Présentation
Auteur(s)
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Christian DUTHEUIL : Ingénieur CNAM - Président de la Société française pour le développement de l’information en chimie (SFDIC )
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Lire l’articleINTRODUCTION
La chimie peut être considérée selon trois points de vue, l’un scientifique, l’autre technique, le troisième économique. Les interfaces entre les différentes sciences ont un contour flou comme le traduisent les disciplines de biochimie, biotechnologies, physico-chimie, étude des surfaces ou science des matériaux. Le détail de la couverture de Chemical Abstracts en est le reflet. En tant que technique, la chimie est impliquée dans les procédés de tous types, quel que soit le secteur économique considéré. L’éparpillement de la chimie dans les systèmes d’information pluridisciplinaires, tels Pascal ou Cedocar, en est la conséquence. Cette omniprésence de la chimie complique les opérations documentaires qui font appel à des sources dispersées et inhomogènes avec les problèmes inhérents (redondances, multiplicité des langages et des formats documentaires et informatiques...).
Avec le développement explosif d’Internet, de nouveaux phénomènes sont apparus :
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l’accès à de nouvelles sources d’information en grand nombre, plus ou moins structurées, plus ou moins fiables, qui ajoute sa part de problèmes, voire de confusion ;
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l’accès direct par l’utilisateur final aux sources d’information avec des outils de recherche prétendant travailler en langage naturel. La pertinence des données recueillies masque souvent les limites et les insuffisances de cette approche ;
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l’accès instantané à l’information, quasiment dès sa production, tant au niveau de la publication originale qu’au niveau du traitement documentaire. Cela représente sans conteste le principal atout, et non des moindres en matière d’innovation et de brevetabilité, de l’utilisation d’Internet ;
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le développement de sites spécialisés en chimie (sites portails) par les sociétés scientifiques et les associations professionnelles, par les universités et les centres de recherches publics.
Les besoins courants d’information en chimie ne se limitent pas aux domaines scientifiques et techniques ; ils sollicitent également les données économiques et les informations d’environnement industriel (propriété industrielle, normes et réglementations, sécurité et hygiène industrielle...).
Les adresses des sites internet, mentionnés dans l’article sont précisées dans la documentation (Pour en savoir plus [Doc. K 40]).
VERSIONS
- Version archivée 1 de mai 1996 par Christian DUTHEUIL
DOI (Digital Object Identifier)
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Introduction aux constantes physico-chimiques > Banques de données en chimie > Brevets en chimie
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6. Brevets en chimie
Les brevets constituent une source fondamentale d’information en chimie. Un document de brevet (en réalité la publication de la demande dans la plupart des cas) décrit l’invention sous tous ses aspects (structures couvertes, propriétés physico-chimiques et biologiques mises en œuvre...). En contrepartie de cette description, le titre accordé garantit les droits du titulaire pour une exploitation exclusive durant une période définie (en général 20 ans) sous réserve de paiement des annuités. Le brevet est la première révélation d’une invention et souvent la seule (80 % ne font l’objet d’aucune autre publication). Au-delà du terme de la protection ou en cas de déchéance par invalidation du titre (validation de l’opposition d’un tiers) ou non paiement des annuités, le brevet « tombe » dans le domaine public.
Il est nécessaire, pour établir ou invalider la brevetabilité (innovation + utilité) d’une molécule, d’une famille de produits, d’un procédé de fabrication ou d’un procédé d’utilisation, de s’assurer que l’invention n’a jamais été décrite ou revendiquée auparavant. C’est une opération particulièrement importante pour les substances qui pourraient avoir été désignées individuellement ou au sein d’une formulation générique.
En général un brevet se compose :
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du rappel du champ de l’invention ;
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de la description détaillée de l’invention ;
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de son exemplification (substances avec leurs caractéristiques analytiques) ;
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de la définition des structures couvertes par le droit de l’invention ;
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des revendications (spécifiquement objets de la protection légale) ;
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des classifications selon la classification internationale des brevets (CIB) ;
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de l’avis documentaire (ou des citations brevets et non-brevets) ;
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des données légales qui caractérisent le brevet :
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date et numéro de priorité ;
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date et numéro de publication de la demande ;
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date d’obtention du titre ;
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statut légal (actif, déchu, échu) ;
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périmètre de protection (pays où la protection est active) par le jeu des États désignés (brevet européen, demande PCT) ou des équivalents (brevets...
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Brevets en chimie
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - DUTHEUIL (C.) - Moyens d’information factuelle - , , Techniques de l’Ingénieur (2002).
-
(2) - DEROULEDE (A.), DUTHEUIL (C) - Banques de données en thermodynamique - , , Techniques de l’Ingénieur (2002).
-
(3) - DUTHEUIL (C.) - Sources d’information en chimie analytique - , [P 13] Techniques de l’Ingénieur (2002).
-
(4) - MARX (B.) - Banques de données scientifiques et techniques - , [R 120], Techniques de l’Ingénieur (1997).
-
(5) - CA Subject Coverage Manuals - (10th CI édition ... 14th CI édition) Chemical Abstracts Service (Columbus, Ohio).
-
(6) - How to use Beilstein : Beilstein in keys - , Springer Verlag (Heidelberg).
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...
ANNEXES
Les adresses données peuvent être modifiées sans préavis. Une recherche sur un annuaire ou à l‘aide d‘un moteur de recherche permet, en général, d‘identifier la nouvelle adresse.
HAUT DE PAGE1.1 Organismes producteurs et diffuseurs de banques de données
American chemical society (ACS) http://www.acs.org
Centre de documentation de l’armement (CEDOCAR) (France) https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/47536
Chemical abstracts service (CAS) http://www.cas.org
Dechema (Allemagne) http://www.dechema.de
Derwent Ltd. (Grande-Bretagne) http://www.derwent.com
FIZ chemie-Fachinformationezentrum für chemie (Allemagne) http://www.Fiz-chemie.de
Gesellshaft deutscher chemiker (Allemagne, société chimique) http://www.gdch.de
Institut Belstein (Allemagne) https://www.beilstein-institut.de/en/ http://www.chemweb.com/databases/beilstein...
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