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Auteur(s)
-
Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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DOI (Digital Object Identifier)
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > Réception de la mise à jour d’une FDS : identifier les informations importantes
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La réception d’une fiche de données de sécurité révisée peut entraîner des obligations à satisfaire dans des échéances précises.
Cette fiche vous permettra d’identifier les changements :
- survenus dans la FDS ;
- à apporter dans votre entreprise pour maintenir votre conformité réglementaire et votre maîtrise des risques chimiques.
Étapes :
- 1 - Identifier les informations nouvelles ou modifiées dans la FDS et mettre à jour son inventaire
- 2 - Mettre en conformité les usages et conditions d’utilisation selon les restrictions et régimes d’autorisation de substances et produits
- 3 - Communiquer des informations aux acteurs situés en amont de la chaîne d’approvisionnement
- 4 - Que faire par rapport à de nouvelles informations sur la composition et les dangers des mélanges ou des substances ? Qu’en est-il de nouvelles réglementations qui vous concernent ?
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Fiche
Fiches à lire
-
Inventaire des produits chimiques : quelles sont les informations à faire ressortir ?
-
Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ?
-
Réception d’une FDS avant le produit : contrôle des informations clés
-
J’utilise des produits chimiques, comment savoir si cela entraîne un classement ICPE pour mon site ?
Faq
Aller plus loin
Auteur
Fiche initialement rédigée par Maryvonne Guidon-Lebrun en 2011 et mise à jour par Gautier Vincent.
Sites internet
Données publiées sur les travaux réglementaires sur les substances : liste des substances SVHC candidates à l’autorisation (suivre : Echa >Informations sur les produits chimiques >autorisation List).
Abréviations et acronymes
- CLP : classification, labelling and packaging (règlement CE n° 1272/2008)
- ECHA : agence européenne des produits chimiques (europeanchemicalagency)
- FDS : fiche de données de sécurité
- FDSe : fiche de données de sécurité étendue
- PBT : substance persistante, bioaccumulable et toxique (Persistent, Bioaccumulative, Toxic)
- REACh : registration, evaluation, authorisation and restriction of chemicals (règlement CE n° 1907/2006)
- SVHC : « substance of very high concern » ou, en français, substances préoccupantes (article 57 de REACh)
- vPvB : substance très persistante et très bioaccumulable (very Persistent, veryBioaccumulative)
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Annexes
Nomenclatures et textes de références
-
Les données contenues dans chaque section de la FDS
Pour chaque section, cet outil vous permet d’identifier les données que vous y trouverez. Avertissement : le plan de la FDS est issu de l’annexe II de REACh. En revanche le plan du scénario d’exposition n’étant pas codifié, les références sont celles de Guides de l’ECHA : Guide des exigences d’information et évaluation de la sécurité Chimique / Partie D : Élaboration du scénario d’exposition de mai 2008 (version 1.1). Ces guides ne sont pas d’application obligatoire et sont en cours de révision. Cependant un certain nombre de fournisseurs a adopté ces formats pour l’élaboration des scénarios d’exposition. Nous avons donc gardé les références de ce plan pour réaliser cet outil.
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