Bibliographie & annexes
Présentation
English
NOTE DE L'ÉDITEUR
La norme NF EN 13445 et tous ses corrigenda, cités dans cet article ont été remplacé par la norme NF EN 13445, Récipients sous pression non soumis à la flamme (version de mai 2021)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2112 (Décembre 2021).
Les parties 2, 3 et 5 de la norme NF EN 13480 citée dans cet article ont été modifiées par les normes :
- NF EN 13480-2/A8 d'octobre 2021 NF EN 13480-2 V1/AC1 de juillet 2020 NF EN 13480-2/A7 d'avril 2020 NF EN 13480-2 V1/A3 d'octobre 2018 NF EN 13480-2 V1/A2 d'octobre 2018 NF EN 13480-2 V1/A1 d'octobre 2018 : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : matériaux
- NF EN 13480-3/A4 de septembre 2021 NF EN 13480-3 V1/A1 de mars 2021 NF EN 13480-3 V1/A2 d'août 2020 NF EN 13480-3 V1/A3 d'août 2020 : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul
- NF EN 13480-5/A2 d'octobre 2021 NF EN 13480-5 V1/AC1 de juillet 2020 NF EN 13480-5 V1/A1 de mars 2019 : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : inspection et contrôle
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2109 (Septembre 2021).
La norme NF EN 13480-3 V1 (E86-700-3) du 15/12/2017 citée dans cet article a été remplacée par les normes NF EN 13480-3 V1/A1 de mars 2021, NF EN 13480-3 V1/A2 d'août 2020 et NF EN 13480-3 V1/A3 d'août 2020 :
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2104 (Avril 2021).
La norme NF EN 13480-3 V1 de décembre 2017 citée dans cet article a été complétée par un nouvel amendement NF EN 13480-3V1/A3 (E86-700-3/A3) : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : conception et calcul - Amendement 3 (Révision octobre 2020)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2009 (Novembre 2020).
La norme NF EN 13480-3 V1 de décembre 2017 citée dans cet article a été modifée par la norme NF EN 13480–3/A2 (E86-700-3/A2) : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul - Amendement 2 (Révision 2020)
Les normes NF EN 13480-1 V1 , -2 V1, -5 V1, -6 V1 et -8 V1 de décembre 2017 ont été modifiées par NF EN 13480-1 V1/AC1, -2 V1/AC1, -5 V1/AC1, -6 V1/AC1 et -8 V1/AC1 (E86-700-1/AC1, -2/AC1, -5/AC1, -6/AC1 et -8/AC1) : Tuyauteries industrielles métalliques
Partie 1 : généralités - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-1 V1 de décembre 2017
Partie 2 : matériaux - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-2 V1 de décembre 2017
Partie 5 : inspection et contrôle - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-5 V1 de décembre 2017
Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-6 V1 de décembre 2017
Partie 8 : exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-8 V1 de décembre 2017 (Révision 2020)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2007 (Septembre 2020).
La partie 3 de la norme NF EN 13445-3 V4 de mars 2019 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 13445-3/A6, /A7 et /A8 (E86-200-3/A6, /A7, /A8) : Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception - Amendements 6, 7 et 8. (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1904 (avril 2019).
Les normes NF EN 13480-1 V1 -5 V1 et -6 V1 de décembre 2017 citées dans cet article ont été remplacées par la norme NF EN 13480-1/A1, -5/A1 et -6/A1 (E86-700-1/A1, -5/A1 et -6/A1) : Tuyauteries industrielles métalliques
- Partie 1 : Généralités
- Partie 5 : Inspection et contrôle
- Partie 6 : Exigences complémentaires pour les tuyauteries enterrées
- Amendements 1
(Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1904 (avril 2019).
Les normes NF EN 13445-1 à -5 et -8 citées dans cet article ont été remplacées par les normes NF EN 13445-1 à -5 et -8 V4 (E86-200-1 à -5 et -8) "Récipients sous pression non soumis à la flamme :
- Partie 1 : généralités
- Partie 2 : matériaux
- Partie 3 : conception
- Partie 4 : fabrication
- Partie 5 : inspection et contrôles
- Partie 8 : exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium" (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1903 (mars 2019).
Les normes NF EN 13445-2 V3 de décembre 2014 et NF EN 13445-6 V2 de décembre 2014 citées dans cet article ont été modifiées par NF EN 13445-2/A3 et -6/A2 (E86-200-2/A3 et -6/A2) "Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux - Amendement 3 - Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal - Amendement 2" (Révision 2018)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1812 (décembre 2018).
La norme NF EN 13480-2 V1 de décembre 2017 citée dans cet article a été modifiée par la norme NF EN 13480-2/A1, /A2 et /A3 (E86-700-2/A1, /A2 et /A3) : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux (amendements 1, 2 et 3) .
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1811 (novembre 2018).
Les normes NF EN 13445-2 V3 et -3 V3 de décembre 2014 (3èmes tirages de décembre 2016) citées dans cet article ont été modifiées par les normes NF EN 13445-2/A2 et -3/A5 (E86-200-2/A2 et -3/A5) : Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux (amendement 2) - Partie 3 : Conception (amendement 5).
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1811 (novembre 2018).
Les parties 2 et 5 de la norme NF EN 13445 de décembre 2014 citée dans cet article ont été remplacées par NF EN 13445-2/A4 et -5/A1 (E86-200-2/A4 et -5/A1) " Récipients sous pression non soumis à la flamme" et "Partie 2 : matériaux (Amendement 4) - Partie 5 : Inspection et contrôles (Amendement 1)" révision 2018.
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1807 (septembre 2018).
