Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
RÉSUMÉ
Le secteur du BTP a toujours été accidentogène. Depuis, une cinquantaine d’années le nombre d’AT/MP a diminué, l’étude du risque professionnel a progressée, aidé en cela par l’Inspection du travail, les CARSAT (ex CRAM), l’OPPBTP, mais aussi par les bonnes pratiques professionnelles établies par la FFB, la FNTP et la CAPEB.
Cet article présente un historique de la prévention, les acteurs de la conception (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, entrepreneurs, coordonnateurs, IPRP, salarié compétent en santé-sécurité), les documents à créer dès la conception du projet (PGCSPS, PPSPS, RJ, DUER, DIUO), les différentes phases de conception, les organismes qui encadrent les chantiers (CARSAT, OPPBTP), et expose enfin un exemple de sécurisation d’un chantier.
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Pierre SERIN : Ingénieur ESTP-CHEC, enseignant consultant
INTRODUCTION
Le secteur de la construction – bâtiment et travaux publics – a toujours été accidentogène, mais depuis une cinquantaine d’années, des progrès incontestables dans la prévention des accidents du travail et l’amélioration des conditions de travail ont été réalisés sur les chantiers de BTP. Ces progrès ont entraîné une baisse significative de la sinistralité. Pour autant, la fréquence des accidents et des maladies professionnelles dans la construction reste élevée, plus particulièrement dans les activités de gros œuvre comparée à celle d’autres secteurs d’activité non BTP, ce qui est démontré par l’analyse des coûts directs des AT-MP : ce secteur représente à lui seul plus d’un milliard d’euros en coût des AT/MP. La Cnam (Caisse nationale de l’assurance maladie) démontre que les deux tiers de cette somme correspondent aux conséquences des chutes de hauteur ou de la manutention de charges. Ce secteur a besoin d’une aide pour réduire le coût économique et humain, mais les actions qui pourraient être développées en matière d’amélioration des conditions de travail (hygiène et sécurité) doivent provenir de la profession (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, entreprises). L’Union européenne a promulgué une coordination « Sécurité-Protection de la Santé » destinée à tous les acteurs de l’acte de construire nommée « coordination SPS ». Celle-ci sera différente suivant la taille de la construction et le nombre de salariés employés.
Cet article présente un historique de la prévention, ainsi que les acteurs de l’acte de construire et leurs missions, et les documents sur lesquels ils doivent s’appuyer pour garantir la sécurité sur le chantier. Les phases de conception d’un projet de construction de maison individuelle, visant à prévenir la santé des travailleurs, sont exposées. Les organismes de protection de la santé, s’appuyant sur la réglementation, durant la réalisation de l’opération sont ensuite présentés. Enfin, un exemple de sécurisation d’un chantier artisanal est exposé.
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Conclusion
En anglais
6. Exemple de sécurisation sur un chantier artisanal
Le chantier artisanal est généralement temporaire. Pendant une période déterminée, la configuration des lieux va évoluer. Bien souvent, la zone de travail accueille aussi d’autres intervenants, et éventuellement des engins ; cette zone est donc dangereuse pour les personnes présentes.
Chaque intervenant doit être équipé de protections individuelles (EPI) : chaussures de sécurité, lunettes de protection, gants, masque, combinaison de travail… La fourniture de ces équipements incombe à l’employeur dans le cas d’une entreprise, ou à l’entrepreneur dans le cas d’un artisan ou d’un intervenant seul.
Dans le cas d’un intervenant extérieur, c’est l’assurance de l’entreprise qui entre en compte.
Dans le cas où l’intervenant est propriétaire des lieux (lors de travaux dans son propre domicile, par exemple), c’est son assurance multirisque habitation qui prend le relais.
Il faut donc se prémunir de tout risque dans ces deux cas ; une signalisation et des précautions doivent être mises en place tout au long du chantier.
6.1 Signaler et avertir
Lorsque l’on effectue des travaux, une solution pour éviter les désagréments est de signaler les travaux et d’avertir les personnes environnantes ou les piétons des dangers éventuels.
L’accès au chantier et aux zones à risques doit être matérialisé ; il peut y avoir des chutes de matériel lors du passage des piétons sur cet accès. Pour éviter tout accident, on peut utiliser des barrières enclenchables les unes aux autres, ou des piquets enfoncés dans le sol ou lestés reliés par un ruban de balisage type « rubalise ». Ces dispositions peuvent être complétés par des panneaux signalétiques.
Doivent également être protégées, sur les zones de chantier, toutes les surface telles que murs et sols qui peuvent être recouverts par des films plastiques ou des bâches. Si les travaux ont lieu à l’extérieur, une structure temporaire peut être mise en place pour protéger la zone de ces travaux ; elle peut être du type abri.
Les zones de passage ou de travaux doivent également être le plus propre possible et protégées.
Les outils et matériels doivent être rangés :
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une zone de stockage peut être créée temporairement pour les matériaux (bastaings, sacs de ciment, etc.) ;
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les...
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Exemple de sécurisation sur un chantier artisanal
BIBLIOGRAPHIE
NORMES
-
Échelles – Partie 1 : terminologie, types, dimensions fonctionnelles [annulée le 25 octobre 2019] - NF EN 131-1 - Décembre 2015
-
Escabeaux - NF EN 14183 - Juin 2004
-
Vêtements à haute visibilité – Méthodes d’essai et exigences – Vêtements de signalisation à haute visibilité - NF EN ISO 20471 - Juin 2013
-
Casques de protection pour l’industrie - NF EN 397+A1 - Février 2013
-
Équipements d’alpinisme et d’escalade – Casques d’alpinistes – Exigences de sécurité et méthodes d’essai - NF EN 12492 - Avril 2012
ANNEXES
Directives
Directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
Directive 89/654/CEE du Conseil concernant les exigences minimales de sécurité et de santé sur le lieu de travail
Directive 89/655/CEE du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail
Directive 89/656/CEE du Conseil du 30 novembre 1989 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de protection individuelle
Directive n° 90/269/CEE du 29 mai 1990 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs
Directive européenne n° 90-270 du 29 mai 1990 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives au travail sur des équipements à écran de visualisation
Directive 90/394/CEE du Conseil du 28 juin 1990 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes au travail
Directive 90/679/CEE du Conseil du 26 novembre 1990 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents biologiques au travail
Directive 92/57/CEE du Conseil du 24 juin 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en œuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles
Directive 92/58/CEE du 24 juin 1992 concernant les prescriptions minimales pour la signalisation de sécurité...
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