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1 - MOUVEMENTS DE TERRAIN

2 - LES PHÉNOMÈNES TORRENTIELS

3 - AVALANCHES

4 - ZONAGE RÉGLEMENTAIRE

  • 4.1 - Cadre légal français
  • 4.2 - Objectifs
  • 4.3 - Guides méthodologiques
  • 4.4 - Finalités du zonage réglementaire

5 - CONCLUSION

Article de référence | Réf : C257 v1

Zonage réglementaire
Risques naturels gravitaires - Géologiques et torrentiels

Auteur(s) : Didier HANTZ, Didier MAZET-BRACHET, Jean-Pierre ROSSETTI

Relu et validé le 24 août 2021

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RÉSUMÉ

Les phénomènes naturels gravitaires d'origine géologiques et hydrométéorologiques provoquent chaque année des dégâts matériels, économiques ou humains. Cet article présente les mécanismes physiques des mouvements de terrain (mouvements de pentes et mouvements dus à des cavités souterraines), des avalanches et des inondations. Les différentes approches (qualitatives et quantitatives) utilisées pour caractériser l'aléa et évaluer le risque qu'ils représentent sont décrites. Les principales méthodes de protection (actives et passives) sont ensuite présentées. Enfin, sont décrits les principes du zonage réglementaire en France.

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Auteur(s)

  • Didier HANTZ : Maître de conférences - Laboratoire ISTerre et Polytech Grenoble, Université Grenoble-Alpes (Grenoble, France)

  • Didier MAZET-BRACHET : Ingénieur géotechnicien - Alp’Géorisques (Domène, France)

  • Jean-Pierre ROSSETTI : Ingénieur géologue - Alp’Géorisques (Domène, France) Laboratoire ISTerre et Polytech Grenoble, Université Grenoble-Alpes (Grenoble, France)

INTRODUCTION

Les phénomènes gravitaires sont de formes multiples et affectent régulièrement les personnes et les biens de façon plus ou moins intense.

Avant de débuter cet article il est nécessaire de définir précisément les termes utilisés plus loin.

Le terme « phénomène » désigne la manifestation d’un agent naturel (ou parfois anthropique) mettant en jeu les lois fondamentales de la physique du globe (gravité, thermodynamique, hydraulique, géodynamique, etc.). Les phénomènes abordés ici se limiteront aux mouvements de terrain, aux phénomènes torrentiels et aux avalanches.

L’« aléa » (hazard en Anglais) est une notion plus complexe, qui peut être définie comme un phénomène (inondation, mouvement de terrain, avalanche, séisme, …) pouvant provoquer des dommages, et qui se caractérise par sa probabilité d’occurrence (ou sa fréquence) dans une période donnée (période de référence), ainsi que par ses caractéristiques physiques (type et intensité du phénomène).

Les « enjeux » désignent les personnes, biens, activités, moyens, patrimoines, susceptibles d’être affectés par un phénomène naturel. La notion d’enjeu est donc indépendante de celle d’aléa. En revanche, la « vulnérabilité » est la mesure des dommages de toutes sortes (humains, matériels, etc.), qui dépendent de l’intensité de l’aléa. La vulnérabilité introduit donc une notion financière et sociétale.

Le « risque » est une mesure de la probabilité et de l’importance des dommages provoqués par un événement d’origine naturelle ou anthropique affectant des enjeux.

Le risque résulte donc du niveau de l’aléa, de la nature et de la vulnérabilité des enjeux exposés. Ainsi, un aléa concernant une zone non aménagée ne présente aucun risque. Au contraire, un aléa faible, peu intense et/ou peu probable, impactant une zone très vulnérable, peut engendrer un risque fort.

On conçoit donc deux pistes principales pour réduire le risque, soit :

  • en agissant sur l’aléa (par exemple en limitant la probabilité de déclenchement du phénomène : stratégie de protection active ou en limitant la propagation ou les effets : stratégie de protection passive) ;

  • en agissant sur les enjeux et en réduisant leur vulnérabilité (par exemple en réglementant les aménagements en zones exposées : stratégie de la prévention par la cartographie réglementaire).

Il est également possible de réduire la vulnérabilité par l’acculturation des populations aux risques. Cela se traduit par la formation des scolaires (la sensibilisation aux risques majeurs est aujourd’hui inscrite dans les programmes pédagogiques du primaire au secondaire) jusqu’à l’information du citoyen (mise à disposition de l’information sur Internet, communications par les collectivités, information acquéreurs-locataires, etc.).

