| Réf : VN1809 v1

Qualité
Veille normative octobre 2018

Auteur(s) : Institut de SOUDURE

Date de publication : 10 oct. 2018

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RÉSUMÉ

L'Institut de Soudure établit mensuellement des bulletins de veille qui recensent l'essentiel des nouvelles publications normatives et réglementaires traitant des principales technologies d'assemblage et de fabrication (soudage, brasage, collage, fabrication additive, coupage, traitements thermiques, etc.) pour tous les types de matériaux (métalliques, plastiques ou composites). Sont également couverts les contrôles non destructifs, les essais mécaniques, les aspects hygiène et sécurité, environnement,  ainsi que la formation et à la qualification du personnel. Cette analyse des référentiels français, européens et internationaux se veut à la fois transverse et sectorielle.

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Auteur(s)

INTRODUCTION

Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions normatives survenues au cours des dernières semaines ; on notera tout particulièrement les éléments suivants :

  • soudage : révision de la norme spécifiant les raccords des tuyaux pour le soudage et le coupage aux gaz ;

  • matériaux composites : publication d’un amendement modifiante la norme applicable à la conception, à la construction et aux essais des bouteilles à gaz en composite renforcé d’une capacité de 450 à 3 000 litres ;

  • contrôles et essais : publication de deux normes relatives à l’examen par rayons X ou rayons gamma de la corrosion et des dépôts dans les canalisations ;

  • équipements sous pression : mises à jour 2018 des codes publiés par le SNCT (Syndicat National de la Chaudronnerie, Tuyauteries & Maintenance Industrielle) : CODAP, CODETI, COVAP et CTM Maintenance ESP ; mise à jour de huit parties du code de construction allemand « AD-2000 Merkblätter » ;

  • bouteilles à gaz : révision de la norme spécifiant les contrôles et essais périodiques applicables aux bouteilles à gaz en acier au carbone, en acier inoxydable et en alliage d’aluminium soudées et de la norme relative au marquage des bouteilles à gaz de leur ensemble ;

  • hygiène et sécurité : révision de la norme française relatives aux exigences de radioprotection dans les installations pour la production et l’utilisation de rayonnements X ;

  • qualité : révision d’un fascicule de documentation fournissant des lignes directrices pour les plans qualité, publication d’une norme sur la sécurité sociétale proposant des lignes directrices pour l’établissement d’accord de partenariat et révision d’une norme relative à la mise en place par étapes d’un système de management environnemental.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-vn1809


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20. Qualité

FD ISO 10005 Systèmes de management de la qualité – Lignes directrices pour les plans qualité (X50-122-5)

Remplace FD ISO 10005 ( de septembre 2005) et NF X50-164 ( de juin 1990).

Ce document fournit des lignes directrices pour l’établissement, la revue, l’acceptation, l’application et la révision des plans qualité. Il est applicable aux plans qualité élaborés pour tout élément de sortie prévu, qu’il s’agisse d’un processus, d’un produit, d’un service, d’un projet ou d’un contrat, et pour tout type ou taille d’organisme. Il convient aux organismes disposant ou non d’un système de management conforme à l’ISO 9001. Ce document fournit des lignes directrices et ne spécifie pas d’exigences. Il s’intéresse principalement à la fourniture d’éléments de sortie et ne constitue pas un guide pour la planification du développement d’un système de management de la qualité.

Publié par AFNOR le 19/09/2018

ISO/IEC TS 17021-10 Évaluation de la conformité – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management – Partie 10 : Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail Ce document spécifie des exigences de compétences supplémentaires pour le personnel intervenant dans le processus d’audit et de certification d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail (S&ST) et vient compléter les exigences existantes de l’ISO/IEC 17021-1. Trois types de personnel et de fonctions de certification sont définis : les auditeurs, le personnel examinant les rapports d’audits et prenant les décisions de certification, et les autres intervenants. Ce document est applicable à l’audit et à la certification d’un système de management de la S&ST basé sur l’ISO 45001, mais il peut également être utilisé en vue d’autres applications concernant la S&ST.

Publié par ISO le 01/03/2018

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