Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
RÉSUMÉ
Après un historique et un bilan de la législation et de la réglementation relative à l’assainissement non collectif, nous abordons les techniques de prétraitement et de relevage des eaux usées. Sont détaillées les techniques utilisées pour :
- le bac dégraisseur ;
- la fosse septique ;
- le préfiltre ;
- le filtre bactérien percolateur (qui n’est plus autorisé depuis la publication de l’Arrêté du 7 septembre 2009) ;
- le poste de relevage.
Les techniques de traitement et la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC) sont abordées dans deux autres articles [C3843] et [C3844]. La gestion des matières de vidange est abordée dans l’article [C3845].
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Lire l’articleABSTRACT
After a historical and a review of legislation and regulations relating to on-site sanitation, we discuss pretreatment techniques and pumping sewage.
Detailed techniques are used to:
- the grease trap;
- the septic tank;
- prefilter;
- bacteria filter (which is no longer allowed since the publication of the Decree of September 7, 2009);
- the pumping station.
Treatment techniques and the question of the missions of a public service of sewerage (SPANC) are discussed in two other articles which references are C3843 and C3844. The management of night soil is addressed in the article carrying the reference C3845.
Auteur(s)
-
Jean-Marc BERLAND : Docteur en Sciences et Techniques de l’Environnement de l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussée - Chef de Projet à l’Office International de l’Eau (Limoges – France)
INTRODUCTION
Avant d’être considéré comme une alternative au système d’assainissement collectif, l’assainissement non collectif, parfois encore appelé « assainissement autonome », voire « assainissement individuel », a été la règle générale.
Au début du 20e siècle, rares étaient les unités de traitement des eaux résiduaires urbaines. De plus, la collecte des eaux usées domestiques ne se limitait qu’aux centres des très grandes villes. Les systèmes de collecte et de stockage des excrétas (fosses « étanches ») étaient la règle. Dans l’immense majorité des cas, ces fosses étaient loin d’être étanches. Parfois même était percé un trou en fond de cuve afin de laisser fuir la partie liquide des excrétas et réduire ainsi la fréquence des vidanges, opérations toujours coûteuses.
Du fait de sa faible densité et de la structure de son habitat, la France gardera toujours une forte proportion de la population raccordée à des dispositifs d’assainissement non collectif, qu’ils soient unifamiliaux ou regroupés.
S’assurer de la bonne qualité des pratiques en matière d’assainissement non collectif est donc essentiel.
Nous allons donc, dans une série de trois articles, établir, après un historique de la réglementation, un état de l’Art des différentes techniques utilisables, y compris certaines qui ne peuvent être utilisées qu’après dérogation de la part des Services préfectoraux ou des Communes.
Puis, nous aborderons la question des missions d’un Service public d’assainissement non collectif (SPANC). Nous décrirons les différentes procédures de contrôle qui doivent être mises en place au niveau de la conception, de la réalisation, de l’entretien des dispositifs d’ANC et de la gestion des matières de vidange.
Dans ce premier article, après un historique et un bilan de la législation et de la réglementation relative à l’assainissement non collectif, nous abordons les techniques de prétraitement et de relevage des eaux usées.
Nota : le lecteur trouvera en fin d’article un glossaire des termes et expressions importants de l’article, ainsi qu’un tableau des sigles, notations et symboles utilisés tout au long de l’article.
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KEYWORDS
regulation | on-site sanitation | wastewater treatment | urban wastewater treatment
VERSIONS
- Version archivée 1 de mai 1988 par Cyril GOMELLA
- Version archivée 2 de août 2011 par Jean-Marc BERLAND
- Version courante de déc. 2023 par Jean-Marc BERLAND
DOI (Digital Object Identifier)
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Présentation
Choix des filières – Les principes
En anglais
2. Réglementation – De la méfiance à l’encadrement strict
Jusqu'au début des années 1980, l'histoire de la réglementation en matière d'assainissement individuel (qui est un autre nom de l’assainissement non collectif) reste sous-tendue par une vision négative de ces techniques. Le but des différents textes était alors de cantonner l'assainissement individuel à une place de solution provisoire dans l'attente du raccordement à l'égout, ou dérogatoire quand ce dernier est impossible.
