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Les déchets de fonderie - Stockage
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Les déchets de fonderie - Stockage

Auteur(s) : Bernard DUQUET

Date de publication : 10 mars 2007

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1 - Fonderies soumises à déclaration

2 - Fonderies soumises à autorisation

  • 2.1 - Étude déchets
  • 2.2 - Arrêté relatif à l’élimination des sables de fonderie contenant des liants organiques de synthèse
  • 2.3 - Arrêté du 31 décembre 2004
  • 2.4 - Garanties financières
  • 2.5 - Arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux
  • 2.6 - Arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux
  • 2.7 - Radioactivité

3 - Cadre réglementaire européen

  • 3.1 - Principales directives
  • 3.2 - Décision européenne du 16 janvier 2003
  • 3.3 - Déchets d’équipements électriques et électroniques

4 - Valorisation des déchets de fonderie

  • 4.1 - Sables
  • 4.2 - Laitiers, crassses et poussières
Sommaire

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RÉSUMÉ

La législation vient d’évoluer rapidement avec la modification récente de textes qui visent en particulier le stockage des déchets en décharge. Dans cet article est abordée la réglementation relative à la gestion des déchets générés en fonderie, tels que les sables, les déchets non dangereux et dangereux. L’entrée en application du document de référence sur les meilleures technologies disponibles en fonderie (BREF) devrait faciliter la valorisation de certains déchets.

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Auteur(s)

  • Bernard DUQUET : Docteur ès sciences - Expert environnement au Centre technique des Industries de la Fonderie (CTIF)

INTRODUCTION

La législation vient d’évoluer rapidement avec la modification récente de textes qui visent en particulier le stockage des déchets en décharge. Dans ce deuxième dossier est abordée la réglementation relative à la gestion des déchets générés en fonderie, tels que les sables, les déchets non dangereux et dangereux. L’entrée en application du document de référence sur les meilleures technologies disponibles en fonderie (BREF) devrait faciliter la valorisation de certains déchets.

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https://doi.org/10.51257/a-v1-m3681

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