Bibliographie & annexes
Présentation
En anglais
RÉSUMÉ
Inscrite dans les programmes de nombreuses entreprises, la gestion de la santé-sécurité a su fortement évoluer au fil des années. Cet article propose un récapitulatif de la situation actuelle de la gestion des risques professionnels. De nos jours, cette préoccupation implique au sein des entreprises la mise en place d' un management de la santé et de la sécurité, ces dispositifs présentent nécessairement des apports et des limites. Les indicateurs de santé-sécurité sont conçus pour permettre de porter un jugement aussi objectif que possible sur le niveau de sécurité/santé d'un chantier, atelier, service ou autre élément de gestion, à travers des informations se prêtent à la quantification.
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Included in numerous corporate programs, health and safety management has considerably evolved over time. This article provides an overview of the current professional risk management approach. At this time, this concern implies the implementation within companies of health and safety management instruments which present advantages and drawbacks. Health and safety indicators are designed in order to assess, in the most objective manner possible, the health and safety level of a site, workshop, service or element of management via quantifiable information.
Auteur(s)
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Gérard AUBERTIN : Institut national de recherche et de sécurité (INRS), Direction du Centre de Lorraine
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Eric DRAIS : INRS, Département « Homme au travail »
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Marc FAVARO : INRS, Département « Homme au travail »
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Alain MAYER : chargé of European Missions, INRS
INTRODUCTION
À l'instar des transformations des entreprises et de leur environnement, la gestion de la santé-sécurité au travail a fortement évolué depuis les années 1980. Si la santé-sécurité au travail a pu être inscrite de longue date dans les politiques et programmes de nombre d'entreprises, elle a pris récemment de nouvelles formes qui obéissent globalement à un mouvement de diffusion générale d'outils de gestion dans les entreprises et une uniformisation de cette gestion. Accessible à tous les types d'entreprises, intégré à la stratégie, le management de la santé-sécurité en ressort renforcé, à condition qu'il soit bien rapporté aux pratiques de métiers et aux risques réels, rencontrés en situation...
L'atteinte d'objectifs de progrès durables de prévention en santé et sécurité au travail (S&ST) nécessite que les diverses actions conduites par les entreprises s'inscrivent dans une politique de sécurité structurée et coordonnée. Si l'on admet en outre que la prévention doit être gérée au même titre que les autres activités de l'entreprise (production, commercial, financier), notamment par la mise en place de systèmes de management de la sécurité (§ ), il est nécessaire de produire et d'utiliser ces informations spécialisées que sont les indicateurs. Au-delà de leur usage comme outils de gestion opérationnels, les indicateurs contribuent également à développer les compétences des agents et l'échange de bonnes pratiques entre les entités de l'entreprise.
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Management de la santé et de la sécurité au travail
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2. Indicateurs et tableaux de bord de sécurité
2.1 Définition et typologie des indicateurs
Les indicateurs de santé-sécurité au travail (ou de prévention) sont des informations qui, sous une forme se prêtant à la quantification, permettent de porter dans l'absolu ou par comparaison un jugement aussi objectif que possible sur le niveau de sécurité/santé d'un chantier, d'un atelier, d'un service ou sur tout élément de gestion en relation avec ceux-ci.
HAUT DE PAGE
On distingue trois types d'indicateurs : les indicateurs de risques, les indicateurs de moyens et les indicateurs de résultats.
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Indicateurs de risques : ils visent à détecter les risques liés à l'exposition à des procédés, installations ou matériels dangereux, ou ceux engendrés par des méthodes de travail ou procédures et consignes d'exploitation inadaptées. Il peut s'agir par exemple d'évaluer les risques liés à l'exposition à des nuisances physiques, chimiques ou biologiques ou de risques induits par la mise en place de processus ne prenant pas suffisamment en compte les aptitudes des personnes.
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Indicateurs de moyens : ils sont plus particulièrement destinés à apprécier l'effort de prévention consenti par l'entreprise, ceci aux différents niveaux de responsabilités (participation aux réunions d'information sur la sécurité, état de connaissance des procédures et règlements de sécurité, traitement des situations dangereuses ou facteurs de risques détectés, suites données aux demandes de matériels...).
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Indicateurs de résultats : ils sont conçus pour recueillir des informations de nature statistique sur les accidents ou diverses atteintes à la santé (maladies professionnelles). Ils sont notamment représentés par les indicateurs usuels (taux de fréquence et de gravité). Ils incluent également des données relatives à diverses classes...
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Indicateurs et tableaux de bord de sécurité
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - Politique de maîtrise des risques professionnels : valeurs essentielles et bonnes pratiques. - ED 902, INRS (2005).
-
(2) - De l'évaluation des risques au management de la santé et de la sécurité au travail. - ED 936, INRS (2005).
-
(3) - Vers le management de la santé et de la sécurité au travail. - ED 942, INRS (2005).
-
(4) - Construire vos indicateurs pour atteindre vos objectifs. - ED 6013, INRS (2007).
-
(5) - Optimisez votre gestion par des objectifs et des indicateurs pertinents. - ED 6014, INRS (2007).
-
(6) - Évaluation des risques professionnels : Aide au repérage des risques dans les PME-PMI. - ED 840, INRS (2004).
-
...
Loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité au travail.
HAUT DE PAGE2 Normes, spécifications, standards
BS 8800 - 2004 - Occupational health and safety management systems. Guide - -
ILO-OSH 2001 - 2001 - Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail - -
OHSAS 18001 - 1999 - Gestion de la santé et de la sécurité au travail - -
OHSAS 18002 - 1999 - Guide de mise en place - -
ISO 9000 - 2005 - Systèmes de management de la qualité. Principes essentiels et vocabulaire - -
ISO 14001 - 2004 - Systèmes de management environnemental. Exigences et lignes directrices pour son utilisation - -
ISO 14004 - 2004 - Systèmes de management environnemental. Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre - -
FD X50-171 - 06-00 - Système de management de la qualité. Indicateurs et tableaux de bord (fascicule de documentation) - -
FD X50-189 - 01-04 - Systèmes de management. Lignes directrices pour leur intégration (fascicule de documentation) - -
AC X50-200 - 01-03 - Systèmes de management intégré....
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