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RÉSUMÉ
Les activités de fonderie génèrent suivant le procédé des poussières métalliques et non métalliques, de nature organique volatil ou non, des émissions gazeuses. La réglementation française applicable en termes d’utilisation et de rejets de gaz est différente selon que l’établissement est soumis à autorisation ou à déclaration. Les valeurs limites devraient être revues à la baisse dans les prochaines années, notamment pour lutter contre les émissions de composés organiques volatils et de gaz à effet de serre.
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Bernard DUQUET : Docteur és Sciences - Expert Environnement au Centre Technique Industriel de la Fonderie CTIF
INTRODUCTION
La fusion génère des gaz de combustion et des poussières dont la concentration varie suivant la technologie de fusion utilisée. Ainsi au cubilot, les poussières peuvent contenir :
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du coke sous forme de particules grossières à fines ;
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de fines particules d’oxydes de fer ;
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des poussières de castine ;
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des stériles et du sable provenant de la charge métallique ;
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selon la propreté des charges, des oxydes de métaux lourds et éventuellement des fractions organiques.
Les fours à arc émettent des poussières métalliques (oxydes de métaux) et non métalliques (fluorures). Les fours rotatifs et les fours électriques rejettent peu de poussières.
Pour les fonderies de métaux non ferreux, les rejets de poussières sont extrêmement bas.
Lors de la fabrication des moules et des noyaux, des vapeurs de nature organique liées à la nature des résines sont susceptibles d’être émises. La composition des liants évoluant sans cesse, les émissions de composés organiques volatils tendront à décroître dans les prochaines années. Les fournisseurs mettent au point des formulations à base de solvants aliphatiques moins polluants que les composés aromatiques.
Des dégagements de gaz se produisent lors de la coulée et au décochage suite à la dégradation thermique des liants organiques ou à celle des additifs dans le cas des sables à vert.
En moulage sous pression, les poteyages sont décomposés et craqués lors du contact avec le métal. Les émissions gazeuses seront constituées de dioxyde de carbone en faible quantité et de composés organiques volatils.
Les opérations de parachèvement génèrent essentiellement des poussières métalliques.
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- Version courante de mars 2020 par Bernard DUQUET
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Évolution de la réglementation4. Registre européen des émissions de polluants
La décision de la Commission no 2000/479/CE du 17 juillet 2000 concernant la création d’un registre européen des émissions de polluants (European pollutant emission register : EPER) conformément aux dispositions de l’article 15 de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (Integrated prevention pollution control : IPPC) a été transposée en droit français avec la parution de l’arrêté du 24 décembre 2002. Cet arrêté fixe les règles générales de déclaration annuelle des émissions polluantes applicables aux exploitants des installations classées soumises à autorisation.
Les États membres doivent transmettre à la Commission, les informations concernant les émissions des établissements en particulier les fonderies. La déclaration doit inclure les émissions dans l’air de tous les polluants pour lesquels les valeurs seuils sont dépassées selon les critères du tableau 12.
La transmission des informations intervient avant le 1er avril de l’année n + 1 pour l’année n.
L’exploitant transmet dans le même délai, par voie électronique, à la DRIRE une copie de cette déclaration suivant un format fixé par le ministre chargé de l’inspection des installations classées.
L’exploitant tient pendant dix ans, à disposition de l’inspection, tout justificatif relatif aux informations et aux évaluations requises. Il doit notamment pouvoir préciser la localisation et l’identification des points de rejets où sont effectués les prélèvements ou les mesures.
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