Présentation

Article

1 - DÉFINITIONS

2 - GÉNÉRALITÉS

3 - GRANDES CUISINES

  • 3.1 - Conditions d'isolement (article GC 9)
  • 3.2 - Ventilation des grandes cuisines isolées (article GC 10)
  • 3.3 - Ventilation des grandes cuisines ouvertes (article GC 11)

4 - OFFICES DE REMISE EN TEMPÉRATURE

  • 4.1 - Règles d'implantation des appareils (article GC 12)
  • 4.2 - Conditions d'isolement de l'office de remise en température (article GC 13)
  • 4.3 - Ventilation de l'office de remise en température (article GC 14)

5 - ÎLOTS DE CUISSON INSTALLÉS DANS LES SALLES DE RESTAURATION

  • 5.1 - Règles d'implantation des appareils (article GC 15)
  • 5.2 - Conditions d'isolement (article GC 16)
  • 5.3 - Ventilation des îlots de cuisson (article GC 17)

6 - MODULES OU CONTENEURS SPÉCIALISÉS

  • 6.1 - Conditions d'installation (article GC 18)

7 - APPAREILS INSTALLÉS DANS LES LOCAUX ACCESSIBLES OU NON AU PUBLIC

  • 7.1 - Limite de puissance des appareils (article GC 19)
  • 7.2 - Conditions d'installation (article GC 20)

8 - ENTRETIEN ET VÉRIFICATIONS

  • 8.1 - Entretien (article GC 21)
  • 8.2 - Vérifications techniques (article GC 22)

| Réf : TBA3010 v1

Entretien et vérifications
Sécurité incendie des ERP - Dispositions concernant l'installation d'appareils de cuisson destinés à la restauration

Date de publication : 10 déc. 2013

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Sommaire

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RÉSUMÉ

 

La partie de la réglementation sécurité incendie des Établissements Recevant du Public (ERP) concernant les installations d’appareils de cuisson destinés à la restauration (Articles GC de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour l’installation des équipements concernant la restauration dans les ERP avec toutes les garanties de sécurité, notamment celle d’éviter le déclenchement d’un incendie dans le cas d’un feu de cuisine.

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INTRODUCTION

La partie de la réglementation Sécurité incendie des Établissements Recevant du Public (ERP) concernant les installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration (Articles GC de l'arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de couvrir les études de base pour l'installation des équipements concernant la restauration dans les ERP.

Les dispositions du présent article sont applicables aux installations d'appareils de cuisson et d'appareils de remise en température destinés à la restauration et situés dans les locaux accessibles ou non au public.

Toutefois, ces dispositions ne s'appliquent pas aux appareils installés dans des bâtiments tiers ou des locaux non accessibles au public mais toutefois isolés suivant les dispositions des articles CO 6 à CO 10 ([TBA 3 002] § 2).

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba3010


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8. Entretien et vérifications

8.1 Entretien (article GC 21)

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8.1.1 Notice d'installation et d'entretien

Les appareils de cuisson et de remise en température doivent être entretenus régulièrement et maintenus en bon état de fonctionnement.

Tous les appareils et leurs accessoires doivent être livrés accompagnés d'une notice rédigée en langue française par le fabricant et fournie par l'installateur à l'exploitant de l'établissement. Cette notice doit contenir explicitement, outre les consignes d'installation et d'entretien courant, la liste des vérifications nécessaires à un bon fonctionnement de l'appareil ou du système.

HAUT DE PAGE

8.1.2 Périodicité d'entretien

Au moins une fois par an, il doit être procédé au ramonage des conduits d'évacuation et à la vérification de leur vacuité.

Pendant les périodes d'activité, les appareils de cuisson et de remise en température, le circuit d'extraction d'air vicié, de buées et de graisses, y compris les ventilateurs et récupérateurs de chaleur éventuels, doivent être nettoyés chaque fois que nécessaire. Les filtres doivent être nettoyés ou remplacés aussi souvent que nécessaire et, en tout cas, au minimum une fois par semaine.

HAUT DE PAGE

8.1.3 Carnet d'entretien

Un livret d'entretien sur lequel l'exploitant est tenu de noter les dates des vérifications et des opérations d'entretien effectuées sur les installations et appareils visés aux § 8.1.1 et 8.1.2 doit être annexé au registre de sécurité de l'établissement.

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1 Fournisseurs

Siemens – Siemens France Holding SAS

Desautel

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2 Normes

NF EN 993-1 - 05-95 - Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses – Partie 1 : détermination de la masse volumique apparente, de la porosité ouverte et de la porosité totale - -

NF S61-937 - 12-90 - Systèmes de sécurité incendie (SSI) – Dispositifs Actionnés de Sécurité (DAS) + Amendement A1 (décembre 2006) (Indice de classement) - -

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