Réglementation européenne sur les batteries de véhicules électriques - Vers une promotion de l’économie circulaire

Aune époque où la viabilité environnementale est primordiale, l’économie circulaire (EC) est devenue un paradigme transformant et bouleversant le modèle linéaire traditionnel « consommation – élimination », depuis longtemps ancré dans notre paysage industriel. Ce concept, qui prône la réduction des déchets, l’optimisation de l’efficacité des ressources, et le prolongement de la durée de vie des produits, ne cesse de gagner du terrain à l’échelle mondiale . Dans sa quête de gestion environnementale, l’Union européenne (UE), en intégrant progressivement les principes de l’EC dans son cadre réglementaire, a permis une évolution majeure pour l’adoption de pratiques durables .

Cet article s’intéresse à la complexité de l’évolution du concept d’EC dans le cadre réglementaire de l’UE, et notamment en ce qui concerne les batteries lithium-ion pour les véhicules électriques (BLI-VE), Ce type de batteries, devenu incontournable pour alimenter l’industrie des véhicules électriques (VE) en pleine croissance, est un composant critique pour la transition vers des moyens de transport durables . Notre étude tente de comprendre les différentes manières dont l’UE a intégré les principes de l’EC dans la réglementation sur les BLI-VE, et, ce faisant, influence la trajectoire vers une EC durable.

Notre premier objectif est de cartographier l’évolution dans le temps du concept d’EC du point de vue réglementaire européen. Nous comptons ainsi retracer l’histoire des politiques, directives et cadres associés à l’EC, en nous penchant sur les principaux jalons et changements de paradigmes qui ont façonné l’approche européenne en matière de durabilité. Cette analyse historique repose sur un examen approfondi des sources comme le règlement UE 2023/1542, 2023, ses propositions antérieures, et les modifications ultérieures (directive 2008/98/CE, 2008 ; directive 2010/75/UE, 2010 ; proposition de la Commission européenne, 2020 ; et règlement UE 2019/1020, 2019) suivant la mise en application de la directive 2006/66/CE (2006). C’est par une compréhension approfondie de cette évolution, que nous serons à même de mieux contextualiser l’environnement réglementaire actuel et les motivations sous-jacentes d’intégration des principes de l’EC.

Le second objectif de notre étude est de faire la lumière sur les rôles déterminants joués par les différentes parties prenantes de l’industrie des BLI en favorisant une EC durable. Cet écosystème industriel complexe implique de très nombreux acteurs, tels que les gouvernements, les fabricants et les recycleurs, dont le rôle respectif est vital pour parvenir aux résultats escomptés en matière de durabilité. C’est en explorant ces rôles, décrits dans les sources comme les documents publiés par l’UE sur les BLI-VE et la documentation pertinente, que nous pourrons inventorier leurs contributions et potentiels uniques pour diffuser les principes d’une EC durable.

Cet article vise à mettre en évidence les contributions tant sur le plan intellectuel que dans le domaine industriel. Sur le plan théorique, il cherche à combler les lacunes de la littérature existante en proposant une perspective nuancée sur l'évolution du concept d'économie circulaire (EC) appliqué aux batteries lithium-ion des véhicules électriques (BLI-VE), en tenant compte de la réglementation européenne récente, en particulier le document récemment publié sous la référence règlement (UE) 2023/1542. En outre, et contrairement aux précédents travaux, cette étude adopte une approche multidimensionnelle, où s’entrecroisent analyse législative et un examen des dynamiques multi-acteurs. Cette perspective globale autorise une compréhension plus holistique des facteurs influençant les pratiques durables du secteur des BLI, qui contribue à un exposé théorique sur la politique environnementale, la prodcution durable et la gestion des ressources.

Du point de vue industriel, la recherche est à même de proposer des idées concrètes et des orientations stratégiques aux principaux acteurs clés du secteur. En distinguant les rôles et interactions des intervenants de l’écosystème des BLI dans l’UE, cette étude a pour but d’identifier les secteurs potentiels d’innovation et de collaboration. Elle cherche à fournir des recommandations pratiques pouvant conduire à une mise en œuvre plus efficace des principes d’EC à l’échelle industrielle, en particulier dans le contexte des BLI-VE. Ces recommandations pourraient ainsi aider les fabricants, recycleurs, décideurs politiques et autres protagonistes à prendre des décisions éclairées conformes aux pratiques de durabilité.