Dans les paragraphes suivants, nous nous attacherons à décrire les phénomènes gravitaires. Pour chacun d’eux, nous présenterons les méthodes d’analyse de l’aléa et du risque, puis les moyens de réduction des risques envisageables en agissant sur l’aléa ou la vulnérabilité des enjeux.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-c257


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4. Zonage réglementaire

4.1 Cadre légal français

L’État français s’est doté de divers outils législatifs pour gérer la problématique des risques naturels, notamment au travers de textes réglementant l’aménagement. Les premières réglementations ont concerné les inondations avec la mise en place des Plans des Surfaces Submersibles par le décret du 13 janvier 1935 par le ministère de l’équipement (le premier PSS a été élaboré sur la commune de Lunéville en 1947).

Il faut attendre 1955 pour qu’apparaisse un premier décret permettant de prendre en compte les risques gravitaires qui nous intéressent ici. Il a par la suite été modifié en 1961 puis en 1977. Ces textes vont aboutir à l’article R. 111-3 du code de l’urbanisme (abrogé depuis – attention à ne pas confondre avec le nouvel article R. 111-3). Les premiers plans des zones exposées aux risques naturels (PZERN.) résultant de ce décret apparaissent en 1967 dans l’Isère (ce qui lui vaut le titre de « département pilote » en matière de risques naturels. Au sens actuel, ces documents ne sont pas des cartes de risques, mais plutôt des cartes d’aléas. Le règlement associé et leur approbation par le préfet les rend opposables aux tiers. Le R. 111-3 créait une servitude d’urbanisme. Il imposait des contraintes concernant l’acte de construire et entraînait des restrictions à ce droit. La réglementation ne pouvait concerner que l’urbanisme et s’appliquait uniquement aux projets nouveaux. Il existe également des PZERN dédiés aux avalanches : les plans des zones exposées aux avalanches (PZEA). Il existe environ 900 périmètres de risque approuvés en France.

Par la loi du 13 juillet 1982 (abrogée depuis), le législateur a voulu apporter une réponse aux problèmes posés par l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles. Elle s’inscrivait donc dans une logique essentiellement économique. Le décret du 3 mai 1984 (abrogé par celui du 15 mars 1993) précisait la procédure d’élaboration du plan d’exposition aux risques, sous-entendu naturels prévisibles (PER), son contenu, la procédure d’approbation et de publicité. Ces plans valaient servitude d’utilité publique et devaient être annexés aux plans d’occupation des sols (POS). Les PER concernent des phénomènes naturels dont les effets prévisibles...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - JTC-1 Joint Technical Committee on Landslides and Engineered Slopes -   Guidelines for landslide susceptibility, hazard and risk zoning for land use planning.  -  Engineering Geology 102 85-98 (2008).

  • (2) - INERIS, LCPC -   Évaluation des aléas liés aux cavités souterraines.  -  Laboratoire Central des Ponts et Chaussées, Paris (2002).

  • (3) - D’AMATO (J.), GUERIN (A.), HANTZ (D.), ROSSETTI (J-P.), JABOYEDOFF (M.) -   Investigating rock fall frequency and failure configurations using terrestrial laser scanner.  -  In : G. Lollino et al. (eds.), Engineering Geology for Society and Territory – Vol. 2, DOI : 10.1007/978-3-319-09057-3_340, © Springer International Publishing Switzerland (2015).

  • (4) - BATISTA (D.), AZEMARD (P.), BOUTRY (M.), DUMALIN (M.) -   La prévision des aléas chute de blocs et glissement de terrain en région PACA.  -  Journées géotechniques d’Autrans (2012).

  • (5) - GUTHRIE (R.H.), EVANS (S.G.) -   The role of magnitude-frequency relations in regional landslide...

1 Sites Internet

• AGSAustralian Geomechanics Society

http://australiangeomechanics.org

• IAEGInternational Association for Engineering Geology…

http://www.iaeg.info

• ISRMInternational Society for Rock Mechanics

https://www.isrm.net

• ISSMGEInternational Society for Soil Mechanics and Geotechnical Engineering

http://www.issmge.org

• OFROU – Office fédéral des routes Suisse

http://www.ofrou.admin.ch

• PRIM – Portail des risques majeurs

http://www.prim.net

HAUT DE PAGE

2 Normes et Standard

NF P95-305 (Décembre 1992), Équipements de protection contre les avalanches – Barrière à neige – Spécifications de conception

HAUT DE PAGE

3 Réglementations

• Articles L. 562-1 à L. 562-9 du Code de l’Environnement qui précisent...

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