Présentation

Article

1 - GÉNÉRALITÉS

  • 1.1 - Établissements assujettis (article O 1)
  • 1.2 - Calcul de l'effectif (article O 2)

2 - CONSTRUCTION

  • 2.1 - Conception de la distribution intérieure (article O 3)
  • 2.2 - Parc de stationnement couvert (article O 4)
  • 2.3 - Locaux à risques particuliers (article O 5)

3 - DÉGAGEMENTS

  • 3.1 - Circulations horizontales (article O 6)
  • 3.2 - Dégagements accessoires (article O 7)
  • 3.3 - Distance maximale à parcourir (article O 8)
  • 3.4 - Escaliers, évacuation différée (article O 9)

4 - AMÉNAGEMENTS (ARTICLE O 10)

5 - DÉSENFUMAGE (ARTICLE O 11)

  • 5.1 - Établissements visés
  • 5.2 - Atténuation des articles DF 4 et DF 6

6 - CHAUFFAGE (ARTICLE O 12)

  • 6.1 - Type de chauffage et ventilation autorisé
  • 6.2 - Appareils autorisés
  • 6.3 - Cheminées
  • 6.4 - Appareil à l'éthanol

7 - INSTALLATIONS AU GAZ (ARTICLE O 13)

8 - ÉCLAIRAGE

  • 8.1 - Éclairage et prises de courant (article O 14)
  • 8.2 - Éclairage de sécurité (article O 15)

9 - APPAREILS DE CUISSON INSTALLÉS DANS LES CHAMBRES OU LES APPARTEMENTS (ARTICLE O 16)

  • 9.1 - Puissance totale des appareils
  • 9.2 - Puissance supérieure à 20 kW

10 - MOYENS DE SECOURS ET CONSIGNES

11 - ÉTABLISSEMENTS EXISTANTS RECLASSÉS « ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC »

  • 11.1 - Réglementation applicable (article O 22)
  • 11.2 - Ferme-porte (article O 23)
  • 11.3 - Service de sécurité incendie (article O 24)

12 - ACCÈS AUX HANDICAPÉS DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE TYPE O

| Réf : TBA3016 v1

Dégagements
Sécurité incendie des ERP – Établissements du type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement

Date de publication : 10 juin 2014

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

 

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements du type O régissent principalement tous les établissements qui hébergent du public, selon un effectif donné.  

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

En complément à la réglementation des Établissements Recevant du Public (ERP), des règles particulières en fonction de l'effectif admis doivent être appliquées dans les établissements de type O (hôtel et autres établissements d'hébergement). Ces règles concernent principalement :

  • la conception des établissements ;

  • les services de sécurité et les systèmes d'alarme ;

  • les installations électriques et de chauffage ;

  • les équipements des salles et locaux annexes ;

  • les aménagements scéniques ;

  • les moyens d'évacuation.

Les définitions des classements au feu des matériaux sont répertoriées dans l'article [TBA 211].

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba3016


Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(139 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Lecture en cours
Présentation

3. Dégagements

3.1 Circulations horizontales (article O 6)

En aggravation des dispositions de l'article CO 35 (§ 9.2.3 de [TBA 3 002]), les circulations reliant les escaliers entre eux, les escaliers aux sorties et les sorties entre elles ont une largeur de 2 unités de passage (UP) au moins.

Toutes les portes ouvrant sur les dégagements utilisés pour l'évacuation des locaux à sommeil sont équipées d'un ferme-porte, à l'exception des sanitaires et des salles de bains.

HAUT DE PAGE

3.2 Dégagements accessoires (article O 7)

En aggravation des dispositions de l'article CO 35 (§ 9.2.5 de [TBA 3 002]), seuls les dégagements accessoires peuvent être communs avec ceux des locaux occupés par des tiers.

HAUT DE PAGE

3.3 Distance maximale à parcourir (article O 8)

En aggravation des dispositions de l'article CO 49 (§ 11.1.2 de ...

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(139 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Lecture en cours
Dégagements
Sommaire
Sommaire

    1 Réglementation

    Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) (version en vigueur au 1er janvier 2014) http://www.legifrance.gouv.fr

    Arrêté du 2 mai 2005 modifié relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur.

    Arrêté du 22 décembre 2008 portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur.

    Arrêté du 4 novembre 1975 – Règlementation de l'utilisation de certains matériaux et produits dans les établissements recevant du public.

    Arrêté du 1er août 2006 (article 17) fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19 à R. 111-19-3 et R. 111-19-6 du Code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public lors de leur construction ou de leur création.

    Arrêté du 26 juin 2008 portant diverses dispositions relatives à la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    HAUT DE PAGE

    2 Normes et standards

    NF...

    Cet article est réservé aux abonnés.
    Il vous reste 92% à découvrir.

    Pour explorer cet article
    Téléchargez l'extrait gratuit

    Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


    L'expertise technique et scientifique de référence

    La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
    + de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
    De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

    Cet article fait partie de l’offre

    Techniques du bâtiment : préparer la construction

    (139 articles en ce moment)

    Cette offre vous donne accès à :

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

    Des services

    Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

    Un Parcours Pratique

    Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

    Doc & Quiz

    Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

    ABONNEZ-VOUS