Bibliographie & annexes
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RÉSUMÉ
Les technologies utilisées pour la motorisation ont considérablement évolué ces 10 dernières années grâce au développement des systèmes de commande à variation de fréquence. Elles constituent aujourd'hui une réponse aux exigences de sécurité et de santé imposées par les directives européennes. La précision d'arrêt des ascenseurs est un facteur indispensable pour l'accessibilité. C'est pourquoi la variation de fréquence tend à supplanter tous les autres systèmes de régulation antérieurs. L'utilisation de ces dernières technologies, combinée à une gestion intelligente des systèmes périphériques, voire de la manoeuvre, conduisent à une amélioration très importante des rendements électriques et mécaniques du système complet. Elles permettent de répondre aux nouvelles exigences en matière de réduction des consommations énergétiques prescrites dans le Grenelle de l'Environnement.
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Stéphane RÉAU : Directeur technique chez Sodimas® ascenseurs - Ingénieur de l'école nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM) - Membre de groupes de travail du Comité européen de normalisation (CEN) et de l’Organisation internationale de normalisation (ISO : International Organization for Standardization)
INTRODUCTION
Les technologies ayant considérablement évolué ces 10 dernières années, en matière de motorisation et de système de commande des ascenseurs, les configurations et les implantations du matériel dans les bâtiments se sont largement modifiées. On peut noter, par exemple, la quasi disparition des locaux de machine dans le domaine de la construction des ascenseurs neufs. Une réglementation s’est donc mise en place au fil des ans pour encadrer à la fois la sécurité et l’entretien des installations. La Directive ascenseurs 95/16/CE du 29 juin 1995 transposée par le décret n° 2000-810 du 24 août 2000 modifié et la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 et décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004 modifié, constituent les deux textes majeurs parus ces dernières années, dans le domaine de l’ascenseur.
Une nouvelle Directive n° 2014/33/UE relative à l’harmonisation des législations des Etats membres concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs s’applique à compter du 18 avril 2014. Cette nouvelle directive procède à la refonte de la Directive 95/16/CE qui toutefois reste en vigueur à titre transitoire jusqu’au 19 avril 2016. La transposition de cette nouvelle directive en droit français reste à intervenir. Parallèlement, en réponse aux exigences essentielles de sécurité et de santé imposées par ces directives, des normes harmonisées, non obligatoires, sont proposées pour faciliter leur application et proposer des solutions techniques aux concepteurs.
Cet article, basé sur une description pragmatique de la technique de l’ascenseur, permettra aux lecteurs de mieux appréhender les problématiques d’implantation du matériel dans son environnement, d’accessibilité et de sécurité liées à ce mode de déplacement vertical. Il correspond à l'état de l'art de la profession.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de août 2006 par Jean-Pierre MÉNARD
- Version archivée 2 de mai 1992 par Jacques DURANDEAU
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Types d’ascenseurs
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1. Réglementation
La Directive européenne 95/16/CE du 29 juin 1995 (modifiée par la Directive 2006/42/CE du 17 mai 2006 art. 24), transposée en France par le décret n° 2000-810 du 24 août 2000 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs neufs (modifié par le décret n° 2010-782 du 8 juillet 2010), définit :
-
l'ascenseur ;
-
les exigences essentielles de sécurité et de santé auxquelles l'ascenseur doit répondre ;
-
la procédure d'évaluation de la conformité ;
-
les règles d'apposition et de marquage CE.
Une nouvelle Directive européenne 2014/33/UE, relative à l’harmonisation des législations des Etats membres, concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs, s’applique à compter du 18 avril 2014. Cette nouvelle Directive européenne procède à la refonte de la Directive 95/16/CE qui toutefois reste en vigueur à titre transitoire jusqu’au 19 avril 2016. La transposition en droit français de cette nouvelle directive reste à intervenir.
Ces deux Directives européennes s’appliquent aux ascenseurs qui desservent de manière permanente une construction et également aux composants de sécurité utilisés.
La Directive ascenseurs 95/16/CE du 29 juin 1995, édictée dans l’esprit de la « nouvelle approche » des Directives européennes, a pour objectif une sécurité renforcée tout en permettant la libre circulation au sein de l’Union européenne et l’innovation technologique. L’utilisation des courroies en lieu et place des câbles de traction traditionnels en acier, la disparition progressive des locaux de machines en partie haute de gaine, l’emploi de système électronique programmable dans les applications liées à la sécurité des ascenseurs (PESSRAL : Programmable Electronic System in Safety Related Applications for Lifts), sont des exemples d’innovations technologiques qui sont apparues depuis la parution de cette Directive européenne.
La Directive ascenseurs synthétise les exigences essentielles de sécurité et de santé propres aux produits ascenseurs. Elle facilite le travail des concepteurs en permettant la rédaction de normes harmonisées. Les normes ne sont plus d’application obligatoire. Lorsqu'elles sont « harmonisées », leur respect est une présomption de conformité...
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Réglementation
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - LEVASSEUR (P.) - Sécurité des ascenseurs – Évolution de la réglementation - Afnor (2006).
-
(2) - QUIGNARD (B.) - Guide pratique – Ascenseur et sécurité - Eyrolles (2005).
-
(3) - SESIA (L.-J.) - Ascenseurs et Monte-charge - Édition du Moniteur des travaux publics (1970).
-
(4) - STRAKOSCH (G.R.) - * - . – Vertical transportation : Elevators and Escalators (1982).
-
(5) - LUBOMIR (J.) - * - . – Elevator mechanical design (1998).
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Ascenseurs : une réglementation pour la sécurité
-
Circulation mécanique des personnes. Analyse des besoins et du trafic
-
...
ANNEXES
-
Logiciel Simtraf, mis au point par Raoul de Crecy Versailles
-
Logiciel Elevate : logiciel libre utilisé par les concepteurs et architectes pour choisir le nombre, la taille et la vitesse des ascenseurs pour la conception d’un bâtiment
-
SiteSécurité : textes officiels, commentaires, schémas, chiffres, jurisprudence…, concernant la sécurité incendie : règlement ERP, IGH, extrait du Code du Travail, bâtiments d’habitations
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