Article

1 - CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES ITINÉRANTES

  • 1.1 - Généralités
  • 1.2 - Construction
  • 1.3 - Dégagements
  • 1.4 - Aménagements
  • 1.5 - Installations de chauffage ou de cuisson (article CTS 15)
  • 1.6 - Installations électriques
  • 1.7 - Éclairage
  • 1.8 - Équipements spéciaux
  • 1.9 - Moyens de secours
  • 1.10 - Exploitation
  • 1.11 - Petits établissements (article CTS 37)

2 - CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES À IMPLANTATION PROLONGÉE

  • 2.1 - Généralités
  • 2.2 - Construction
  • 2.3 - Dégagements – Circulation (article CTS 41)
  • 2.4 - Aménagement
  • 2.5 - Éclairage
  • 2.6 - Exploitation
  • 2.7 - Établissements fixes par conception (article CTS 51)
  • 2.8 - Inspection (article CTS 52)

3 - ÉTABLISSEMENTS DU TYPE STRUCTURES À ÉTAGE

  • 3.1 - Généralités
  • 3.2 - Construction
  • 3.3 - Dégagements
  • 3.4 - Aménagements
  • 3.5 - Désenfumage (article CTS 68)
  • 3.6 - Installations de chauffage et de cuisson (article CTS 69)
  • 3.7 - Installations électriques (article CTS 70)
  • 3.8 - Éclairage (article CTS 71)
  • 3.9 - Moyens de secours
  • 3.10 -  Exploitation

4 - ANNEXES

  • 4.1 - Annexe 1
  • 4.2 - Annexe 2
  • 4.3 - Annexe 3
  • 4.4 - Annexe 4
  • 4.5 - Annexe 5

Article de référence | Réf : TBA3028 v2

Sécurité incendie des ERP - Établissements de type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérants

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 juil. 2020

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

Version en anglais En anglais

RÉSUMÉ

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leur utilisation. Les règles complémentaires des établissements de type CTS régissent principalement les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes accueillies et circulant dans les chapiteaux, tentes et structures itinérants.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale et en indépendant - Formateur en direction de chantier

INTRODUCTION

En complément aux dispositions générales des établissements recevant du public (ERP), des règles particulières en fonction de l’effectif admis doivent être appliquées dans les établissements de type CTS. Ces règles concernent principalement :

  • les aménagements ;

  • les services de sécurité et les systèmes d’alarme ;

  • les installations électriques ;

  • les moyens de secours.

Les établissements ERP de type CTS rassemblent les établissements suivants :

  • chapiteaux, tentes et structures itinérantes ;

  • chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée ;

  • établissements du type structures à étage.

De par leurs conceptions et usages différents, les règles devant s’appliquer à chacun s’avèrent très spécifiques sur un grand nombre d’aspects.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba3028


Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(139 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Version en anglais En anglais

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 92% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(139 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Sommaire
Sommaire

    NORMES

    • Règles NV 65 - Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes [annulée le 11 juin 2010, remplacée par les normes NF EN 1991-1-3, NF EN 1991-1-3/NA et NF EN 1991-1-4] - DTU P06-002 - Février 2009

    • Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-3 : actions générales - Charges de neige - NF EN 1991-1-3 - Avril 2004

    • Eurocode 1 - Actions sur les structures Partie 1-3 : actions générales - Charges de neige - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-3:2004 - Actions générales - Charges de neige - NF EN 1991-1-3/NA - Mai 2007

    • Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-4 : actions générales - Actions du vent - NF EN 1991-1-4 - Novembre 2005

    • Installations électriques à basse tension - NF C15-100 - Juin 2015

    • Luminaires - Partie 2-20 : règles particulières - Guirlandes lumineuses - NF EN 60598-2-20 - Avril 2015

    • Conducteurs et câbles isolés pour installations...

    1 Réglementation

    Loi 2005-102 du 11 février dite « loi Handicap » pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

    Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur aménagement.

    Arrêté du 20 avril 1994 modifié relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances.

    Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19 à R. 111-19-3 et R. 111-19-6 du Code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public lors de leur construction ou de leur création modifiée.

    Arrêté du 4 novembre 1975 modifié (Journal officiel des 10 janvier 1976 et 20 janvier 1977), portant réglementation de l'utilisation de certains matériaux et produits dans les établissements recevant du public ne sont pas applicables aux établissements du présent type.

    Arrêté le 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Décision du Conseil d'État no 339222 du 22 juin 2011 qui annule les dispositions annexées à l'article 1 de l'arrêté du ministre de l'Intérieur du 18 février 2010 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Article 2 de l’arrêté du 21 juillet 1994.

    Article R. 3511-1 du Code de la construction...

    Cet article est réservé aux abonnés.
    Il vous reste 94% à découvrir.

    Pour explorer cet article
    Téléchargez l'extrait gratuit

    Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


    L'expertise technique et scientifique de référence

    La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
    + de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
    De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

    Cet article fait partie de l’offre

    Techniques du bâtiment : préparer la construction

    (139 articles en ce moment)

    Cette offre vous donne accès à :

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

    Des services

    Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

    Un Parcours Pratique

    Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

    Doc & Quiz

    Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

    ABONNEZ-VOUS