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RÉSUMÉ
La mise en place d'un système de management environnemental – SME – est devenue incontournable pour les entreprises. Cet article aborde les motivations de l’entreprise pour mettre en place un SME et les avantages qu’elle en retire. Il présente ensuite une description de la norme ISO 14001-2015 et des commentaires détaillés sur ses exigences en même temps que les différences par rapport à ISO 14001-2004. Le lecteur verra que ces modifications – plus quelques additions – sont plus de forme que de fond. Surtout, elles permettent une approche commune avec les autres normes de systèmes de management. En conséquence, les entreprises déjà certifiées selon ISO 14001-2004 ne devraient pas avoir de problèmes majeurs pour adapter leur SME aux exigences de ISO 14001-2015 et obtenir le renouvellement de leur certificat de conformité.
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Implementating an environmental management system (EMS) has become inescapable for any organization. This article describes the organizational reasons for implementing an EMS, and the benefits induced thereby. An analysis of the ISO 14001-2015 standard, and detailed comments on its requirements then follow, together with the modifications relative to ISO 14001-2004. The reader will see that these modifications (with a few additions) concern the form more than the substance of the requirements. More importantly, these modifications enable organizations to take a common approach with other management systems standards. Hence ISO 14001-2004 certified organizations should have no major problems in achieving conformity with ISO 14001-2015 and obtaining renewal of their certification.
Auteur(s)
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Jacques SALAMITOU : Ingénieur de l’École centrale de Paris - PhD M.I.T, Cambridge, Mass., États-Unis
INTRODUCTION
La mise en place d’un système de management environnemental (SME) devient une nécessité pour les entreprises de toutes natures, d’abord pour améliorer leur performance globale et, ensuite, pour répondre aux demandes des parties externes concernées par leur gestion environnementale.
La norme ISO 14001 « Système de management environnemental. Spécifications et lignes directrices pour son utilisation », dans sa version révisée en 2015, reprend les éléments fondamentaux de la version précédente (publiée en 2004), en les complétant sur certains points mais surtout en la rendant totalement compatible avec les autres normes de systèmes de management, en particulier la norme ISO 9001-2015 concernant le management de la qualité. Ceci est rendu possible par la constitution d’une structure commune à toutes les normes de management et par des définitions identiques pour les termes communs aux autres normes de systèmes de management.
L’objet du présent article est de décrire le contenu de la norme ISO 14001, version 2015, après avoir rappelé les motivations environnementales pour l’entreprise et les spécificités de la dimension environnement. Il comprend également une description des modifications par rapport à la version précédente.
Le modèle proposé par cette norme offre une approche logique fondée sur une structure reconnue (boucle de Deming) qui a fait ses preuves, notamment pour le système de management de la qualité. La conformité à la norme ISO 14001 permet d’obtenir une certification par tierce partie.
Note : la norme ISO 14001-2015 (comme la version 2004) est applicable à tout type d’organisme ; cependant cet article est plus particulièrement destiné à aider les entreprises.
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MOTS-CLÉS
amélioration continue Système de management Boucle de Deming management environnemental Responsabilité sociale des entreprises
KEYWORDS
continuous improvement | management system | Deming cycle | environmental management | Social responsibility of enterprises
VERSIONS
- Version archivée 1 de janv. 1998 par Jacques SALAMITOU
- Version archivée 2 de oct. 2007 par Jacques SALAMITOU
DOI (Digital Object Identifier)
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SME par étapes
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4. Caractéristiques de la norme ISO 14001-2015
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La norme est prescriptive : ce n’est pas un guide, elle impose des prescriptions qui doivent être satisfaites pour être conforme. Cependant, elle se borne à dire ce qu’il faut faire et non comment le faire ; par exemple elle demande de déterminer les aspects environnementaux significatifs mais laisse à l’organisme le soin de définir et présenter une méthode pour cette détermination.
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La norme est évolutive (exigeant une évolution) : elle est fondée sur le cycle de Deming (PDCA) et sur le principe de l’amélioration continue du système de management.
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La norme définit le système de management et pas la performance environnementale : elle ne fixe pas de valeurs chiffrées à respecter, qui sont du domaine de la réglementation, mais seulement des exigences d’actions à mettre en place. Il en résulte que deux organismes certifiés peuvent avoir des performances environnementales fort différentes ; toutefois, ils auront tous deux un système qui garantira ces performances ainsi que leur amélioration continue dans le temps.
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La norme permet une approche commune avec les autres normes ISO de système de management (en particulier ISO 9001-2015 système de management de la qualité). La version 2004 était compatible avec la norme ISO 9001-2004 mais les structures des deux normes étaient différentes, certains termes communs avaient des définitions différentes ainsi que certaines spécifications alors qu’elles s’appliquaient à des mêmes éléments du système de management. Ce n’est plus le cas avec les versions 2015 des deux normes et cela facilitera leur mise en œuvre conjointe. Il est de plus précisé que les audits de certification peuvent être conduits conjointement. On a pu constater que les organismes déjà certifiés ISO 9001-2004 n’avaient pas de difficulté majeure pour obtenir la certification ISO 14001-2004 ; cela devrait être encore plus facile avec les versions 2015.
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La norme ISO 14001 exige le respect de la réglementation, ce qui n’implique pas que l’organisme soit toujours en conformité ; s’il ne l’est pas à un instant donné, il doit avoir mis en place un programme d’actions correctrices.
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La norme est fondée sur la responsabilité de l’organisme : elle n’impose pas de méthode pour mettre en place les exigences ; ceci est...
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Caractéristiques de la norme ISO 14001-2015
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