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1 - MÉTHODES D’ANALYSE DE LA VULNÉRABILITÉ DANS LE DOMAINE DU NUCLÉAIRE ET DU TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES

2 - ANALYSES DE LA VULNÉRABILITÉ DES SITES INDUSTRIELS ISSUES DE LA MÉTHODE DU CCPS

3 - AUTRES APPROCHES POUR L’ANALYSE DE LA VULNÉRABILITÉ DES SITES INDUSTRIELS

4 - CONCLUSION

5 - GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : SE1212 v1

Analyses de la vulnérabilité des sites industriels issues de la méthode du CCPS
Méthodes d’analyse de la vulnérabilité des sites industriels

Auteur(s) : Samantha LIM THIEBOT

Relu et validé le 02 sept. 2020

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RÉSUMÉ

Depuis 2001, les attentats qui ont porté sur différents domaines d’activités (transports en commun, secteur maritime) ont mis en lumière le potentiel de menaces que peut constituer l’industrie chimique pour la population et l’activité économique. Cet article présente différentes approches d’analyse de la vulnérabilité des sites industriels chimiques développés aux Etats-Unis et en Europe face aux menaces de malveillance et de terrorisme. Afin d’apporter un autre éclairage, les approches adoptées dans le domaine du nucléaire et du transport des marchandises dangereuses disposant tous deux d’un cadre international prescriptif sont exposées. Les limites et évolutions de ces méthodes d’analyse de la vulnérabilité pour s’adapter aux menaces du secteur chimique sont également abordées.

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Auteur(s)

  • Samantha LIM THIEBOT : Chef de projets, risques industriels et sécurité globale - INERIS, Verneuil-en-Halatte, France

INTRODUCTION

Les attaques sur les tours jumelles du World Trade Center à New York aux États-Unis le 11 septembre 2001 ont marqué un changement de dimension dans les modes d’actions terroristes. Elles ont notamment mis en lumière les menaces potentielles pouvant peser sur les activités économiques.

Les attaques terroristes qui se sont succédées par la suite ont porté sur les transports en commun (Madrid en 2004, Londres en 2005), le domaine maritime (USS Cole et le Limburg au Yémen en 2000 et 2002) ou le domaine industriel avec la tentative d’attentat suicide sur la raffinerie de Baqiq en Irak en 2006.

Outre les menaces terroristes, des actes de malveillance dans le domaine industriel ont montré également leur potentiel de menace. En France, des conflits sociaux durs avec occupation de site par des salariés et menaces d’atteinte à l’environnement ont été particulièrement médiatisés : Cellatex en 2000 (menace de déversement de produits toxiques dans l’environnement), Daewoo en 2003, Sublistatic en 2007 ou New Fabris en 2009. Ainsi, loin d’être isolés, les actes de malveillance représentent plus de 10 % des incidents technologiques.

Au lendemain de ces attaques, des guides d’analyse de la vulnérabilité ont été publiés aux États-Unis dans différents secteurs, notamment dans le domaine de l’industrie chimique en raison du potentiel de danger inhérent à son activité de stockage, de production ou de manipulation. En effet, une attaque sur un site chimique, telle que la France a connu sur son territoire en 2015 (Air Liquide, St Quentin Fallavier le 26 juin et LyondellBasell, Berre l’Etang le 14 juillet, même si ces attaques n’ont pas eu l’ampleur escomptée), pourrait porter atteinte à la population environnante et générer une perturbation de l’économie locale, voire nationale. Les sites chimiques doivent également se prémunir d’actes de vol puisqu’ils peuvent constituer une source d’approvisionnement non négligeable en précurseurs d’explosifs et d’armes chimiques.

Le présent article a pour objectif de présenter différentes méthodes d’analyse de la vulnérabilité pour les sites industriels sans prétendre toutefois à l’exhaustivité.

Nous allons donc tout d’abord nous intéresser au domaine du nucléaire et des transports de matières dangereuses où l’analyse de la vulnérabilité est davantage prescriptive au regard de l’homogénéité des installations chez l’une et de l’homogénéité du mode de transport chez l’autre.

Puis, nous présenterons des méthodes d’analyse de la vulnérabilité essentiellement développées aux États-Unis, dont la méthode développée par le CCPS qui a inspiré plusieurs méthodes et qui a été adaptée au contexte français et européen.

