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1 - SURVEILLANCE ET BILAN

  • 1.1 - Objectifs
  • 1.2 - Textes de référence
  • 1.3 - Recommandations d'ordre technique

2 - EXEMPLE DU SITE RENAULT DE BOULOGNE-BILLANCOURT

3 - GLOSSAIRE – DÉFINITIONS

Article de référence | Réf : G2566 v2

Glossaire – Définitions
Plan de surveillance - Outil de gestion essentiel

Auteur(s) : Xavier BONHOMMEAU

Date de publication : 10 oct. 2015

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NOTE DE L'ÉDITEUR

Cet article est la réédition actualisée de l'article [G2566] intitulé "Bilan quadriennal" paru en 2010, rédigé par Xavier BONHOMMEAU.

06/10/2015

RÉSUMÉ

Un plan de surveillance et son interprétation doivent compter parmi les documents à la disposition des spécialistes et donneurs d'ordre pour leur permettre de gérer les sites et sols pollués. Cette surveillance concerne les milieux susceptibles d'avoir été dégradés par une pollution (principalement les eaux de surfaces, les eaux souterraines et l'air). Ce plan de surveillance permet de suivre l'évolution des concentrations dans les milieux de transfert ou d'exposition, et de vérifier les hypothèses du plan de gestion adopté pour maîtriser les risques identifiés sur un site pollué. L'interprétation fournit une aide à la décision afin de garantir en permanence le maintien des objectifs de santé publique et de protection des ressources. Les processus en jeu sont lents en général, si bien que l’interprétation donnera toute sa pertinence avec un bilan sur plusieurs années consécutives de surveillance. Par ailleurs, ce bilan remet la mesure physique de la concentration en polluants dans les milieux au premier plan dans les processus de décision.

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Auteur(s)

  • Xavier BONHOMMEAU : Ingénieur hydrogéologue spécialiste en environnement - Ancien responsable sites et sols pollués de Renault

INTRODUCTION

Dans la gestion d'un site pollué, l'élaboration d'une stratégie efficace repose, entre autres choses, sur l'exactitude du schéma conceptuel. Ce dernier permet de faire figurer les sources, les voies de transfert, les milieux d'exposition et les récepteurs susceptibles d'entrer en contact avec les polluants. Ce schéma n'est pas statique. Il peut changer soit parce que l'information disponible n'était pas exhaustive au moment de sa création, soit parce que différents éléments constitutifs du schéma ont évolué au cours du temps (disparition, modification ou apparition d'une source, d'un vecteur de migration ou d'un récepteur). Par ailleurs, les concentrations dans les différents milieux (source, transfert, exposition) évoluent en fonction des mesures prises, de l'atténuation naturelle ou bien de facteurs annexes influençant les conditions de mobilisation ou de migration des polluants.

Parmi tous ces paramètres responsables du caractère dynamique du schéma conceptuel, il faut reconnaître que certains ne sont pas facilement prévisibles dès le départ. C'est pourquoi la maîtrise d'un site pollué fait appel à des processus de gestion itératif, progressif, évolutif et interactif. C'est aussi la raison pour laquelle, la politique nationale en matière de gestion des sites et sols pollués a rappelé l'importance de la surveillance des milieux au cours du processus et a réaffirmé la prépondérance de la mesure et de son interprétation dans les prises de décision. Cet article s'intéresse à la surveillance des milieux et aux conditions qui permettront que celle-ci apporte à l'efficience de la gestion d'un site pollué.

Cette surveillance donne à la stratégie de gestion le supplément de fiabilité permettant de recueillir l'assentiment et la confiance des parties prenantes. En effet, avec les nombreux facteurs d'incertitudes qui caractérisent les sites pollués, la confiance ne peut pas reposer seulement sur les avis d'experts et les modélisations numériques. Parmi ces nombreux facteurs d'incertitude, il faut noter : les lacunes dans la connaissance des événements à l'origine de la pollution, l'hétérogénéité du sous-sol, l'absence de visibilité directe des phénomènes souterrains, le caractère inexact des sciences du sous-sol, l'utilisation de techniques de traitement récentes et non encore éprouvées en particulier in situ, la difficile quantification des phénomènes de transfert et d'atténuation naturelle.

La mesure et la surveillance des milieux garantissent donc la bonne appréciation des impacts et, de fait, du risque sur le long terme. Son interprétation permet d'identifier des signaux d'alerte et de prendre des mesures correctives en temps opportun. Les phénomènes en jeu étant lents, la surveillance s'opère sur une échelle de temps pluriannuelle. L'article revient sur les moyens et les objectifs du bilan quadriennal et consacre une large part au retour d'expérience issu d'un cas concret récent.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-g2566


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3. Glossaire – Définitions

STIIIC (service technique interdépartemental d’inspection des installations classées)

Le STIIIC est le service de la préfecture de police chargé de l’inspection des installations classées. Il est consulté par le préfet sur les dossiers de déclaration et de demande d’autorisation des installations classées, se prononce sur la recevabilité des dossiers, propose les prescriptions techniques au préfet et veille à leur application.

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1 Sources bibliographiques

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2 Annexe

À lire également dans nos bases

COLOMBANO (S.) - Plan de gestion. - [G 2 564]. Base Gestion des sites et sols pollués (2010).

PELLET (P.) - FIESSENGET (C.) - RAIMBAULT (I.) - Diagnostic des sites pollués – Forages et prélèvement. - [G 2 571], base Gestion des sites et sols pollués (2002).

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3 Sites Internet

Portail « sites et sols pollués » du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie :

http://www.developpement-durable.gouv.fr/-sites-et-sols-pollues-.html...

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