- Article de bases documentaires
|- 10 août 2024
|- Réf : BAT1001
règlement (UE) 2023/1542... l'accent sur le règlement (UE) 2023/1542 concernant la gestion durable des BLI-VE, le rôle des acteurs... sur un examen approfondi
des sources comme le règlement UE 2023/1542, 2023, ses propositions
antérieures... sous la référence règlement
(UE) 2023/1542. En outre, et contrairement aux précédents travaux,
cette étude adopte...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2024
|- Réf : SE2077
). Le règlement (UE) 2023/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2023 sur les machines (règlement... Machines Le règlement (UE) 2023/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2023 sur les machines... la documentation technique prévue par le règlement, établir la déclaration UE d’incorporation et conserver... devra faire la demande d’examen UE de type, également prévue par le règlement. L’organisme notifié procède...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2021
|- Réf : SE3251
La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... , le Conseil européen a adopté la directive 2014/34/UE relative à l’harmonisation des législations des États... 2014/34/UE est prise en application de l’article 114 du traité sur le fonctionnement de l’Union... , l’application de la décision 768/2008/CE et du règlement (CE) 765/2008 responsabilise l’ensemble...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
