Article de référence | Réf : M3678 v2

Conclusion
Environnement en fonderie - Bruit

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Relu et validé le 10 sept. 2021

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RÉSUMÉ

Les fonderies sont classées dans une nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) selon des critères basés sur leur capacité de production journalière. Les prescriptions relatives aux nuisances sonores émises dans l’environnement des fonderies sont édictées dans des dispositions du Code de l’environnement. Cet article présente la réglementation selon le régime de classement des fonderies et les limites sonores admissibles. Les émissions sonores émises par les fonderies ne doivent pas être à l’origine, d’une émergence supérieure aux valeurs fixées dans la réglementation. L’article cite également les principales sources de bruit en fonderie et décrit quelques solutions pour réduire les nuisances sonores.

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Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Expert Environnement, - Centre Technique des Industries de la Fonderie (CTIF), Sèvres, France

INTRODUCTION

Les principales sources de bruit en fonderie peuvent résulter des opérations suivantes :

  • manipulation des ferrailles et des pièces métalliques,

  • chargement des fours,

  • fonctionnement des brûleurs,

  • décochage,

  • grenaillage et parachèvement,

  • fonctionnement des automates en fonderie sous pression,

  • marche des moteurs, des ventilateurs et des systèmes hydrauliques,

  • compresseur d’air.

Les nuisances sonores générées par les fonderies sont très souvent à l’origine de plaintes de la part des riverains.

La trop grande proximité d’activités industrielles et de zones d’habitation constitue une condition propice à l’apparition de conflits dus aux nuisances sonores.

Les règles applicables à une installation classée donnée dépendent de plusieurs facteurs :

  • la situation administrative de l’établissement (autorisation, déclaration ou non classée),

  • la date de mise en service, car certains textes ne sont pas applicables aux installations existantes ou le sont dans certaines conditions.

Le bruit est un phénomène acoustique produisant une sensation auditive considérée comme désagréable ou gênante. L’excès de bruit a des effets sur les organes de l’audition (dimension physiologique), mais peut aussi perturber l’organisme en général, et notamment le sommeil, le comportement (dimension psychologique).

En règle générale, quel que soit le texte réglementaire applicable, la gêne est appréciée par l’émergence et le respect d’un niveau limite :

« L’émergence est une modification temporelle du niveau ambiant induite par l’apparition ou la disparition d’un bruit particulier ».

L’objectif de l’article est de présenter la réglementation afférente aux émissions sonores qui s’applique aux fonderies selon leur niveau de capacité de production ainsi que des pistes de réduction des bruits en cas de nécessité.

Le lecteur trouvera en fin d'article un tableau des sigles utilisés.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-m3678


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8. Conclusion

La réglementation environnementale française afférente au bruit a peu évolué depuis la fin des années 1990. La trop grande proximité de fonderies et de zones d’habitation peut constituer une condition propice à l’apparition de conflits dus aux nuisances sonores. Il existe plusieurs façons de contrôler le bruit, mais chaque problème de bruit est différent et chaque site est spécifique.

Lors de l'achat de nouvelles machines ou d'outils, le cahier des charges de consultation des fournisseurs doit comporter un volet sur le bruit pour inciter les constructeurs à persévérer dans la réduction des niveaux de bruit des équipements de fonderie.

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   Bruit et nuisances sonores.  -  http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/bruit-et-nuisances-sonores.

  • (2) -   *  -  Livres I, III, IV et V du Code de l'environnement. L'ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du Code de l'environnement est à l'origine du Code de l'environnement. Les livres Ier, III, IV et V du Code de l'environnement ont été publiés par le décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du Code de l'environnement et les livres II et VI l'ont été par le décret n° 2007-397 du 22 mars 2007. La partie réglementaire comporte sept livres. Le livre V est le dernier à avoir été codifié, il abroge et remplace tous les décrets dont celui de 1977 sur les installations classées, qui sont remplacés par des articles réglementaires reprenant leur contenu. Une quinzaine d'autres Codes sont en relation avec le Code de l'environnement dont le Code de l’urbanisme qui concerne le droit de l’utilisation des sols et ainsi la protection des espaces naturels et le Code des douanes (taxe sur les activités polluantes). Le Code de l’environnement est consultable dans son intégralité sur le site de Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr.

  • (3) -   *  -  Nomenclature des ICPE : depuis la publication du décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007, créant le livre V de la partie réglementaire du Code de l’environnement, la nomenclature...

1 Sites Internet

http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr

http://ied.ineris.fr/documents_bref

http://www.ineris.fr/aida

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2 Annuaire

Fédération Forge Fonderie

45, rue Louis Blanc 92400 Courbevoie

http://www.forgefonderie.org/fr

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3 Normes et standards

NF S31-010 ((déc. 1996)), Acoustique – Caractérisation et mesurage des bruits de l’environnement – Méthodes particulières de mesurage. Cette méthode de mesure des émissions sonores d’une installation classée est applicable pour la mesure des niveaux de bruit en limites de propriété de l’établissement et pour la mesure de l’émergence dans les zones où celle-ci est limitée.

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Entraînez vous autant que vous le voulez avec les quiz d'entraînement.

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Lorsque vous êtes prêt, vous passez le test de validation. Vous avez deux passages possibles dans un laps de temps de 30 jours.

Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.


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