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1 - NÉCESSITÉ DE LA MISE EN PLACE D’UN SMS

2 - ASPECTS ORGANISATIONNELS

  • 2.1 - Organigramme du site
  • 2.2 - Responsable ou coordinateur sécurité
  • 2.3 - Engagement de la direction
  • 2.4 - Définition de fonctions
  • 2.5 - Objectifs
  • 2.6 - Formation du personnel et de l’encadrement
  • 2.7 - Comité ou représentants sécurité (HSE)
  • 2.8 - Préparation aux situations d’urgence
  • 2.9 - Communication
  • 2.10 - Documentation

3 - MESURE DES PERFORMANCES

4 - REVUES DE DIRECTION

5 - VERS L’AMÉLIORATION CONTINUE DES PERFORMANCES

Article de référence | Réf : AG4650 v1

Aspects organisationnels
Système de management de la sécurité : mise en place sur site

Auteur(s) : Bernard CHARAVEL

Date de publication : 10 janv. 2002

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Auteur(s)

  • Bernard CHARAVEL : Ingénieur de l’École supérieure de chimie de Marseille (ESCM) et de l’Institut de pétroléochimie et de synthèse organique (IPSOI), docteur en sciences physiques - Ancien directeur sécurité, environnement, hygiène industrielle de Rhône-Poulenc Agro - Ancien Corporate Manager of Safety and Environment d’Aventis CropScience

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INTRODUCTION

Les activités industrielles n’échappent pas au besoin de sécurité qui a toujours habité les hommes et les sociétés, plus ou moins ressenti suivant les époques et les types d’activités. Le besoin de travailler en toute sécurité peut être perçu de différentes manières selon que l’on évoque des activités telles que le nucléaire, la production d’explosifs, la chimie ou bien d’autres activités apparemment moins dangereuses comme les transports, le bâtiment ou la mécanique. Et pourtant, les statistiques nationales montrent qu’il existe de grandes différences en matière d’accidents du travail entre ces activités. À titre d’exemple, le taux de fréquence des accidents du travail avec arrêt (TF1) pour toute l’industrie française est d’environ 25, avec un taux de 45 à 50 pour les activités BTP et seulement de 10 pour la chimie, avec quelques leaders comme Rhône-Poulenc, Rhodia et DuPont (TF1 allant de 3 à 0,3).

Pourquoi une telle disparité ? Nonobstant la dangerosité de certaines activités, il est un fait certain que les entreprises obtenant les meilleurs résultats de sécurité sont celles qui ont pris conscience de la nécessité de s’occuper de sécurité à tous les niveaux et dans tous les domaines. Elles ont pour la plupart mis en place des systèmes de management de la sécurité (SMS) faisant partie intégrante du management global.

Il est extrêmement rare de voir de nos jours des entreprises ou des sites industriels qui ne se sentent pas concernés par les questions de sécurité, mais il est beaucoup plus courant de voir certaines de ces entreprises ne prendre en compte qu’une partie du problème, très souvent la « partie visible de l’iceberg » et d’être confrontées un jour à un accident grave que personne n’avait prévu.

L’objectif de cet article est de donner le minimum d’informations nécessaires, jugées indispensables à qui dirigeant d’entreprise, responsable de site, responsable sécurité, veut mettre en place un système de management de la sécurité global, simple, efficace, qui conduira certainement l’entreprise à une amélioration continue de ses résultats.

Alain Gayon, dans l’article AG 4 600, démontre clairement l’importance de la sécurité dans les entreprises. Nous allons ici exposer les moyens pour y parvenir à travers la mise en place d’un système de management intégré à la marche de l’entreprise et/ou du site industriel.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-ag4650


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2. Aspects organisationnels

Dans un premier temps, il est nécessaire de clarifier l’organigramme du site 2.1 et de nommer un responsable 2.2. L’engagement de la hiérarchie, et de la direction en particulier, à tous les niveaux est essentiel 2.3. La mise en place du SMS suppose non seulement de définir les fonctions de chacun 2.4 et de fixer les objectifs 2.5, mais aussi d’établir le système de formation qui l’accompagne 2.6.

2.1 Organigramme du site

Un organigramme du site montre les fonctions et services, avec le nom des responsables. La fonction de chaque personne et le rattachement à sa hiérarchie doivent apparaître dans l’organigramme. Dans le cas d’un site important, l’organigramme peut être en plusieurs parties : un organigramme montrant l’ensemble du site et un organigramme détaillé pour chaque fonction et/ou service.

Sur tout document concernant l’organigramme doivent figurer la date de mise à jour ainsi que la signature du responsable hiérarchique, chef d’établissement ou chef d’entreprise pour un organigramme général de site, chef de service pour un organigramme de fonction ou de service.

Les différents postes sont décrits dans des notes de définition de fonction qui doivent inclure l’aspect « sécurité ».

Nota :

lorsque l’administration effectue une enquête suite à un accident ou à un événement grave survenu sur un site, l’organigramme est très souvent le premier élément...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - International Safety Rating System (ISRS), version 6 -   DNV Loss control management, Longaville, Georgie, États-Unis  -  (1994).

  • (2) - Safety Management Systems : Sharing experience in process safety -   EPSC, Institution of Chemical Engineers, Rugby, Royaume-Uni  -  (1994).

  • (3) - Safety Performance Measurement -   J. van Steen ed., TNO for the European Process Safety Centre  -  (1997).

  • (4) - BIRD (F.E. Jr), GERMAIN (G.L.) -   Practical Loss Control Leadership  -  . (1969).

  • (5) - JURAN (J.M.) -   Quality Control Handbook  -  . McGraw-Hill, New York (1970).

1 Dans les Techniques de l’Ingénieur

CD-Rom - Sécurité/Maîtrise des risques majeurs - . Première version en avril 2002, actualisation semestrielle.

GUSTIN (J.L.) - * - Études de cas, SE 1 045, traité L’entreprise industrielle. Àw paraître en 2002.

GAYON (A.) - Importance de la sécurité dans les entreprises - . AG 4 600, traité L’entreprise industrielle, 2001.

VÉROT (Y.) - Démarche générale du risque dans les industries de procédé - . AG 4 605, traité L’entreprise industrielle, 2001.

VÉROT (Y.) - Retour d’expérience dans les industries de procédé - . AG 4 610, traité L’entreprise industrielle, 2001.

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