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Auteur(s)
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Viviane LE GALL : Ingénieur Environnement à l’Association française de normalisation
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Lire l’articleINTRODUCTION
La publication en octobre 1996 des premières normes de la série ISO 14000 concernant les systèmes de management environnemental donne toute son actualité aux démarches volontaires en matière de protection de l’environnement. L’entreprise qui veut se développer doit aujourd’hui prendre en compte l’environnement dans ses activités et, pour être crédible, elle doit utiliser un référentiel reconnu par tous comme la norme ISO 14001.
Cet article est destiné à sensibiliser tout chef d’entreprise sur le management environnemental (raisons, avantages, exigences à respecter, relations avec la gestion de la qualité et le règlement « Éco-audit »). Il apporte également quelques éléments d’information sur le management des produits (analyse du cycle de vie et étiquetage environnemental) et présente la carte des futures normes de la série ISO 14000.
Le lecteur pourra utilement se reporter à la rubrique « Environnement » du traité Génie industriel.
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Management des produits2. Système de management environnemental
2.1 Mise en œuvre de la norme ISO 14001
Les premières normes de la série ISO 14000 sur les systèmes de management environnemental sont parues en France en 1996 :
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octobre 1996 : norme NF EN ISO 14001 : Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation (indice de classement X 30-200) ;
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novembre 1996 : norme NF ISO 14004 : Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques mises en œuvre (indice de classement X 30-204).
La norme ISO 14001 donne des prescriptions vérifiables (le quoi) sur l’ensemble du système, pouvant servir à la certification du système par tierce partie ou à l’autodéclaration. À ces prescriptions s’ajoutent des éléments d’explication figurant sous forme d’annexe informative. Il s’agit de l’annexe A de la norme ISO 14001 relative aux lignes directrices pour l’utilisation de la spécification.
La norme ISO 14004 se positionne comme le complément des prescriptions précitées et dévoile donc des principes et recommandations (le comment) pour la construction d’un tel système de management environnemental. Cette norme est non certifiable par construction : elle apporte des éléments pratiques sous forme d’exemples ou de « conseils » ; cette valeur ajoutée ne pourra que faciliter la mise en œuvre du système.
La norme ISO 14001 constituant le référentiel de base pour des audits internes ou externes (certification par tierce partie), il était logique qu’elle soit complétée par des normes relatives aux audits environnementaux. Ces normes-outils, parues en novembre 1996, sont pour l’instant au nombre de trois et portent sur :
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les principes généraux de l’audit environnemental (norme NF EN ISO 14010 : Lignes directrices pour l’audit environnemental - Principes généraux) (indice de classement X 30-210) ;
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la pratique de l’audit du système de management environnemental (norme NF EN ISO 14011 : Lignes directrices pour l’audit environnemental - Procédures d’audit) (indice de classement X 30-211) ;
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les critères de qualification des auditeurs (norme NF EN ISO 14012 : Lignes directrices pour l’audit environnemental - Critères de qualification pour les auditeurs environnementaux) (indice de classement X 30-212).
- ...
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