Présentation
Auteur(s)
-
Pierre RAYNAUD :
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Lire l’articleINTRODUCTION
1 Nouvelle image du littoral
1.1 Connaissance du littoral
1.2 Contrôle de la pollution
2 Nouveaux textes législatifs et réglementaires
2.1 Loi « littoral »
2.2 Loi du 18 juillet 1985
2.3 Décret du 5 décembre 1986
3 Actions positives de protection
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version archivée 1 de août 1979 par Pierre RAYNAUD
- Version archivée 3 de févr. 1996 par Dominique LEGRAIN
- Version archivée 4 de févr. 2005 par Violaine CHENAT
- Version courante de mai 2010 par Jade ISIDORE
DOI (Digital Object Identifier)
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