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Article

1 - PRÉSENTATION DE L'OUTIL

2 - LANCEMENT DE L’ÉTUDE

3 - COLLECTE DES DONNÉES

4 - RÉALISATION DU BILAN CARBONE®

5 - COMMUNICATION

6 - NORMALISATION

  • 6.1 - Norme ISO 14064-1
  • 6.2 - Vérification selon la norme ISO 14064-3

7 - CONCLUSION

| Réf : G1819 v1

Normalisation
Bilan Carbone® - Mise en œuvre

Auteur(s) : Aurélie WOLFF

Date de publication : 10 avr. 2011

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Auteur(s)

  • Aurélie WOLFF : Ingénieur génie des procédés - Responsable CO chez SGS

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INTRODUCTION

Bien que l'effet de serre soit un phénomène naturel qui permette à la Terre de connaître des températures clémentes du fait de la présence, dans notre atmosphère, de gaz à effet de serre, et que des phénomènes climatiques naturels influent également sur les variations du climat, au vu de l'augmentation importante de la concentration en gaz à effet de serre et de l'augmentation de la température moyenne terrestre de + 0,6 °C au cours du XXe siècle, tout laisse à penser qu'il y a une responsabilité humaine dans ces changements climatiques, comme le montrent les travaux du GIEC (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat).

Suite à cette prise de conscience, s'est tenue en 1992 la convention de Rio dont l'objectif est de « stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique ».

Ainsi la lutte contre le changement climatique devient un des grands enjeux du XXIe siècle. En conséquence a été ratifié le protocole de Kyoto, qui fixe des objectifs de réduction des émissions et a conduit à l'ouverture d'un marché européen d'échange des quotas d'émissions ainsi qu'à à la mise en œuvre de projets permettant de réduire les émissions. De nouvelles réglementations européennes et françaises ont également vues le jour, comme l'adoption d'un plan national d'affectation des quotas (PNAQ) et un plan climat.

Dans une optique de sensibilisation aux émissions de gaz à effet de serre (GES) produits par nos activités, a été développé par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) un outil permettant de comptabiliser les émissions de GES des activités exercées par des entreprises (entreprises industrielles ou tertiaires, associations, événements culturels ou sportifs...), par des collectivités territoriales ou sur un territoire. S'il s'agit d'émissions directement émises, on parle d'émissions directes ; s'il s'agit d'émissions induites par les diverses activités, on parle alors d'émissions indirectes.

Cet article a pour objectif de présenter la méthode du Bilan Carbone® et de donner des clés quant à sa mise en œuvre, au fil des différentes étapes que sont la sensibilisation des parties prenantes, la collecte des données après avoir défini le périmètre d'étude, la réalisation du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre, la définition des priorités d'actions avec en ligne de mire la mise en œuvre des actions de réduction identifiées.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g1819


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6. Normalisation

6.1 Norme ISO 14064-1

La norme ISO 14064-1 « Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre » définit des principes et les exigences pour la quantification des émissions de gaz à effet de serre et la rédaction des rapports d'émissions. Elle comprend des exigences pour la conception, la mise au point, la gestion et la rédaction des rapports, et repose sur un certain nombre de principes en ce qui concerne l'inventaire de GES (pertinence, complétude, cohérence afin de permettre des comparaisons des informations, exactitude et transparence). Cette norme définit des périmètres opérationnels, compatibles avec les extractions prévues dans le Bilan Carbone® :

  • émissions directes de GES et suppressions (scope 1) : les émissions directes et les suppressions de gaz à effet de serre des installations situées au sein de l'organisme ;

  • émissions de GES à énergie indirecte (scope 2) : les émissions indirectes de gaz à effet de serre issues de la production d'électricité, de chaleur ou de vapeur importée par l'organisme ;

  • autres émissions indirectes de GES (scope 3) : les autres émissions indirectes de gaz à effet de serre.

Les émissions sont quantifiées, tout d'abord sur une année de référence à des fins de comparaison, en suivant les étapes suivantes :

  • identification des sources et puits de gaz à effet de serre ;

  • sélection de la méthodologie de quantification ;

  • sélection et collecte des données d'activité ;

  • sélection des facteurs d'émission de gaz à effet de serre ;

  • quantification des émissions et suppressions de gaz à effet de serre.

Il est donc possible, après avoir réalisé son Bilan Carbone®, de déclarer ses émissions de gaz à effet de serre selon la norme ISO 14064-1.

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6.2 Vérification selon la norme ISO 14064-3

Lorsque l'entité qui a réalisé son Bilan Carbone® souhaite communiquer...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   *  -  Protocole de Kyoto à la convention cadre des Nations unies sur le changement climatique.

  • (2) - EGGLESTON (H.S.), BUENDIA (L.), MIWA (K.), NGARA (T.), TANABE (K.) (eds) -   Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre  -  Préparé par le Programme pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre. Publié : IGES, Japon, GIEC (2006).

  • (3) - ADEME -   Guide méthodologique  -  Version 6.1 – objectifs et principes de comptabilisation (Juin 2010).

  • (4) - ADEME -   Guide des facteurs d’émission  -  Version 6.1 – calcul des facteurs d’émissions et sources bibliographiques utilisées (Juin 2010).

  • (5) - ADEME -   Bilan Carbone® d’une entreprise industrielle ou tertiaire  -  Manuel d’utilisation du tableur « Bilan_Carbone_V6.1.xls » (Juin 2010).

  • ...

1 Outils logiciels

Tableur de calcul du Bilan Carbone® pour les enterprises et les collectivités territoriales : « Bilan_Carbone_V6.1.xls ».

Tableur de calcul du Bilan Carbone® pour les territories : « BC_Territoire_V6.1.xls ».

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2 Sites Internet

UNFCCC sur le changement climatique (United Nations Framework Convention on Climate Change)

http://www.unfccc.int

GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat)

http://www.ippc.ch

ADEME

http://www.ademe.fr

CITEPA

http://www.citepa.org

MEEDDM

http://www.developpement-durable.gouv.fr

Site Internet de Jean-Marc JANCOVICI

http://www.manicore.com

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