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Auteur(s)
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Charles‐Albert de BEAUVAIS : Architecte DPLG - Enseignant Chef de Travaux Pratiques à l’École d’Architecture Paris‐la‐Seine
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les programmes d’architecture ne datent pas d’aujourd’hui : le pharaon avait son scribe au côté de ses architectes afin de consigner toutes les exigences auxquelles devait répondre le projet. De même les édiles des époques hellénistiques faisaient graver leur programme dans le marbre par les épigraphes.
Les programmes prennent aujourd’hui de plus en plus de valeur à la fois opérationnelle et juridique. La multiplicité des textes officiels, le cadre de plus en plus précis des rôles et responsabilités des différents intervenants en sont la preuve.
Les différences et la diversité d’importance, de nature des constructions, de personnalité des intervenants, personnes physiques ou morales, de financement des opérations, de leur durée, de leur localisation, rendent pratiquement impossible la définition d’un ou de plusieurs cadres généraux de programme. Il en est de même pour ce qui est des études et réflexions qui aboutissent à la rédaction de ce programme.
Il ne s’agit donc pas de donner une méthode générale de programmation, mais plutôt de savoir ce qu’est un programme et ce qu’il faut y mettre pour qu’il serve à quelque chose et ce, quelle que soit l’ampleur de l’opération à réaliser.
Il s’agit d’une logique de réflexion, d’un guide des relations à établir entre « la donnée » et « l’usage ».
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Élaboration du document programme3. Rôles et responsabilités des intervenants
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Processus opérationnel
La réalisation, l’extension ou la modernisation d’un édifice impliquent une multitude d’actions de différentes natures qui vont avoir lieu tout au long de ce que l’on appelle un processus opérationnel (figure 1), qui débute souvent par une décision politique (domaine public).
Il faut bien voir qu’un programme n’est pas un outil figé, et donc qu’il évolue au fur et à mesure de ce processus opérationnel, tout en servant de référence aussi bien pour se protéger des déviations de celui qui l’a proposé que de celui qui y répond.
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Textes
Les conditions d’intervention des maîtres d’œuvre privés pour le compte des maîtres d’ouvrage publics sont actuellement déterminées par le décret no 73‐207 du 28 février 1973 et les textes d’accompagnement, l’arrêté du 29 juin 1973, la directive du 8 octobre 1973, la circulaire du ministère de l’Économie et des Finances du 22 avril 1976, la directive du Premier ministre du 10 janvier 1980 et enfin la circulaire interministérielle du 9 mars 1982. En 1985, la loi relative à la maîtrise d’ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée, dite loi « MOP », précise et énumère les fonctions dévolues à la maîtrise d’ouvrage et définit la mission de maîtrise d’œuvre ([Doc. C 4 005]).
Sans présenter de caractère réglementaire, l’utilisation des méthodes et textes des marchés publics pour les marchés privés donne une garantie de rigueur. Par ailleurs, les marchés privés, contrats civils, sont, comme les marchés publics, soumis aux dispositions des articles 1792, 1792‐1 à 6 et 2270 du Code civil.
3.1 Place du programme dans l’acte de bâtir
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Opération d’investissement
Tous travaux concernant un édifice, à commencer par le programme, déterminent une opération d’investissement (cf. figure 1). Celle‐ci doit, en fonction de son envergure...
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