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Article de référence | Réf : C3843 v2

Cas particulier des toilettes sèches
Techniques et gestion de l’assainissement non collectif - Filières de traitement des eaux usées domestiques

Auteur(s) : Jean-Marc BERLAND

Date de publication : 10 nov. 2023

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RÉSUMÉ

Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France présente depuis longtemps, et gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.

S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est essentiel.

Nous allons, dans cet article, établir un état de l’art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des services préfectoraux ou des communes.

Cet article fait suite à l'article [C3842] relatif à la réglementation et aux techniques de prétraitement, et est suivi par l’article [C3844].

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ABSTRACT

Non-collective sanitation systems techniques and management - Treatment schemes of domestic wastewater

Because of its low population density and housing structure, France has long had, and will always have, a high proportion of its population connected to on-site sanitation disposals, whether single-family or grouped.

Ensuring the quality of sanitation practices is therefore essential.

In this article, we will describe the state of the art in terms of the various techniques available, including some of them that can only be used with the approval of the prefectural or municipal authorities.

This article follows on from article [C3842] on regulations and pretreatment techniques, and is followed by article [C3844].

Auteur(s)

  • Jean-Marc BERLAND : Docteur en Sciences et techniques de l’Environnement de l’École nationale des Ponts et Chaussées - Chef de projet à l’Office international de l’eau

INTRODUCTION

Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France a, depuis longtemps, et gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, relavant des techniques dites aussi d’assainissement autonome, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.

S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif via un service public local est essentiel, d’une part, pour prévenir les risques de nuisance et de pollution et, d’autre part, assurer une certaine égalité face au service public d’assainissement qu’il soit collectif ou non.

Nous allons, dans cet article, établir un état de l’art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des services préfectoraux ou des communes. Nous reviendrons sur les missions du Service public d’assainissement non collectif (SPANC) dans un autre article.

Les bonnes pratiques permettant de prévenir les nuisances sont nombreuses et très précises. Nous allons les aborder de la manière la plus exhaustive possible pour les différentes techniques autorisées à ce jour.

Cet article fait partie d’une trilogie consacrée à l’assainissement non collectif. Le lecteur pourra trouver utile de consulter les deux autres articles spécifiques du même auteur. Ils sont cités dans le Pour en savoir plus, à la rubrique des articles à lire dans nos bases.

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KEYWORDS

wastewater   |   wastewater treatment   |   on-site sanitation

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-c3843


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5. Cas particulier des toilettes sèches

5.1 Principe

Une des innovations de l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure, ou égale, à 1,2 kg/j de DBO5 est d’autoriser, et encadrer, précisément les toilettes sèches comme une technique pérenne d’assainissement non collectif pour des maisons d’habitation individuelles.

Il ne s’agit pas ici de traiter les toilettes sèches événementielles, dispositifs utilisés lors de grandes manifestations, mais bien de parler d’installations utilisées de manière durable au niveau d’une parcelle.

L’article 17 de cet arrêté précise que :

« Les toilettes dites sèches (sans apport d’eau de dilution ou de transport) sont autorisées, à la condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance pour le voisinage ni rejet liquide en dehors de la parcelle, ni pollution des eaux superficielles ou souterraines.

Les toilettes sèches sont mises en œuvre :

  • soit pour traiter en commun les urines et les fèces. Dans ce cas, ils sont mélangés à un matériau organique pour produire un compost ;

  • soit pour traiter les fèces par séchage. Dans ce cas, les urines doivent rejoindre la filière de traitement prévue pour les eaux ménagères [parmi celles décrites dans les chapitres précédents].

Les toilettes sèches sont composées d’une cuve étanche recevant les fèces ou les urines. La cuve est régulièrement vidée sur une aire étanche conçue de façon à éviter tout écoulement et à l’abri des intempéries.

Les sous-produits issus de l’utilisation de toilettes sèches doivent être valorisés sur la parcelle et ne générer aucune nuisance pour le voisinage, ni pollution. »

Certains ont pu, à la lecture de cet article, voir un retour en arrière négatif, allant contre le progrès. La « cabane au fond du jardin » de leurs grands-parents n’a plus sa place dès que le contexte économique d’un pays le permet. Mais, il ne s’agit pas de revenir à ce type de dispositifs très polluants et porteurs de nuisances olfactives très importantes et de risques sanitaires réels.

Le but est bien pour certains utilisateurs, caractérisés par...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - CHABAUD (S.) -   Influence du biofilm sur les performances des systèmes de traitement par infiltration dans le sol.  -  Thèse (2007).

  • (2) - Office international de l’eau -   Guide des procédés extensifs d’épuration des usées adaptés aux petites et moyennes collectivités  -  (2001).

  • (3) - Ass. toilettes du monde -   Guide des toilettes sèches  -  (2009).

  • (4) - SOeS WICHMAN (M.) -   Les logements non raccordés à un système d’assainissement des eaux usées par département.  -  Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques, CEMAGREF, DATAR (2009).

  • (5) - DEHAINE (Ch.) -   Matières de vidange d’assainissement autonome : un agrément est obligatoire le syndicat agricole  -  (2010).

  • ...

1 Sites Internet

ABC des installations septiques

https://www.premiertechaqua.com/fr-ca/installation-septique

Assainissement individuel (site présentant différents grands fournisseurs dont la qualité des produits est certaine mais contenant des parties purement techniques très didactiques et très bien faites) : https://www.factoryfuture.fr/category/assainissement-individuel/

Assainissement non collectif sur Wikiterritorial

https://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/Assainissement%20non%20collectif%20%20

Association Qualitel

Comment bien entretenir votre système d’assainissement ? Publié le 7 septembre 2020

https://www.qualitel.org/particuliers/conseils/comment-bien-entretenir-votre-systeme-dassainissement-individuel/

Comment faire installer un assainissement individuel de qualité dans votre maison ? Publié le 8 septembre 2020

https://www.qualitel.org/particuliers/equipements-et-materiaux-maison/assainissement-non-collectif/

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