Bibliographie & annexes
Présentation
English
NOTE DE L'ÉDITEUR
La norme NF EN 13445 et tous ses corrigenda, cités dans cet article ont été remplacé par la norme NF EN 13445, Récipients sous pression non soumis à la flamme (version de mai 2021)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2112 (Décembre 2021).
Les parties 2, 3 et 5 de la norme NF EN 13480 citée dans cet article ont été modifiées par les normes :
- NF EN 13480-2/A8 d'octobre 2021 NF EN 13480-2 V1/AC1 de juillet 2020 NF EN 13480-2/A7 d'avril 2020 NF EN 13480-2 V1/A3 d'octobre 2018 NF EN 13480-2 V1/A2 d'octobre 2018 NF EN 13480-2 V1/A1 d'octobre 2018 : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : matériaux
- NF EN 13480-3/A4 de septembre 2021 NF EN 13480-3 V1/A1 de mars 2021 NF EN 13480-3 V1/A2 d'août 2020 NF EN 13480-3 V1/A3 d'août 2020 : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul
- NF EN 13480-5/A2 d'octobre 2021 NF EN 13480-5 V1/AC1 de juillet 2020 NF EN 13480-5 V1/A1 de mars 2019 : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : inspection et contrôle
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2109 (Septembre 2021).
La norme NF EN 13480-3 V1 (E86-700-3) du 15/12/2017 citée dans cet article a été remplacée par les normes NF EN 13480-3 V1/A1 de mars 2021, NF EN 13480-3 V1/A2 d'août 2020 et NF EN 13480-3 V1/A3 d'août 2020 :
Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2104 (Avril 2021).
La norme NF EN 13480-3 V1 de décembre 2017 citée dans cet article a été complétée par un nouvel amendement NF EN 13480-3V1/A3 (E86-700-3/A3) : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : conception et calcul - Amendement 3 (Révision octobre 2020)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2009 (Novembre 2020).
La norme NF EN 13480-3 V1 de décembre 2017 citée dans cet article a été modifée par la norme NF EN 13480–3/A2 (E86-700-3/A2) : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul - Amendement 2 (Révision 2020)
Les normes NF EN 13480-1 V1 , -2 V1, -5 V1, -6 V1 et -8 V1 de décembre 2017 ont été modifiées par NF EN 13480-1 V1/AC1, -2 V1/AC1, -5 V1/AC1, -6 V1/AC1 et -8 V1/AC1 (E86-700-1/AC1, -2/AC1, -5/AC1, -6/AC1 et -8/AC1) : Tuyauteries industrielles métalliques
Partie 1 : généralités - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-1 V1 de décembre 2017
Partie 2 : matériaux - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-2 V1 de décembre 2017
Partie 5 : inspection et contrôle - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-5 V1 de décembre 2017
Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-6 V1 de décembre 2017
Partie 8 : exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d'aluminium - Corrigendum 1 à la norme NF EN 13480-8 V1 de décembre 2017 (Révision 2020)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2007 (Septembre 2020).
La partie 5 de la norme NF EN 12953 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 12953-5 (E32-115-5) : Chaudières à tubes de fumée - Partie 5 : Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière (Révision 2020)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2003 (Avril 2020).
La partie 3 de la norme NF EN 13445-3 V4 de mars 2019 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 13445-3/A6, /A7 et /A8 (E86-200-3/A6, /A7, /A8) : Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception - Amendements 6, 7 et 8. (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1904 (avril 2019).
Les normes NF EN 13480-1 V1 -5 V1 et -6 V1 de décembre 2017 citées dans cet article ont été remplacées par la norme NF EN 13480-1/A1, -5/A1 et -6/A1 (E86-700-1/A1, -5/A1 et -6/A1) : Tuyauteries industrielles métalliques
- Partie 1 : Généralités
- Partie 5 : Inspection et contrôle
- Partie 6 : Exigences complémentaires pour les tuyauteries enterrées
- Amendements 1
(Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1904 (avril 2019).
Les normes NF EN 13445-1 à -5 et -8 citées dans cet article ont été remplacées par les normes NF EN 13445-1 à -5 et -8 V4 (E86-200-1 à -5 et -8) "Récipients sous pression non soumis à la flamme :
- Partie 1 : généralités
- Partie 2 : matériaux
- Partie 3 : conception
- Partie 4 : fabrication
- Partie 5 : inspection et contrôles
- Partie 8 : exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium" (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1903 (mars 2019).
