Présentation
Auteur(s)
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Jean-Claude BOEGLIN : Ingénieur chimiste - Docteur ès sciences - Directeur général de l’Institut de recherches hydrologiques-Environnement (IRH)
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Lire l’articleINTRODUCTION
L‘évolution spectaculaire que connaît l’environnement urbain et industriel pose, dans de nombreux pays, le problème de l’eau.
Pendant longtemps, l’eau a été considérée comme un bien naturel, un « don du ciel » gratuit, d’exploitation facile, bon marché et, pour ainsi dire, sans valeur.
Pour être considérables, les ressources en eau ne sont malheureusement pas sans limites et la France, qui a offert, jusqu’à l’aube du XXe siècle, l’exemple d’un pays apparemment riche en eau, a dû, depuis lors, la consommation augmentant, prendre conscience du problème de l’eau et adopter une politique qui permette de lui trouver une solution.
Le problème de l’eau est inquiétant en réalité, non seulement si on le considère du point de vue quantité, mais encore, et davantage peut-être, sous l’aspect de la qualité.
Il ne semble pas, en effet, qu’il soit possible d’accroître sensiblement les ressources en eau naturelle : sources, puits et forages ; pratiquement tout ce qui était intéressant a été capté.
Force est donc de recourir, tant pour l’eau potable que pour l’eau industrielle, aux eaux de surface, eaux de rivières et de lacs. Ces dernières, encore relativement propres au début du siècle, sont malheureusement exposées de plus en plus à la pollution, sous la forme de rejets d’effluents industriels ou domestiques, et deviennent progressivement impropres à tout usage, sans un traitement préalable pouvant être compliqué et souvent onéreux.
Les nappes aquifères n’échappent pas, en outre, à cette contamination générale. On voit donc qu’un cercle vicieux s’amorce dans lequel le besoin et l’usage de l’eau croissent, tandis que, par effet de « boomerang », la pollution des eaux encore disponibles s’aggrave dangereusement.
Assurer une bonne alimentation en eau ne suffit donc plus : il faut éviter aussi que l’eau après usage, dite eau usée, contamine l’eau naturelle des nappes souterraines, des rivières et des lacs, la rendant ainsi impropre à la consommation et à l’utilisation industrielle.
Il s’avère donc de plus en plus nécessaire de contribuer à la réalisation d’un double programme, consistant à conserver et à protéger l’eau et, pour cela, une meilleure connaissance sur le plan analytique de la pollution des rejets industriels et urbains est indispensable.
VERSIONS
- Version courante de juin 2010 par Marc ELSKENS
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2. Nouveaux aspects réglementaires
La réglementation française sur la pollution des eaux, les conditions de rejet des eaux résiduaires et leur traitement, reposent en grande partie sur la loi sur l’eau du 3 janvier 1992 (articles 2, 6, 35) et sur les décrets du 29 mars 1993 et du 3 juin 1994 [1].
Les arrêtés prévus par ces décrets ont permis à la France de transposer en droit interne les directives européennes.
Le tableau A énumère les principales directives du Conseil européen.
Le tableau B résume les principaux textes de la réglementation française.
Le lecteur pourra consulter ces deux tableaux dans « Pour en savoir plus [Doc. P 4 200] ».
2.1 Conditions de rejet des effluents industriels
Ce sont les arrêtés du 1er mars 1993 et du 25 avril 1995 (complétant le premier) sur les rejets des établissements classés et la circulaire du 26 mars 1993 qui procèdent à la définition des valeurs limites de rejet et des conditions de rejet et des modalités du contrôle et de la surveillance des rejets.
Les caractéristiques générales des rejets en eaux superficielles sont données dans le tableau 1.
La maîtrise des pollutions chroniques passe par la limitation des rejets et par la surveillance de leurs caractéristiques tant physiques que chimiques (valeurs limites).
La valeur limite est définie comme une valeur moyenne sur 24 heures. Il y a respect de la valeur limite quand au maximum 10 % des résultats la dépassent, tout en restant inférieurs à deux fois la valeur limite :
-
dans le cas d’une mesure en continu, ces 10 % sont comptés sur une base mensuelle ;
-
dans le cas d’une mesure instantanée, aucun résultat ne doit être supérieur à deux fois la valeur limite.
Le tableau 2 résume les valeurs limites...
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