Enfin, nous décrirons des méthodes parallèles à celles du CCPS élaborées aux États-Unis également suite aux attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis.

Le lecteur trouvera en fin d’article un glossaire des termes et expressions importants de l’article, ainsi qu’un tableau des sigles, notations et symboles utilisés tout au long de l’article.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-se1212


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2. Analyses de la vulnérabilité des sites industriels issues de la méthode du CCPS

La méthode développée par le Center for Chemical Process Safety (CCPS) au lendemain des attaques du 11 septembre 2001 a inspiré d’autres méthodes élaborées par des organismes professionnels aux États-Unis (API/NPRA, SOCMA) ainsi qu’en Europe et en France.

2.1 Présentation de méthodes américaines

Contexte réglementaire en matière de sûreté aux États-Unis

Depuis 2007, le ministère de l’Intérieur américain (DHS) a mis en place les US Chemical Facilities Anti Terrorism Standards (CFATS) qui identifient et réglementent les sites chimiques à haut risque pour s’assurer qu’ils mettent en place les mesures de sûreté à même de réduire les risques associés à leurs produits.

Ainsi, le CFATS exige des sites manipulant certaines substances dangereuses au-dessus d’une certaine quantité de réaliser une préanalyse des risques (Chemical Security Assessment Tool (CSAT) « Top-Screen ») à compléter sous 60 jours pour permettre aux DHS de leur appliquer un niveau parmi quatre possibles (Tier 1 à 4, le Tier 4 étant le plus faible et le Tier 1 le plus élevé).

Les sites initialement déterminés par le DHS comme à haut risque doivent compléter et soumettre une analyse de la vulnérabilité (CSAT SVA) sous 90 jours après notification. Si le DHS confirme qu’il s’agit bien d’un site à haut risque, alors le site doit soumettre un plan de sûreté du site (Site Security Plan – SSP) pour approbation par le DHS ou un programme de sûreté alternatif incluant des mesures de sûreté conformes aux « standards de performance basés sur les risques » (Risk-Based Performance Standards – RBPS) établis par le DHS.

En décembre 2014, le Président Obama a signé la loi « CFATS Act de 2014 » qui recodifie et réautorise le programme CFATS pour quatre nouvelles années.

Les trois événements redoutés relatifs aux substances chimiques par le DHS sont le rejet, le vol ou le détournement et le sabotage.

Des manuels d’utilisation du CSAT Top-Screen, de rédaction d’un CSAT SVA et d’un SSP, la liste des substances dangereuses concernées et des RBPS sont disponibles sur le site Internet du DHS. Le CSAT Top-Screen et le CSAT SVA doivent être soumis via une interface sécurisée du DHS.

...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - AIEA -   Recommandations de sécurité nucléaire sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires.  -  (INFCIRC/225/Révision 5) (2011).

  • (2) - US NRC -   Nuclear power plant security assessment guide.  -  NUREG/CR-7145 (2013).

  • (3) - US NRC -   Nuclear power plant security assessment technical manual.  -  SAND2007-5591 (2007).

  • (4) - US NRC -   Nuclear power plant security assessment standards set of scenarios,  -  (2007).

  • (5) - Commission économique des Nations unies pour l’Europe -   ADR – Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.  -  ECE/TRANS/242, vol. 1 (2014).

  • (6) - CEFIC -   Industry guidelines for the security of the transport of dangerous goods by road  -  (2015).

  • ...

1 Sites Internet

http://www.dhs.gov/critical-infrastructure-chemical-security

http://www.sgdsn.gouv.fr/

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2 Réglementation

Instruction générale interministérielle relative à la sécurité des activités d’importance vitale, n° 6600/SGDSN/PSE/PSN du 7 janvier 2014, n° NOR : PRMD1400503J

Code de la défense : articles L. 1332-1 à L. 1332-7, Articles R. 1311-39 à R. 1311-43, R. 1332-1 à R. 1332-42 et R. 1421-1

Directive 2008/114/CE du Conseil du 8 décembre 2008 concernant le recensement et la désignation des infrastructures critiques européennes et l’évaluation de la nécessité d’améliorer leur protection

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