Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le management environnemental désigne les méthodes de gestion et d'organisation d'une fonderie visant à évaluer et à réduire systématiquement les impacts de son activité sur l'environnement . Une telle démarche peut être poussée à différents niveaux, jusqu'à atteindre la reconnaissance éventuelle d'un système de management environnemental (SME). Les bénéfices d'une telle démarche peuvent être : la conformité réglementaire, la diminution du risque environnemental, une plus grande maîtrise des coûts, l'accès à certains marchés, une meilleure image et la confiance des parties prenantes.
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Bernard DUQUET : Docteur ès sciences - Expert environnement au Centre technique industriel de la fonderie (CTIF)
INTRODUCTION
Le management environnemental désigne les méthodes de gestion et d'organisation d'une fonderie qui vise à évaluer de façon systématique les impacts de son activité sur l'environnement et à les réduire.
Une démarche de management environnemental peut être poussée à différents niveaux, jusqu'à atteindre la reconnaissance éventuelle d'un système de management environnemental (SME).
Les bénéfices d'une telle démarche peuvent être : la conformité réglementaire, la diminution du risque environnemental, une plus grande maîtrise des coûts, l'accès à certains marchés, une meilleure image et la confiance des parties prenantes.
La normalisation du management environnemental fut une tâche délicate car le contenu des actions environnementales mises en place par les entreprises est fort variable selon le secteur industriel, le marché, la concurrence, le pays, l'évolution technologique, etc. Normaliser le management environnemental permettait de donner une visibilité à un domaine primordial mais souvent négligé par les entreprises. La normalisation présentait également l'avantage d'uniformiser le management environnemental sous un statut reconnu par tous et donc valorisable face aux tierces parties intéressées.
Néanmoins, la normalisation du management environnemental amène à réduire la gestion de l'environnement à l'application rigoureuse de procédures et d'instructions. Or, l'amélioration continue de la performance environnementale va au-delà, car elle engage tous les acteurs de l'écosystème entreprise avec toutes les interrelations que cela entraîne entre les acteurs internes et externes à la fonderie. La normalisation a conduit à une certaine rigidité et lourdeur du SME, qui constitue un frein à l'adhésion des PME.
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- Version courante de juil. 2022 par Bernard DUQUET
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BREF fonderie et systèmes de management de l'environnement3. Système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)
EMAS est l'abréviation pour Environmental Management and Audit Scheme, qui est un système permettant à des entreprises de s'engager, sur une base volontaire, d'évoluer et d'améliorer leurs résultats en matière d'environnement.
Le système EMAS a été lancé avec le règlement no 1836/93 du Conseil du 29 juin 1993. Il permet la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS).
Un nouveau règlement (règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen du Conseil du 19 mars 2001) a été adopté, abrogeant le précédent (cf. Environnement en fonderie- Management environnemental[Doc. M 3683]).
Le système communautaire de management environnemental et d'audit vise à promouvoir une amélioration continue des résultats environnementaux de toutes les organisations européennes, ainsi que l'information du public et des parties intéressées.
Le système EMAS représente un des nouveaux instruments de la politique environnementale européenne. Ceux-ci, lancés par le cinquième programme d'action européen pour l'environnement et consolidés par le sixième, font recours aux mécanismes de marché afin d'amener les organisations à adopter une approche proactive, en allant au-delà du respect des exigences réglementaires. La force d'EMAS et des systèmes de protection de l'environnement, tels que l'ISO 14001, réside dans le fait que l'adhésion est volontaire.
L'objectif d'EMAS est de promouvoir l'amélioration des résultats environnementaux par :
-
l'établissement et la mise en œuvre par les organisations de systèmes de management environnementaux ;
-
l'évaluation objective et périodique de ces systèmes ;
-
la formation et la participation active du personnel des organisations;
-
l'information du public et des autres parties intéressées.
Pour être enregistrée dans le cadre EMAS, une fonderie doit :
-
développer une politique environnementale ;
-
effectuer une analyse environnementale initiale ;
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mettre...
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Système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - MINEFI DIGITIP, ERNST & YOUNG - Développement durable, sensibilisation à destination des entreprises, - version 3, 65 p. (2002).
-
(2) - * - http://www.un.org/french/globalcompact/
-
(3) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental: la norme ISO 14001. - [G 4 600] base documentaire Environnement (2007).
-
(4) - ZWINGELSTEIN (G.) - Sûreté de fonctionnement des systèmes industriels complexes. - [S 8 250] base documentaire Informatique industrielle (1999).
-
(5) - MATHIEU (S.) - Normes qualité ISO 9000 – Version 2000. - [AG 1 740] base documentaire Conception et production (2000).
-
(6) - PUYOU (J.-B.) - Démarches d’écoconception en entreprise. - [G 6 050] base documentaire Environnement (1999).
ANNEXES
Règlement (CEE) no 1836/93 du Conseil, du 29 juin 1993, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit (JO L. 168 du 10 juillet 1993, p. 1 à 18).
Règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (JO L. 114 du 24 avril 2001, p. 1 à 29).
Directive no 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, dite « directive IPPC » (JOCE no L. 257 du 10 octobre 1996).
Décret no 98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l’environnement dans la conception et la fabrication des emballages (JORF no 170 du 25 juillet 1998, page 11394).
Directive no 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2005 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits consommateurs d’énergie et modifiant la directive no 92/42/CEE du Conseil et les directives 96/57/CE et 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil.
Loi no 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, dite « loi NRE » (JORF no 113 du 16 mai 2001, page 7776).
Loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale...
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