Bibliographie & annexes
Présentation
English
NOTE DE L'ÉDITEUR
La norme NF EN 13445 et tous ses corrigenda, cités dans cet article ont été remplacé par la norme NF EN 13445, Récipients sous pression non soumis à la flamme (version de mai 2021)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2112 (Décembre 2021).
La partie 3 de la norme NF EN 13445-3 V4 de mars 2019 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 13445-3/A6, /A7 et /A8 (E86-200-3/A6, /A7, /A8) : Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception - Amendements 6, 7 et 8. (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1904 (avril 2019).
Les normes NF EN 13445-1 à -5 et -8 citées dans cet article ont été remplacées par les normes NF EN 13445-1 à -5 et -8 V4 (E86-200-1 à -5 et -8) "Récipients sous pression non soumis à la flamme :
- Partie 1 : généralités
- Partie 2 : matériaux
- Partie 3 : conception
- Partie 4 : fabrication
- Partie 5 : inspection et contrôles
- Partie 8 : exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium" (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1903 (mars 2019).
Les normes NF EN 13445-2 V3 de décembre 2014 et NF EN 13445-6 V2 de décembre 2014 citées dans cet article ont été modifiées par NF EN 13445-2/A3 et -6/A2 (E86-200-2/A3 et -6/A2) "Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux - Amendement 3 - Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal - Amendement 2" (Révision 2018)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1812 (décembre 2018).
Les normes NF EN 13445-2 V3 et -3 V3 de décembre 2014 (3èmes tirages de décembre 2016) citées dans cet article ont été modifiées par les normes NF EN 13445-2/A2 et -3/A5 (E86-200-2/A2 et -3/A5) : Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux (amendement 2) - Partie 3 : Conception (amendement 5).
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1811 (novembre 2018).
Les parties 2 et 5 de la norme NF EN 13445 de décembre 2014 citée dans cet article ont été remplacées par NF EN 13445-2/A4 et -5/A1 (E86-200-2/A4 et -5/A1) " Récipients sous pression non soumis à la flamme" et "Partie 2 : matériaux (Amendement 4) - Partie 5 : Inspection et contrôles (Amendement 1)" révision 2018.
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1807 (septembre 2018).
RÉSUMÉ
Cet article a pour sujet la conception des enceintes sous pression, et plus particulièrement, les modes d’endommagement et la classification des contraintes qu’elles peuvent subir. Les différentes étapes de conception sont ainsi développées, et ce jusqu’à la surveillance en exploitation. Les responsabilités, les conditions de conception, le choix des matériaux sont autant d’aspects étudiés. Pour terminer, les épreuves réglementaires sont replacées dans leur contexte, et les modalités d’équivalence entre codes de construction industriels sont également analysées (codes applicables aux équipements des réacteurs nucléaires, par exemple).
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Lire l’articleAuteur(s)
-
Jean-Marie granDEMANGE : AREVA-NP, Secrétaire de la Sous-Commission RCC-M de l'Association Française pour les règles de conception, de construction et de surveillance en exploitation des Chaudières Électro-Nucléaires (AFCEN)
INTRODUCTION
Dans le dossier [BN 3 280] du présent traité, on a défini les différents modes d'endommagement susceptibles d'affecter l'intégrité des enceintes sous pression et les critères des codes applicables aux réacteurs nucléaires à eau sous pression, qui permettent de les prévenir.
Le présent dossier complète le dossier [BN 3 280] en abordant la classification des contraintes, nécessaire à la mise en œuvre de ces critères, ainsi que la démarche générale de conception, d'analyse et de surveillance en exploitation, les épreuves réglementaires et les modalités d'équivalence entre codes de construction industriels. Les acronymes utilisés dans l'ensemble des deux dossiers sont définis en [BN 3 280].
Dans le Pour en Savoir Plus [Doc. BN 3 282], le lecteur trouvera tous les textes réglementaires, normes et codes cités dans ce dossier.