-
Années 1980
Une refonte de la réglementation va avoir lieu à partir de 1980. En effet, l'assainissement individuel couvre une population considérable. Le ministère de l'Agriculture estimait, en 1984, que 30 % de la population des communes rurales, soit alors environ 9 millions d'habitants, relevaient de cette technique d'assainissement.
Par ailleurs, le développement de l'habitat individuel en zone péri-urbaine ne pouvait se réaliser qu'à condition que les dispositifs d’assainissement ne soient pas trop coûteux.
Ce souci d'économie a motivé l'attitude des représentants de la Direction de la Construction lors de l'élaboration de l'arrêté du 3 mars 1982 fixant les règles de construction et d'installation des fosses septiques et appareils utilisés en matière « d'assainissement autonome » des bâtiments d'habitation.
L’arrêté de 1982 parle en effet « d’assainissement autonome » pour souligner l’autonomie du dispositif par rapport au système de collecte et de traitement des eaux usées.
Ce texte :
-
oblige à traiter toutes les eaux domestiques, et non plus les seules eaux vannes ;
-
définit de manière systématique et précise des filières autorisées.
La définition des filières d'assainissement est limitative. Autrement dit, sont exclus tous procédés autres que ceux décrits par le texte. L'arrêté privilégie le traitement par la « fosse toutes eaux » et l'épuration par le sol. Ainsi, le plateau absorbant et le filtre à cheminement lent sont interdits de manière implicite.
En revanche, sont reconnus comme techniques de plein droit, les dispositifs suivants :
-
micro-station en tant que prétraitement seulement ;
-
lits filtrants drainants.
Par contre, aucun volume minimum n'est prescrit pour les fosses d'accumulation. Ce qui a laissé...
-
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Réglementation – De la méfiance à l’encadrement strict
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - SOeS, WICHMAN (M.) - Les logements non raccordés à un système d’assainissement des eaux usées par département – Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques. - CEMAGREF, DATAR (2009).
-
(2) - DEHAINE (Ch.) - Matières de vidange d’assainissement autonome : un agrément est obligatoire. - Le syndicat agricole (2010).
-
(3) - Agences de l’eau, Direction de l’Eau – Modalité techniques du contrôle des installations d’assainissement non collectif des habitations individuelles. - Études sur l’Eau n° 86 (2002).
-
(4) - ALEXANDRE (O.) - La gestion collective de l’assainissement non collectif. - Bilan des premières expériences, document FNDAE n° 16 (1992).
-
(5) - BERLAND (J.-M.) - L’assainissement non collectif en France – Synthèse bibliographique et état des lieux au 1er janvier 1998. - FNDAE,...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Entretien, diagnostic et réhabilitation des réseaux d'assainissement.
-
Dispositifs d’assainissement non collectif – Gestion des matières de vidange.
-
Techniques et gestion de l’assainissement non collectif : Filières de traitement.
-
Techniques et gestion de l’assainissement non collectif – Contrôles.
-
Assainissement non collectif – Évolution technique et réglementaire.
ANNEXES
-
VS3 : application en ligne pour la création de dossiers d'étude ANC. Outil destiné aux bureaux d'étude assainissement
http://axisnet.jimdo.com/vs3-logiciel-assainissement-non-collectif/
-
Geodes Assainissement Autonome : outil pour les bureaux d'études qui réalisent des projets d'assainissement non collectifs
http://www.geomensura.fr/logiciels/mensura-geodes/presentation
-
Cart@jour® Assainissement non collectif : outil du contrôleur pour la gestion de l'assainissement non collectif
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