Présentation
RÉSUMÉ
Cet article a pour sujet la traçabilité aux États-Unis et les pratiques nord-américaines. Y est fait état du contexte actuel nord-américain en termes de traçabilité (situation aux États-Unis et principaux acteurs). Cette zone d’échanges commerciaux que compose le territoire de l’ALENA (Accord de libre-échange nord-américain) est soumis à de nombreuses contraintes douanières et programmes de sécurité. La gestion de la chaîne d’approvisionnement et de la chaîne logistique ainsi que quelques systèmes de qualité sont également abordés. Une partie sur les outils spécifiques et l’innovation technologique (codes à barres, technologie RFID, etc) conclut cet article.
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Lire l’articleABSTRACT
This article is dedicated to traceability in the United-States and North-American practices. The current North-American context is presented in terms of traceability (situation in the USA and principle players). This area of commercial exchanges comprised by the NAFTA (North American Free Trade Agreement) is subjected to a large number of custom constraints and safety programs. The management of the supply chain and of the logistics chain as well as a few quality systems are also dealt with. This article concludes on specific tools and technological innovation (bar codes, RFID technology).
Auteur(s)
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Thérèse VANASSE, Adm. A. : PDG – CEO - Vanasse & Associés Consultants Inc. (Canada)
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Florent MERCIER, Ing. M. Sc. : Ingénieur et conseiller en génie et agroalimentaire - Service agriculture - Tecsult Inc. (Canada)
INTRODUCTION
Ce dossier fait suite et complète un précédent article intitulé « La traçabilité au Canada : des faits et des pratiques » [TR 960]. À titre d'aide-mémoire, ce dossier sur la traçabilité au Canada, principalement dans son premier chapitre, présente une mise en situation de la traçabilité en Amérique du Nord suivie d'un état de l'évolution de la situation de la traçabilité sur ce grand territoire. Par la suite, il étudie et propose un regard particulier sur le Canada. En effet, il traite des divers secteurs touchés par la traçabilité, donne des définitions et parle de l'organisation de la traçabilité, des développements récents, des actions et initiatives canadiennes tant au niveau des provinces dont le Québec, qui est un leader reconnu aussi bien au Canada qu'à l'extérieur du pays, que sur les initiatives pancanadiennes dont GS1 Canada, EPCglobal et Can-Trace ainsi que de toute l'industrie privée en place. Can-Trace propose un modèle multisectoriel pour développer la traçabilité au niveau national qui pourrait être utilisé à large échelle comme une base pour assurer la traçabilité des produits canadiens au Canada et dans ses marchés d'exportation.
Le présent dossier, en chapitre 1, couvre plus en détail la traçabilité aux États-Unis en brossant un portrait de ce qui s'y passe et des principaux acteurs : FDA, USDA, COOL, puis il fait également état du contexte nord-américain (États-Unis et Canada) avec ses aspects de sécurité aux frontières dont le programme C-TPAT et autres, les aspects de traçabilité liés aux importations et aux exportations, ainsi que les questions douanières en rapport avec l'ALENA. Rappelons qu'avec ses quelques 440 millions d'habitants regroupés principalement dans trois grands pays, le territoire de l'ALENA représente une immense zone d'échanges commerciaux et exige, pour y être admissible, le suivi des produits depuis leur point d'origine jusqu'à leur point de consommation.
La traçabilité et la chaîne d'approvisionnement sont également couvertes. Effet de la mondialisation, la chaîne d'approvisionnement touche l'ensemble de la planète : « le monde est un immense centre commercial » et chaque pays possède sa propre réglementation et ses propres systèmes de contrôle. Il est alors important de connaître, à l'achat et/ou à la vente, l'origine des matières premières comme celle des produits en cours ou des produits finis. La traçabilité, déjà présentée au niveau canadien, revêt également une grande importance aux États-Unis et, dans le cadre particulier des échanges commerciaux nord-américains et de l'ALENA, ce point mérite d'être présenté et discuté plus en détail.
De plus, toujours dans un contexte nord-américain, ce dossier s'attarde sur les systèmes de qualité HACCP et ISO en usage. Pour terminer, il aborde certaines des nouvelles technologies qui y sont disponibles pour permettre la mise en place de systèmes de traçabilité plus performants et mieux adaptés aux besoins croissant des différents secteurs de l'industrie.
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Traçabilité aux États-Unis6. Conclusion
Bien que GS1 US soit en place et membre du groupe mondial GS1, la traçabilité aux États-Unis semble plus l'affaire d'entreprises privées agissant séparément : certains joueurs y voient une occasion d'accroissement de la valeur ajoutée de leurs produits et services ainsi qu'une réduction potentielle des coûts liés à la sécurité et aux rappels, en particulier dans le secteur de la distribution alimentaire. Comme au Canada, le gouvernement américain joue un rôle important au travers des actions de l'USDA et de la FDA, et ce au niveau de l'application des normes et du contrôle/inspection des aliments et autres produits et consommation, des rappels de produits, etc. Des programmes spécifiques ont été mis en place tels que COOL et BTA. Ce dernier y a été pour beaucoup dans l'élaboration de systèmes de traçabilité aux États-Unis.
Le Canada et les Étas-Unis sont des partenaires d'affaires importants et le marché nord-américain attire tous les pays du monde. Depuis 2001, la sécurité des consommateurs/utilisateurs est de plus en plus une priorité et elle impose ses règles et contraintes : tous les importateurs et/ou exportateurs sont avertis et requièrent davantage d'informations précises et de qualité. Au Canada comme aux États-Unis, des programmes de conformité douanière (RSAP, Focused Assessment) ayant force de loi ont imposé aux entreprises la mise en place d'une gestion douanière complète, traçable du début à la fin et sans faille. Elle touche tous les fournisseurs de la chaîne d'approvisionnement nationale et internationale et cela dans tous les domaines, sans oublier l'ALENA. Les acteurs de la chaîne d'approvisionnement et de la chaîne logistique doivent constamment s'ajuster aux exigences, de plus en plus nombreuses, des programmes de sécurité dont FAST/EXPRES, C-TPAT/PEP, NEXUS, etc. Pour réussir, il faut savoir planifier, gérer, diagnostiquer et corriger constamment ; un travail de vigilance parfois complexe et ardu. À tout cela s'ajoute l'implantation de processus et de procédures incluant la formation du personnel, l'application et le suivi de ceux-ci.
L'industrie alimentaire et en particulier les programmes de sécurité alimentaire en Amérique du Nord reposent sur le système HACCP basé soit sur le PASA de l'ACIA au Canada, soit sur le FDA des États-Unis. La traçabilité, sans faire partie intégrante des « systèmes qualité » comme HACCP ou ISO, demeure une composante importante de l'environnement de production, au même...
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