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RÉSUMÉ
Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France présente depuis longtemps, et gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.
S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est essentiel.
Nous allons, dans cet article, établir un état de l’art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des services préfectoraux ou des communes.
Cet article fait suite à l'article [C3842] relatif à la réglementation et aux techniques de prétraitement, et est suivi par l’article [C3844].
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Lire l’articleABSTRACT
Because of its low population density and housing structure, France has long had, and will always have, a high proportion of its population connected to on-site sanitation disposals, whether single-family or grouped.
Ensuring the quality of sanitation practices is therefore essential.
In this article, we will describe the state of the art in terms of the various techniques available, including some of them that can only be used with the approval of the prefectural or municipal authorities.
This article follows on from article [C3842] on regulations and pretreatment techniques, and is followed by article [C3844].
Auteur(s)
-
Jean-Marc BERLAND : Docteur en Sciences et techniques de l’Environnement de l’École nationale des Ponts et Chaussées - Chef de projet à l’Office international de l’eau
INTRODUCTION
Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France a, depuis longtemps, et gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, relavant des techniques dites aussi d’assainissement autonome, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.
S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif via un service public local est essentiel, d’une part, pour prévenir les risques de nuisance et de pollution et, d’autre part, assurer une certaine égalité face au service public d’assainissement qu’il soit collectif ou non.
Nous allons, dans cet article, établir un état de l’art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des services préfectoraux ou des communes. Nous reviendrons sur les missions du Service public d’assainissement non collectif (SPANC) dans un autre article.
Les bonnes pratiques permettant de prévenir les nuisances sont nombreuses et très précises. Nous allons les aborder de la manière la plus exhaustive possible pour les différentes techniques autorisées à ce jour.
Cet article fait partie d’une trilogie consacrée à l’assainissement non collectif. Le lecteur pourra trouver utile de consulter les deux autres articles spécifiques du même auteur. Ils sont cités dans le Pour en savoir plus, à la rubrique des articles à lire dans nos bases.
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KEYWORDS
wastewater | wastewater treatment | on-site sanitation
VERSIONS
- Version archivée 1 de févr. 2012 par Jean-Marc BERLAND
DOI (Digital Object Identifier)
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Épuration par le sol : mécanismes en jeu7. Conclusion
Nous avons vu, dans cet article, qu’il existe des alternatives à l’assainissement collectif. Elles sont durables et suffisamment fiables.
Elles doivent, en revanche, être limitées aux zones où il n’est absolument pas possible de desservir les habitations par un réseau d’assainissement. En cas de nouvelle construction, la collectivité doit bien analyser s’il faut bien délivrer un permis de construire là où elle ne peut desservir une zone en assainissement collectif.
Autoriser l’assainissement autonome pour permettre la construction dans certaines zones en reportant le coût de l’assainissement sur les foyers n’est pas équitable. L’assainissement collectif permet une mutualisation des coûts impossible en cas de recours à l’assainissement non collectif.
Avoir un recours trop important à l’assainissement non collectif peut aussi avoir pour conséquence le mitage du paysage qui est synonyme de plus longs transports souvent effectués en voiture et d’un accès plus difficile aux différents services. Ce qui n’est pas soutenable du point de vue environnemental et social et constitue un problème lorsque la population vieillit et rencontre des problèmes de mobilité du fait d’une dégradation de sa santé.
Par ailleurs, la collectivité doit s’assurer, d’une part, du bon fonctionnement de ces dispositifs et, d’autre part, de l’absence de nuisance et de pollution qui pourraient être engendrées par ceux-ci.
Pour cela il existe le pouvoir de police du maire et l’existence, obligatoire en cas de présence d’ANC sur le territoire, d’un service public d’assainissement non collectif (SPANC).
Par conséquent, cet article est suivi par l’article [C 3 844]où, nous abordons la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC). Nous y décrivons les différentes procédures de contrôle devant être mises en place au niveau de la conception, de la réalisation, de l’entretien des dispositifs d’ANC et de la gestion des matières de vidange. Enfin, nous y présentons...
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Conclusion
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - CHABAUD (S.) - Influence du biofilm sur les performances des systèmes de traitement par infiltration dans le sol. - Thèse (2007).
-
(2) - Office international de l’eau - Guide des procédés extensifs d’épuration des usées adaptés aux petites et moyennes collectivités - (2001).
-
(3) - Ass. toilettes du monde - Guide des toilettes sèches - (2009).
-
(4) - SOeS WICHMAN (M.) - Les logements non raccordés à un système d’assainissement des eaux usées par département. - Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques, CEMAGREF, DATAR (2009).
-
(5) - DEHAINE (Ch.) - Matières de vidange d’assainissement autonome : un agrément est obligatoire le syndicat agricole - (2010).
-
...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ABC des installations septiques
https://www.premiertechaqua.com/fr-ca/installation-septique
Assainissement individuel (site présentant différents grands fournisseurs dont la qualité des produits est certaine mais contenant des parties purement techniques très didactiques et très bien faites) : https://www.factoryfuture.fr/category/assainissement-individuel/
Assainissement non collectif sur Wikiterritorial
https://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/Assainissement%20non%20collectif%20%20
Association Qualitel
Comment bien entretenir votre système d’assainissement ? Publié le 7 septembre 2020
Comment faire installer un assainissement individuel de qualité dans votre maison ? Publié le 8 septembre 2020
https://www.qualitel.org/particuliers/equipements-et-materiaux-maison/assainissement-non-collectif/
Comment...
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