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Épreuves réglementaires
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2. De la conception à la surveillance en exploitation
2.1 Responsabilités
La réglementation des appareils à pression résultant des décrets de 1926 et 1943, ainsi que l'arrêté du 26/;02/;1974 identifiait une responsabilité de « constructeur » incluant une fonction de « concepteur », et une responsabilité « d'utilisateur ». La réglementation de sûreté élargit la responsabilité de l'utilisateur, alors dénommé « exploitant ». Le fabricant entrait dans la catégorie des prestataires travaillant sous la responsabilité de l'un ou de l'autre.
En particulier, pour l'application du RCC-M, le constructeur établit la spécification d'équipement qu'il fait avaliser par l'exploitant et il est responsable de la fabrication, que celle-ci se fasse dans ses ateliers ou chez un sous-traitant. Le terme « fabricant » n'avait pas de définition réglementaire, mais il était d'usage pour désigner celui qui fabrique en appliquant la spécification d'équipement.
Le décret du 12 décembre 1999 transposant la directive européenne 97/;23/;CE utilise le terme de « fabricant », traduction de « manufacturer », pour désigner plusieurs intervenants :
-
le « fabricant d'ensemble » qui est assimilable à la notion de « constructeur », la notion d'ensemble étant définie comme constituée par « plusieurs équipements sous pression assemblés par un fabricant pour former un tout intégré et fonctionnel » ;
-
le « fabricant » d'un équipement donné, qui est « celui qui assume la responsabilité de la conception et de la fabrication d'un équipement, en vue de sa mise sur le marché en son nom » ;
-
le « fabricant de matériaux » qui correspond au fournisseur des produits utilisés.
On distingue donc dans ce dossier :
-
l'exploitant auquel l'arrêté ESPN accorde un rôle important de responsable de la sûreté de l'installation, par exemple Électricité de France ;
-
le fabricant d'ensemble auquel l'exploitant confie la conception et la réalisation d'ensembles intégrés, par exemple l'ingénierie AREVA ;
-
et enfin, les fabricants des équipements, par exemple les usines ou fournisseurs auxquels l'ingénierie s'adresse.
...
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De la conception à la surveillance en exploitation
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - HENG (C.), GRANDEMANGE (J.M.) - Framatome view on the comparison between class 1 and 2 RCC-M piping design rules. - WRC Bulletin 361, fév. 1991.
-
(2) - HENG (C.), PELLISSIER-TANON (A.) - A coherent approach of light water reactor piping analysis. - ICPVT-7, Düsseldorf (1992).
-
(3) - GRANDEMANGE (J.M.) - Codes et normes de conception et de construction des réacteurs. - [BN 3 220]Génie nucléaire, janv. 2007.
-
(4) - CHAMPIGNY (F.) - Inspection en service des REP. - [BN 3 305]Génie nucléaire, janv. 2005.
-
(5) - * - ASME boiler and pressure vessel code, section III et section XI, éd. 2007.
-
(6) - * - RCC-M édition 2007 AFCEN.
-
...
AFCEN Association Française pour les règles de conception et de construction des Chaudières Électro-nucléaires
AFIAP Association Française des Ingénieurs en Appareils à Pression http:/;/;www.afiap.org
ASME American Society of Mechanical Engineers http:/;/;www.asme.org
ASN Autorité de Sûreté Nucléaire http:/;/;www.asn.fr
HAUT DE PAGE
Arrêté du 26 février 1974 portant application de la réglementation des appareils à pression aux chaudières nucléaires à eau. Recueil de textes publié dans « Sûreté Nucléaire en France ». Les éditions des Journaux Officiels.
Arrêté du 12 décembre 2005 applicable aux Équipements Sous Pression Nucléaires (ESPN) ; JO du 22 janvier 2006 de la République Française.
Directive 97/;23/;CE du Parlement européen et du Conseil du 29 mai 1997 (DESP) relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements...
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