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Auteur(s)
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Jean‐Philippe LACROIX : Responsable des questions douanières internationales du groupe Peugeot SA (GEFCO)
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Lire l’articleINTRODUCTION
Pour un opérateur économique, la logistique, réalisée au plan international, est souvent complexe à gérer, dans la mesure où elle implique l’accomplissement de nombreuses formalités administratives. Ces formalités constituent, fréquemment, un frein à la circulation des produits et augmentent le coût des opérations réalisées.
Parmi les obligations auxquelles sont soumis les acteurs économiques, celles à caractère fiscal ou douanier apparaissent comme les plus complexes. L’entreprise confrontée à ces formalités adopte souvent une attitude passive soit en renonçant à réaliser l’opération, soit en se pliant sans comprendre aux obligations qui lui sont signifiées par l’agent de l’administration des douanes ou par l’intermédiaire qu’il aura au préalable chargé de réaliser ces opérations douanières (en France, le commissionnaire en douane).
En réalité, malgré les contraintes qu’elles engendrent, les réglementations douanières ainsi que les autres règles administratives internationales constituent des outils intéressants pour les opérateurs économiques à condition d’en maîtriser l’usage.
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Cadre général4. Conclusion
La formalité douanière est souvent négligée par les entreprises quelle que soit leur taille, car elle est souvent considérée comme un passage obligé sans gains de productivité. Le caractère répétitif et parcellaire de la formalité douanière renforce cet état de choses. Pourtant avec la mondialisation des échanges, les formalités douanières se sont structurées et rationalisées.
La connaissance de l’environnement douanier (droits de douane, méthodes d’évaluation à l’importation associés à l’utilisation de régimes économiques tant dans l’Union européenne que dans les autres pays) doit permettre d’optimiser la commercialisation des produits dans une stratégie d’entreprise ouverte sur les échanges internationaux.
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