Les normes NF EN 13445-2 V3 de décembre 2014 et NF EN 13445-6 V2 de décembre 2014 citées dans cet article ont été modifiées par NF EN 13445-2/A3 et -6/A2 (E86-200-2/A3 et -6/A2) "Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux - Amendement 3 - Partie 6 : Exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal - Amendement 2" (Révision 2018)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1812 (décembre 2018).
La norme NF EN 13480-2 V1 de décembre 2017 citée dans cet article a été modifiée par la norme NF EN 13480-2/A1, /A2 et /A3 (E86-700-2/A1, /A2 et /A3) : Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux (amendements 1, 2 et 3) .
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1811 (novembre 2018).
Les normes NF EN 13445-2 V3 et -3 V3 de décembre 2014 (3èmes tirages de décembre 2016) citées dans cet article ont été modifiées par les normes NF EN 13445-2/A2 et -3/A5 (E86-200-2/A2 et -3/A5) : Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 2 : matériaux (amendement 2) - Partie 3 : Conception (amendement 5).
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1811 (novembre 2018).
Les parties 2 et 5 de la norme NF EN 13445 de décembre 2014 citée dans cet article ont été remplacées par NF EN 13445-2/A4 et -5/A1 (E86-200-2/A4 et -5/A1) " Récipients sous pression non soumis à la flamme" et "Partie 2 : matériaux (Amendement 4) - Partie 5 : Inspection et contrôles (Amendement 1)" révision 2018.
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1807 (septembre 2018).
Les normes NF EN 13445-1 et -3 de décembre 2014 (3èmes versions de décembre 2016) citées dans cet article ont été remplacées par les normes NF EN 13445-1/A2 (E86-200-1/A2) " Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 1 : Généralités" et NF EN 13445-3/A4 (E86-200-3/A4) "Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception". Révision 2018
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1803 (avril 2018).
La norme NF EN 12954 d'avril 2001 (2nd tirage d'avril 2006) citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 12954 (A05-662) : Principes généraux de la protection cathodique des structures métalliques à terre enterrées ou immergées (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1907 (Septembre 2019).
RÉSUMÉ
Les équipements sous pression (chaudières, récipients, tuyauteries) sont destinés à contenir des fluides dans une enceinte, dont la sécurité de confinement est issue de l’application de règles de mise sur le marché et de suivi en service.
Cet article examine les exigences réglementaires françaises avec application aux équipements sous pression installés dans un cas précis d’installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), les sites de stockage et centres emplisseurs de propane et butane commercial liquéfiés sous pression (GPL). Il couvre la mise sur le marché d’équipements sous pression neufs, leurs contrôles en service et les conditions d’intervention (modifications et réparations).
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-
Serge ABAUZIT : Ingénieur Conseil équipements sous pression - Ingénieur Arts et métiers - Ancien chef de service appareils à pression de l'APAVE Montpellier, France
INTRODUCTION
Les équipements sous pression sont destinés à contenir des fluides dans une enceinte dont la sécurité de confinement est issue de l'application de règles de mise sur le marché et de suivi en service.
En Europe, des obligations nationales, issues de directives européennes, couvrent les conditions de mise sur le marché d'équipements contenant des liquides et des gaz. Les réglementations de suivi en service sont des démarches nationales.
Le champ des équipements sous pression est très vaste. Il couvre des appareils (et des accessoires sous pression et de sécurité associés) de types, de dimensions, et de risques très variés, comme des :
-
générateurs de vapeur, de l'autocuiseur aux chaudières de centrales thermoélectriques ;
-
récipients, du réservoir d'air mobile de compresseur aux réacteurs de l'industrie pétrochimique, et des stockages de gaz comprimés ou liquéfiés sous pression ;
-
tuyauteries, véhiculant des fluides très variés dans l'enceinte d'installation ;
-
canalisations de transport.
Les équipements sous pression transportables (bouteilles, citernes routières et ferroviaires) font l'objet de réglementations spécifiques. Ils ne sont pas intégrés dans cette analyse.
L'objectif, pour un exploitant, un chargé de travaux, une tierce partie, est de :
-
connaître la réglementation impactant les équipements sous pression du site ;
-
lister ceux de ces équipements qui y sont soumis ;
-
connaître les exigences liées à la mise en service de nouveaux équipements ;
-
connaître les exigences d'inspection et de maintenance en service ;
-
mettre en place les organisations et procédures nécessaires au respect des exigences réglementaires et de maintien en bon état de sécurité de ses équipements sous pression.
