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1 - GÉNÉRALITÉS

2 - IMPLANTATION DES APPAREILS DE PRODUCTION DE CHALEUR

  • 2.1 - Installations de puissance utile supérieure à 70 kW (CH 5)
  • 2.2 - Installations de puissance utile comprise entre 20 et 70 kW (CH 6)
  • 2.3 - Galeries techniques (CH 7)
  • 2.4 - Utilisation de combustibles solides (CH 8)
  • 2.5 - Évacuation des produits de combustion (CH 9)
  • 2.6 - Moyens de lutte contre l’incendie (CH 10)
  • 2.7 - Sous-stations (CH 11)
  • 2.8 - Générateurs électriques (CH 12)
  • 2.9 - Installation de cogénération (CH 12-1)

3 - STOCKAGE DES COMBUSTIBLES

  • 3.1 - Combustibles solides (CH 13)
  • 3.2 - Combustibles gazeux (CH 14)
  • 3.3 - Combustibles liquides (CH 15)
  • 3.4 - Stockage des combustibles liquides en récipients transportables (CH 16)
  • 3.5 - Stockage des combustibles liquides en réservoirs fixes (CH 17)

4 - DISTRIBUTION EN PHASE LIQUIDE DE BUTANE OU DE PROPANE

5 - CHAUFFAGE À EAU CHAUDE, À VAPEUR ET À AIR CHAUD

  • 5.1 - Équipement des chaudières (CH 23)
  • 5.2 - Production d’air chaud à combustion (CH 24)
  • 5.3 - Fluides caloporteurs (CH 25)

6 - EAU CHAUDE SANITAIRE

  • 6.1 - Production (CH 26)
  • 6.2 - Calorifugeage (CH 27)

7 - TRAITEMENT D’AIR ET VENTILATION

  • 7.1 - Généralités
  • 7.2 - Ventilation de confort
  • 7.3 - Ventilation mécanique contrôlée

8 - APPAREILS INDÉPENDANTS DE PRODUCTION, ÉMISSION DE CHALEUR

  • 8.1 - Définition et généralités (CH 44)
  • 8.2 - Appareils électriques (CH 45)
  • 8.3 - Appareils à combustion (CH 46)
  • 8.4 - Limites d’emploi des appareils à combustion (CH 47)
  • 8.5 - Règles d’installation des appareils à combustion (CH 48)
  • 8.6 - Combustible (CH 49)
  • 8.7 - Conduits de raccordement (CH 50)
  • 8.8 - Évacuation des produits de combustion (CH 51)
  • 8.9 - Appareils à combustible liquide (CH 52)
  • 8.10 -  Aérothermes, tubes rayonnants et panneaux radiants à gaz (CH 53)
  • 8.11 -  Système de chauffage par tubes rayonnants à génération centralisée (CH 54)
  • 8.12 -  Cheminées à foyer ouvert ou fermé et inserts et appareils fonctionnant à l’éthanol (CH 55)
  • 8.13 -  Appareils de chauffage de terrasse (CH 56)

9 - ENTRETIEN ET VÉRIFICATION

  • 9.1 - Entretien (CH 57)
  • 9.2 - Vérifications techniques (CH 58)

Article de référence | Réf : TBA3005 v2

Implantation des appareils de production de chaleur
Sécurité incendie des ERP – Chauffage, ventilation, réfrigération, conditionnement d’air et production de vapeur et d’eau chaude sanitaire

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 nov. 2018

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Version en anglais En anglais

RÉSUMÉ

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant le chauffage, la ventilation, la réfrigération, le conditionnement d'air et la production de vapeur et d'eau chaude sanitaire permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des équipements permettant une utilisation de confort des locaux avec toute la sécurité requise vis-à-vis des risques d’incendie.

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Auteur(s)

  • Williams PAUCHET : Ex maître d’œuvre de la Défense nationale et en indépendant - Formateur en direction de chantier

INTRODUCTION

La réglementation évoquée dans cet article est très importante, aussi bien lors de l’établissement des plans pour loger les appareillages avec toutes les garanties de sécurité, que lors de l’installation des appareils. Les locaux et les installations sont sécurisés en fonction du type de matériels, mais aussi en fonction de la nature de leurs branchements aux différents conduits qui y sont rattachés. Il doit aussi être tenu compte de leurs raccordements au réseau électrique.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba3005


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2. Implantation des appareils de production de chaleur

2.1 Installations de puissance utile supérieure à 70 kW (CH 5)

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2.1.1 Appareils installés en local chaufferie

Tout appareil ou tout groupement d’appareils de production par combustion, de chaud et/ou de froid visé à la section 7.2.7.5 dont la puissance utile totale est supérieure à 70 kW doit être placé dans une chaufferie conforme aux prescriptions du titre 1er de l’arrêté visé à la section 1.2.2 et à celles de la section 7.2.1 de l’article [TBA 3 002] relatif aux locaux à risques importants.

En complément des dispositions de l’arrêté du 23 juin 1978 (section ...

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NORMES

  • Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur – Exigences de sécurité et d’environnement – Partie 4 : fonctionnement, maintenance, réparation et récupération (indice de classement : E35-404-4) - NF EN 378-4 - Avril 2017

  • Conduits de fumée – Méthodes de calcul thermo-aéraulique – Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu’un seul appareil (indice de classement : P51-002-1) - NF EN 13384-1 - Mai 2015

  • DTU 24.1 – Travaux de bâtiment – Travaux de fumisterie – Cahier des charges [annulée le 20 février 2006] (indice de classement : P51-201) - NF P51-201 - Mai 1993

  • DTU 65.7. Travaux de bâtiment – Exécution des planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton – Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P52-302-1/A1) - NF P52-302-1/A1 - Septembre 1999

  • Travaux de bâtiment – Travaux de fumisterie – Systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils – Partie 2 : cahier des clauses techniques – Règles spécifiques d’installation des systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils raccordés dits de type B utilisant des combustibles...

1 Autres réglementations

Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public (ERP)

Arrêté du 21 mars 1968 modifié fixant les règles techniques de sécurité applicables au stockage et à l’utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des installations classées et la réglementation des établissements recevant du public

Arrêté du 22 novembre 2004 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Arrêté du 3 août 1999 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvrages

Arrêté du 12 août 1991 modifié portant application de la directive 90/396/CEE relative aux appareils à gaz

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