Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.

Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.

Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :

• vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
• servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.

Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :

• fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
• vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.

Un plan de surveillance et son interprétation doivent compter parmi les documents à la disposition des spécialistes et donneurs d'ordre pour leur permettre de gérer les sites et sols pollués. Cette surveillance concerne les milieux susceptibles d'avoir été dégradés par une pollution (principalement les eaux de surfaces, les eaux souterraines et l'air). Ce plan de surveillance permet de suivre l'évolution des concentrations dans les milieux de transfert ou d'exposition, et de vérifier les hypothèses du plan de gestion adopté pour maîtriser les risques identifiés sur un site pollué. L'interprétation fournit une aide à la décision afin de garantir en permanence le maintien des objectifs de santé publique et de protection des ressources. Les processus en jeu sont lents en général, si bien que l’interprétation donnera toute sa pertinence avec un bilan sur plusieurs années consécutives de surveillance. Par ailleurs, ce bilan remet la mesure physique de la concentration en polluants dans les milieux au premier plan dans les processus de décision.

Pour gérer les sites et sols pollués, les spécialistes et donneurs d’ordre ont besoin d’avoir accès à un plan de surveillance et son interprétation. La surveillance concerne les milieux susceptibles d'avoir été pollués (tels que les eaux de surfaces, les eaux souterraines et l'air). Elle permet de suivre l'évolution des concentrations en polluants dans les milieux de transfert ou d'exposition, et de vérifier les hypothèses du plan de gestion adopté pour maîtriser les risques identifiés sur un site pollué. L'interprétation fournit une aide à la décision pour garantir les objectifs de santé publique et de protection des ressources, et sera plus pertinente avec un bilan de plusieurs années. Le bilan remet la mesure physique de la concentration en polluants au premier plan des processus de décision.