L'article a pour but de donner des éléments de base permettant de répondre à une première approche de cet objectif.
Pour en simplifier l'approche, et aller au-delà de généralités, cet article déroule les exigences réglementaires applicables aux équipements sous pression installés dans un cas précis d'ICPE, aux sites de stockage et centres emplisseurs de propane et butane commercial liquéfiés sous pression (GPL).
L'expertise technique et scientifique de référence
MOTS-CLÉS
fluide Directive Equipements Sous Pression (DESP) Pression, gaz de pétrole liquéfiés (GPL) Sites industriels
VERSIONS
- Version archivée 1 de janv. 2015 par Serge ABAUZIT
- Version courante de sept. 2024 par Serge ABAUZIT
DOI (Digital Object Identifier)
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Accueil > Ressources documentaires > Archives > [Archives] Sécurité et gestion des risques > Réglementation des équipements sous pression - Stockage et emplissage de gaz de pétrole liquéfiés > Cadre réglementaire de la gestion des ESP
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Présentation
Mise sur le marché d'ESP neufs soumis à la directive 97/23/CE puis 2014/68/UE
English
1. Cadre réglementaire de la gestion des ESP
Les équipements sous pression installés dans les ICPE peuvent être couverts par deux cadres réglementaires généraux :
1) la plus ancienne, dite « réglementation pression », est désormais intégrée dans le Code de l’environnement couvrant les « équipements à risques ». Elle régit :
-
les équipements dont les caractéristiques de fluides, de types, de dimensions, sont dans le champ d’application défini dans les décrets transposant les directives européennes sur la mise sur le marché d’équipements sous pression neufs et ceux couverts par les textes antérieurs (appareils à pression de vapeur ou de gaz),
-
les modalités de leur suivi en service, par l’arrêté du 20 novembre 2017, applicable depuis le 1er janvier 2018, qui remplace l’arrêté abrogé du 15 mars 2000 ;
2) la seconde est la réglementation des installations classées, soumises à autorisation, qui spécifie des exigences particulières (accessoires de sécurité, accessoires sous pression, tenue au séisme) pour certains de ces équipements. Elle intègre le plan de modernisation des installations industrielles (arrêté du 4 octobre 2010) qui complète le champ d'application de l'arrêté du 20 novembre 2017 pour certaines tuyauteries.
1.1 Réglementation pression
C'est la plus volumineuse (un millier de textes entre décrets, arrêtés, circulaires, décisions, guides techniques professionnels, procédures, etc.). Elle vient néanmoins d’être simplifiée, car l’arrêté du 20 novembre 2017, § 14, abroge un grand nombre d’anciennes dispositions réglementaires qui étaient applicables, à l’exception de celles détaillées dans trois de ses annexes :
-
annexe 1 : dispositions particulières liées aux types d’ESP ;
-
annexe 2 : guides et cahiers techniques professionnels reconnus ;
-
annexe 3 : décisions administratives applicables, en complément de celles mentionnées aux annexes 1 et 2.
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Cadre réglementaire de la gestion des ESP
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - MAREZ (Y.) - Exploitation des équipements sous pression. - [BM 6 460] (2007).
-
(2) - JARBOUI (C.) - Équipements sous pression – Procédés et technologie du formage. - [BM 6 560] (2004).
-
(3) - JARBOUI (C.) - Équipements sous pression – Règles de fabrication par formage. - [BM 6 561] (2004).
-
(4) - GARBOLINO (E.), GUARNIERI (F.) - Concept de défense en profondeur : contribution à la sécurité des ICPE. - [SE 2 065] (2012).
-
(5) - KIMMERLIN (G.) - Gaz naturel. - [BE 8 555] (2010).
-
(6) - TRAVERS (C.) - Pétrole. - [BE 8 520] (2016).
-
...
ANNEXES
Textes législatifs (site de l’administration française)
INERIS. Base de données réglementaires AIDA
SNCT (Syndicat national de la chaudronnerie et de la tuyauterie)
AFIAP (Association française des ingénieurs appareils à pression)
AQUAP (Association pour la qualité des appareils à pression)
CFBP (Comité français du butane et du propane)
UFIP (Union française des industries pétrolières)
UIC (Union française des industries chimiques)
GESIP (Groupe d’études de sécurité des industries pétrolières)
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