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Auteur(s)
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Dominique DARMENDRAIL : Chef du service Environnement et Procédés du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Parmi les outils développés dans le cadre de l’approche nationale de gestion et de réhabilitation des sites et sols pollués, figurent les guides relatifs au diagnostic approfondi et aux évaluations détaillées des risques (EDR) permettant d’apprécier l’existence effective ou potentielle de risques, de définir les objectifs de réhabilitation d’un site pollué et ainsi de déterminer les scénarios de traitement et de réhabilitation qui peuvent être envisagés.
L’article s’attache à présenter l’approche méthodologique développée ayant conduit à la publication de la version 0 des guides en septembre 2000, tout en la resituant dans son contexte réglementaire.
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Informations nécessaires3. Principes de base
L’EDR, qui est un des éléments de la politique nationale en matière de gestion et de réhabilitation des sites et sols pollués, doit respecter les principes généraux de cette politique et en particulier :
-
la recherche systématique et organisée des sites pollués et potentiellement pollués ;
-
une définition de la notion de pollution sur une base d’évaluation des risques, à appliquer site par site ;
-
une réhabilitation adaptée à l’impact effectif du site sur son environnement et à l’usage connu et identifié auquel ces derniers sont destinés ;
-
une nécessaire hiérarchisation des priorités d’action pour intervenir en premier sur les sites présentant les risques les plus importants ;
-
la proportionnalité des études et travaux aux impacts effectivement constatés et aux incidences prévisibles.
Aux principes généraux évoqués précédemment, il convient d’ajouter des principes plus généraux, tels que :
-
le recours éventuel au principe de précaution « selon lequel l’absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l’adoption de mesures visant à prévenir des risques de dommages graves et irréversibles à l’environnement à un coût économiquement acceptable » (loi no 95‐101 du 2 février 1995) ;
-
la concertation entre les différents partenaires intervenant dans la gestion des sites et sols pollués (responsables des sites, administrations compétentes, experts...).
L’évaluation détaillée des risques liés aux sites pollués a pour but d’évaluer l’impact des substances chimiques constituant la source de pollution sur :
-
l’homme, en tenant compte cette fois-ci des diverses expositions possibles aux différentes sources de pollution (expositions directes et/ou indirectes) ;
-
les ressources en eau (souterraines et/ou superficielles), considérées comme une cible prioritaire au même titre que la santé humaine ;
-
mais aussi l’environnement (faune, flore et biens matériels), du fait des concentrations rencontrées dans les différents milieux d’exposition.
Les cibles prises en considération sont celles...
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