1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

• 1.1 - Textes applicables (article REF 1)
• 1.2 - Définition (article REF 2)
• 1.3 - Champ d'application (article REF 3)
• 1.4 - Calcul de l'effectif (article REF 4)
• 1.5 - Vérifications techniques (article REF 5)
• 1.6 - Visite par la commission de sécurité (article REF 6)
• 1.7 - Hébergements des mineurs (article REF 7)

2 - RÈGLES TECHNIQUES APPLICABLES À TOUS LES REFUGES

• 2.1 - Construction
• 2.2 - Dégagements
• 2.3 - Chauffage (article REF 14)
• 2.4 - Installation électrique et éclairage normal (article REF 15)
• 2.5 - Moyens de secours et consignes

3 - RÈGLES COMPLÉMENTAIRES POUR LES REFUGES DONT L'EFFECTIF EST ÉGAL OU SUPÉRIEUR AUX SEUILS FIXÉS À L'ARTICLE REF 3

• 3.1 - Construction
• 3.2 - Dégagements
• 3.3 - Aménagements
• 3.4 - Désenfumage (article REF 30)
• 3.5 - Installations au gaz
• 3.6 - Installations électriques et éclairage
• 3.7 - Installations de cuisson
• 3.8 - Moyens de secours et consignes

4 - PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX REFUGES DE MONTAGE EXISTANTS

• 4.1 - Champ d'application (article REF 40)
• 4.2 - Escaliers (article REF 41)
• 4.3 - Installations électriques, éclairage (article REF 42)
• 4.4 - Système d'alarme et d'alerte (article REF 43)
• 4.5 - Moyens d'extinctions, consignes, signalisations, affichages (article REF 44)