Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
La nécessité de réduire les charges polluantes émises par les fumées s’inscrit dans une approche globale de protection de l’environnement. Après une introduction sur la nature de polluants et leurs impacts sur la santé humaine, l’article présente l’aspect réglementaire de contrôle des émissions dans l’atmosphère et des méthodes d’analyses de quelques polluants. Sont décrits ensuite les procédés de traitements des fumées. Du fait de mélanges complexes de composés à faibles concentrations, leur réduction nécessite une grande variété de technologies.
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Pierre LE CLOIREC : Professeur, École Nationale Supérieure de Chimie de Rennes (ENSCR)
INTRODUCTION
Si l’on se place dans une approche environnementale globale : l’impact sur la santé humaine et sur les écosystèmes, l’effet de serre et le réchauffement de la planète, la production anarchique d’ozone dans les villes, les nuisances olfactives... sont autant de bonnes raisons pour limiter drastiquement les émissions gazeuses chargées en polluants comme par exemple, les poussières, les composés soufrés, azotés, le dioxyde de carbone ou encore les composés organiques volatils. La communauté internationale s’est mobilisée pour lutter contre l’augmentation des émissions anthropiques de gaz à effet de serre au travers de la convention signée en juin 1992 à Rio. Des conférences internationales se sont tenues depuis, avec plus ou moins de succès, à Kyoto ou encore New York, en particulier sur la problématique de la pollution atmosphérique. Sur un plan réglementaire, les conséquences pratiques des directives européennes sont la promulgation en France de divers arrêtés réglementant pour certains secteurs industriels les niveaux d’émissions des polluants. Ainsi, on peut citer les arrêtés du 2 février 1998 et du 29 mai 2000 complétés par des arrêtés par branches d’activités. Ces quelques points abordés tentent de montrer la nécessité et/ou l’obligation de réduire les charges polluantes émises dans l’atmosphère du fait des fumées. Il existe des procédés susceptibles de répondre aux contrôles et à la réduction de ces émissions polluantes et de ces nuisances.
Ce dossier a pour objectif de définir qualitativement et quantitativement les polluants émis dans les fumées, d’introduire les textes réglementaires dans le domaine du contrôle des pollutions, de présenter les méthodes d’analyse des divers composés indésirables et enfin de proposer les traitements disponibles pour l’épuration des fumées.
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- Version archivée 2 de avr. 2018 par Pierre LE CLOIREC
- Version courante de juil. 2024 par Pierre LE CLOIREC
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Concepts généraux sur les traitements des fumées3. Réglementation
On trouvera dans le « Pour en savoir plus » [] des textes législatifs concernant la réglementation des émissions gazeuses et des fumées. Pour les installations classées, il faut citer les deux arrêtés français principaux précédant et issus de la directive 1999/13/CE du Conseil de l’Union européenne du 11 mars 1999 :
-
arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ;
-
arrêté du 29 mai 2000, Journal officiel du 13 août 2000 portant modification de l’arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.
Ces deux textes donnent les valeurs de concentrations limites et de flux massiques (pour éviter la dilution) des divers composés, à ne pas dépasser lors de rejets dans le milieu récepteur. Ainsi sont concernés en particulier pour les fumées : les oxydes de soufre et d’azote, l’ammoniac, le monoxyde de carbone, les gaz halogénés ainsi que les composés organiques volatils (COV) et les molécules odorantes. Liés à ces textes généraux, des arrêtés par branches d’activités industrielles (suivant la nomenclature des installations classées) sont publiés de façon continue au cours de ces dernières années. Pour l’énergie et les activités connexes (incinération de déchets par exemple), on note :
-
arrêté du 20 septembre 2002, Journal officiel du 1er décembre 2002, relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d’activités de soins à risques infectieux ;
-
arrêté du 30 juillet 2003, Journal officiel du 6 novembre 2003, relatif aux chaudières présentes dans des installations existantes de combustion d’une puissance supérieure à 20 MWth.
Le tableau ...
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Réglementation
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - LIU (D.H.F.), LIPTÀK (B.G.) - Environmental engineers’ handbook - . 2nd Ed., Lewis Publishers, Boca Raton, USA (2000).
-
(2) - DE NEVERS (N.) - Air pollution Control Engineering - . 2nd Edition, McGraw Hill, Boston, USA (2000).
-
(3) - DAVIS (W.T.) - Air Pollution Engineering manual - . 2nd Edition, John Wilet & Sons, New York, USA (2000).
-
(4) - CITEPA - * - Centre Interprofessionnel Technique d’Études de la Pollution Atmosphérique, Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France, CITEPA/CORALIE/Format SECTEN, mise à jour février 2004 et site web : http://www.citepa.org (2004).
-
(5) - LE CLOIREC (P.) - Les composés organiques volatils (COV) dans l’environnement - . Tec & Doc, Lavoisier, Paris, 737 p. (1998).
-
(6) - HEINSOHN (R.J.), KABEL (R.L.) - Sources and control...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
(par ordre chronologique)
http://www.europa.eu.int/eur-lex/fr/index.htm
Loi no 96-1236 du 30 décembre 1996, Journal officiel du 1er janvier 1997, sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie.
Arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.
Directive 1999/13/CE du Conseil de l’Union européenne du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations, Journal officiel des Communautés européennes, 29 mars 1999.
Arrêté du 29 mai 2000, Journal officiel du 13 août 2000 portant modification de l’arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.
Directives européennes 2000/76/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 décembre 2000 sur l’incinération des déchets, publié au Journal officiel des Communautés européennes le 28 décembre 2000, L332/91-L332-111.
Arrêté du 20 septembre 2002, Journal officiel du 1er décembre 2002, relatif aux installations d’incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d’activités de soins à risques infectieux.
Arrêté du 8 juillet 2003, Journal officiel...
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