Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
La problématique du CO2 est abordée dans son ensemble. Cet article décrit les propriétés physico-chimiques de la molécule, les sources et les impacts du CO2 sur la santé et l’environnement ainsi que son identification et sa quantification dans les émissions gazeuses. La législation est abordée en relation avec les accords internationaux sur le climat. Les grandes technologies de séparation, de concentration, de transport et de stockage sont décrites. La valorisation du CO2 est illustrée par quelques exemples. Des données technico-économiques permettent d’apprécier chaque étape de l’approche technologique de réduction des émissions dans l’atmosphère.
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Pierre LE CLOIREC : Professeur, directeur de l’ENSCR - École nationale supérieure de chimie de Rennes, France
INTRODUCTION
Effet de serre, réchauffement de la planète, fonte de la banquise ou de tel glacier…, toutes ces expressions sont maintenant entrées dans le langage du grand public du fait de propos plus ou moins alarmistes transmis par les médias.
En décembre 2015, la COP21 (21e Conférence des parties), tenue à Paris, a permis une discussion entre États et de générer un texte d’accord avec, en particulier, une limite à 2 °C de la hausse des températures. Ceci entraîne une diminution drastique des gaz à effet de serre (GES) présents dans les émissions dues à l’activité humaine.
Les principales molécules à effet de serre sont répertoriées et définies. On trouve, avec leur valeur de contribution : la vapeur d’eau pour 55 %, le dioxyde de carbone (CO2) pour 39 %, le méthane (CH4) 2 %, l’ozone (O3) 2 %, le protoxyde d’azote (N2O) 2 % ainsi que, pour une moindre part, les halocarbones (chlorofluorocarbones (CFC), fréon, perfluorométhanes) et l’hexafluorure de soufre (SF6) . Certains auteurs ne prennent pas en compte la vapeur d’eau et dans ce cas, bien sûr, les valeurs de répartition sont différentes. Dans ce présent article, nous nous intéresserons exclusivement au gaz carbonique.
Les conférences internationales de Rio et de Kyoto (COP3) marquent une volonté de réduction des polluants atmosphériques. En 1997, le protocole de Kyoto imposait aux 38 pays signataires de réduire de 5,2 % leurs émissions de gaz à effet de serre d’ici la période 2008-2012. Dans ce contexte, l’Union européenne a émis une directive, adoptée le 13 octobre 2003, prévoyant des quotas de rejets et des pénalités en cas de dépassement des engagements. La France a diminué ses émissions de CO2 d’environ 15 % et de 6 % respectivement par rapport aux années 1990 et 2010.
Dans une approche écologique et/ou réglementaire, il est nécessaire de réduire les émissions de gaz à effet de serre et en particulier les rejets de dioxyde de carbone . C’est dans ce contexte général que sera abordée, dans cet article, la problématique du CO2.
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VERSIONS
- Version archivée 1 de janv. 2008 par Pierre LE CLOIREC
- Version courante de déc. 2022 par Pierre LE CLOIREC
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Séparation, concentration, stockage et valorisation4. Législation – Quotas
4.1 Protocole de Kyoto et ses conséquences
Pour lutter contre le changement climatique, lors de la convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC, en anglais UNFCCC) à Rio en 1992, les pays industrialisés se sont fixés de stabiliser leurs émissions de gaz à effet de serre et l’ensemble des pays signataires ont décidé de réaliser un inventaire de leurs émissions. Le protocole de Kyoto de 1997 prévoit une réduction des émissions de gaz carbonique. Il est entré en vigueur le 16 février 2005. Une diminution globale de 5,2 % des émissions de CO2 en 2012 a été décidée en prenant l’année 1990 comme référence. Cet engagement se traduit pour l’Europe par une réduction de 8 % de ses flux rejetés et, pour la France, au maintien de ses émissions de 1990 soit 528 millions de tonnes hors puits.
Pour faciliter la réalisation de ce programme ambitieux, trois mécanismes dits de « flexibilité » sont proposés en complément des mesures prises au niveau national :
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les permis d’émission qui autorisent la vente et/ou le rachat des droits à émettre des gaz à effet de serre entre les pays industrialisés ;
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des applications conjointes qui donnent aux pays industrialisés la possibilité d’investir hors de leur territoire pour réduire les émissions à effet de serre et d’obtenir ainsi des permis d’émission (les pays figurent en annexe I de la convention cadre des Nations unies) ;
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le développement propre, qui est similaire au système précédent, excepté que les investissements doivent être effectués dans un pays émergent, autrement dit un pays absent de l’annexe I de la convention cadre des Nations unies.
4.2 Application du protocole de Kyoto en France – Quotas
En 1992, la France a mis en place la mission interministérielle de l’effet de serre (MIES) qui élabore, depuis cette date, les programmes nationaux de lutte contre le changement climatique. Afin de ratifier le protocole de Kyoto, le gouvernement a établi, en 2004, le plan climat (plan d’atténuation), lequel a été renforcé en 2006, 2009 et 2011 ; ce plan comprend...
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Législation – Quotas
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA) - Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France. - CITEPA/CORALIE/Format SECTEN, (mise à jour février 2004) et site web http://www.citepa.org.
-
(2) - Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) - Rapport spécial du GIEC – Piégeage et stockage du dioxyde de carbone. - Conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, 58 p., site web http://www.ipcc.ch/activity/srecs/ IPPC % 20F.pdf, (2005).
-
(3) - Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) - Changement climatique 2014, Rapport de synthèse, Résumé à l’intention des décideurs. - 40 p., site web : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ONERC_Resume_decideurs_SYR_AR5_fr_non_officielle_V6.pdf, (2014).
-
(4) - BRGM - « Le Changement climatique ». - Géosciences, 3 (2006).
-
...
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Bilan Carbone® ABC – http://associationbilancarbone.fr/fr.
HAUT DE PAGE
ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) http://www.ademe.fr/.
CITEPA (Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique) http://www.citepa.org/fr/.
COP21/CMP11 (21e Conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques) http://www.cop21.gouv.fr/.
EUR-lex (réglementation de l’Union européenne) http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr.
France stratégie – centre d’analyses stratégiques http://www.strategie.gouv.fr/.
INRS (Institut national de sécurité) http://www.inrs.fr/.
Légifrance (réglementation française) http://www.legifrance.gouv.fr/.
Ministère de l’Environnement, de...
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