RÉSUMÉ
Hormis les aspects purement nucléaires, la réalisation d’une centrale nucléaire requiert peu de techniques véritablement spécifiques, mais les différents intervenants doivent avoir une profonde compréhension et un strict respect des objectifs de qualité à atteindre. La normalisation internationale, européenne, et française, et les dispositions opérationnelles et d’organisation qui en découlent, sont un support important. Les règles appliquées dans le domaine nucléaire évoluent continument, notamment pour suivre les évolutions réglementaires, et pour intégrer le flux de demandes issu du retour d’expérience et des évolutions techniques.
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-
Jean-Marie GRANDEMANGE : AREVA-NP, Secrétaire de la Sous-Commission RCC-M de l’Association Française pour les règles de conception, de construction et de surveillance en exploitation des Chaudières Électro-Nucléaires (AFCEN)
INTRODUCTION
En dehors des domaines touchant à la radioprotection et du combustible nucléaire proprement dit, la réalisation d’une centrale nucléaire ne met en œuvre que peu de techniques véritablement spécifiques, mais requiert des différents intervenants une profonde compréhension et un strict respect des objectifs de qualité à atteindre, rendant nécessaire une référence commune pour les exprimer.
Les Règles de Conception et de Construction (RCC), parues à partir de 1981, visèrent à répondre à ce besoin. Préparées sur la base des pratiques industrielles disponibles, elles furent ensuite constamment enrichies par le retour d’expérience et actualisées pour tenir compte de l’évolution du contexte réglementaire et normatif – aujourd’hui européen et international – sur lequel elles s’appuient, ainsi que du travail de rapprochement des pratiques engagé dans le contexte franco-allemand de développement du projet EPR (European Pressurized water Reactor). Le présent dossier a pour objet de les présenter.
Une première partie comporte un rappel historique de l’établissement des codes applicables aux réacteurs nucléaires, dans le contexte de la construction du parc nucléaire français.
Après un panorama général de la normalisation internationale, européenne, et française dans le domaine nucléaire, une deuxième partie expose les dispositions opérationnelles et d’organisation prises pour assurer la gestion et le développement de ces règles.
Les différents ouvrages sont ensuite présentés, l’accent étant mis plus particulièrement sur les règles de construction et de surveillance en exploitation des matériels mécaniques des chaudières de production d’électricité.
Les évolutions récentes de la réglementation et des besoins industriels ainsi que les implications qu’elles comportent tant en ce qui concerne le contenu des règles et codes français que la nécessaire ouverture à des pratiques industrielles apportant des garanties équivalentes sont enfin abordées.
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Origine des règles
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7. Conclusions
-
Les recueils présentés dans ce dossier regroupent un ensemble de règles résultant d’exigences industrielles et réglementaires appliquées aux centrales françaises prises en référence à l’exportation. Le client étranger et son autorité de sûreté ont ainsi un accès aisé aux règles de base en matière de sûreté.
Édités en langues française et anglaise, les RCC sont internationalement connus. Incidemment, ils ont contribué à une meilleure connaissance des normes françaises et européennes à l’étranger. Les RCC constituent ainsi un vecteur important de diffusion de la technologie nucléaire française, et la base technique des grands contrats à l’exportation.
Ces contrats stipulent généralement qu’une part importante des réalisations soient assurées par l’industrie locale sous la responsabilité du constructeur. La part réalisée en Corée comprit ainsi, dès les premières applications du RCC-M, des appareils chaudronnés (dont une partie de la cuve du réacteur, des générateurs de vapeur et du pressuriseur), des équipements de manutention et de stockage, des outillages de l’îlot nucléaire.
Pour mener à bien ces fabrications, une collaboration étroite est nécessaire entre l’industrie locale et le constructeur, notamment dans le cadre d’accords de transfert de technologie incluant une formation et des échanges d’ingénieurs. Le RCC-M constitue un instrument d’enseignement essentiel dans la réussite de cette collaboration, qui se poursuit aujourd’hui en Chine, dans le cadre du contrat Ling Ao phase II.
Pour le programme français, les RCC ont apporté une clarification du dialogue contractuel, ainsi qu’une simplification et un allègement de la documentation technique. Le RCC-M, tout particulièrement, fit progresser la gestion de la qualité : il redéfinissait les prérogatives et responsabilités dans les interventions importantes pour la qualité et permettait de bien maîtriser les évolutions techniques, quelle que soit leur origine : évolutions chez le fabricant, modifications du projet ou retour d’expérience.
Tant en France qu’à l’exportation, les codes de construction constituent la référence technique des contrats passés entre l’exploitant et les constructeurs, ainsi qu’entre ces derniers et leurs nombreux fournisseurs et sous-traitants. Définissant la...
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Conclusions
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - * - Règlements USNRC (United States Nuclear Regulatory Commission) : – 10 CFR 50, Appendix A & B (Code of Federal Register, Title 10, Part 50).
-
(2) - * - American Society of Mechanical Engineers, New York: ASME boiler and pressure vessel code, sections II, III, V, IX, XI, éd. 2004.
-
(3) - * - The Institute of Electrical and Electronics Engineers, Inc.: IEEE standard for qualifying class IE equipment for nuclear power generating stations: IEEE standard 323, IEEE standard 344, IEEE standard 382, IEEE standard 383.
-
(4) - * - Arrêté du 26 février 1974 portant application de la réglementation des appareils à pression aux chaudières nucléaires à eau. Recueil de textes publié dans « Sûreté Nucléaire en France ». Législation et Réglementation. Les éditions des Journaux Officiels.
-
(5) - HOFFMANN (A.) - * - « Le Comité scientifique consultatif de l’AFCEN ». Journée SFEN-AFCEN : Composants mécaniques...
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