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Auteur(s)
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Marion PERSONNE : Chercheur
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Christian BRODHAG : Docteur ès Sciences - Département ingénierie de l’environnement, centre SIMADE - École des mines de Saint-Étienne
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Lire l’articleINTRODUCTION
Pour répondre aux nouveaux enjeux environnementaux, les entreprises ont besoin de maîtriser les effets de leurs activités ou produits sur l’environnement, et donc de les évaluer, de façon à mettre en place des plans d’action et à mesurer leur efficacité. Les systèmes de management de l’environnement (SME) s’inscrivent dans ce contexte, en offrant un mode de gestion garantissant l’intégration de la préoccupation environnementale à tous les niveaux de l’entreprise. Ces systèmes demandent à être complétés par un outil de pilotage, organisant le prélèvement, l’exploitation et le suivi de l’information sur le terrain. L’évaluation des performances environnementales (EPE) remplit ce rôle de système d’information du SME. Elle peut également permettre aux PME de franchir la phase d’analyse environnementale accompagnant la mise en place d’un SME, ou, utilisée de façon autonome, être la base d’un système de gestion environnementale adapté aux petites structures. Avant de détailler les principes et le fonctionnement de l’EPE, nous présentons les relations que les entreprises entretiennent avec leur environnement naturel, social et économique.
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2. Systèmes de management environnemental
Les systèmes de management de l’environnement, ou SME, s’inscrivent dans ce contexte, en offrant un mode de gestion permettant l’intégration de la préoccupation environnementale à tous les niveaux dans l’entreprise : l’objectif en est l’amélioration des performances environnementales, définies comme « les résultats mesurables du SME, en relation avec la maîtrise par l’organisme de ses aspects environnementaux sur la base de sa politique environnementale, de ses objectifs et cibles environnementaux » . La reconnaissance officielle du SME d’une entreprise passe par sa certification, c’est-à-dire la vérification par un auditeur qualifié que le système de management de l’environnement mis en place dans l’entreprise respecte bien un ensemble de pratiques de gestion constituant un référentiel.
Les deux principaux référentiels de SME sont aujourd’hui la norme ISO 14001 et le règlement européen SMEA ou Éco-audit . Pour plus de précisions sur les systèmes de management, on se reportera à l’article [G 4 600] de ce traité ...
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Systèmes de management environnemental
BIBLIOGRAPHIE
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(1) - AFNOR - Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation. - NF EN ISO 14001, octobre 1996.
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(2) - Règlement européen permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit. - J.O. n× L 168 du 10 juillet 1993, p. 1.
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(3) - VOUILLON (P.) - Vers la performance environnementale des activités économiques du parc naturel régional du Pilat. - Rapport de mastère management de l’environnement, INSA Lyon, octobre 1996.
-
(4) - AFNOR - Dictionnaire de l’environnement - Les termes normalisés. - 1994.
-
(5) - OCDE - Corps central d’indicateurs de l’OCDE pour les examens des performances environnementales. - Rapport de synthèse du groupe sur l’état de l’environnement, monographie sur l’environnement n× 83, Paris, 1993.
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