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Henri DOU : Professeur à l’université Aix-Marseille III CRRM
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Lire l’articleINTRODUCTION
Nous avons souligné dans l’article [] l’importance des brevets à la fois pour la protection, mais aussi pour la surveillance des concurrents, le test des innovations, etc. Comme les brevets sont accessibles gratuitement sur Internet, ils deviennent de plus en plus un élément incontournable.
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- Version courante de juil. 2024 par Henri DOU
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1. Brevet : élément clé de la technologie
Nous allons poursuivre l’exemple précédent du fabricant d’ampoules électriques [, § 5] en recherchant les informations décrivant les technologies utilisées pour réaliser la liaison entre la lampe et les éléments transmettant l’électricité pour la faire fonctionner.
À ce niveau, on a plusieurs options possibles qui sont souvent liées au type de technologie étudiée :
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soit il existe des données techniques générales décrivant la ou les techniques possibles (dans notre cas, il faudrait trouver des publications spécialisées dans le domaine de la réalisation des ampoules électriques) ;
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soit on fait appel à des experts (cela est possible, mais souvent les experts connaissent à fond leurs propres technologies et sont partiaux en ce qui concerne les autres solutions ; cela est souvent décrit comme le complexe du not invented here NIH ) ;
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soit on va analyser les technologies existantes. Pour ce faire, on utilise généralement les fonds documentaires de brevets. En effet, il ne faut pas négliger le brevet sous prétexte que l’entreprise ne prend pas de brevets elle-même (parce que cela est trop onéreux, que ce n’est pas nécessaire...). Au contraire, les brevets constituent un réservoir d’informations technologiques (nous dirons un gisement d’informations pour être plus exact) qui ne demande qu’à être exploité. Il faut donc considérer les examinateurs de brevets, les offices de brevets, comme des alliés qui effectuent pour nous un travail permanent. L’accès aux résultats, à la convenance de l’entreprise, sera effectué par exploitation de sources documentaires, soit en ligne, soit à l’INPI (Institut national de la propriété industrielle), soit par utilisation de CD-ROM, par exemple ceux de l’office européen des brevets.
1.1 Accès aux brevets. Nécessité d’un vocabulaire adapté
Pour accéder aux brevets que nous recherchons, nous devons nécessairement nous exprimer non pas avec notre propre description verbale, mais dans le système de référence propre aux offices de propriété industrielle. Par sa nature même, un brevet décrit une ou des technologies qui, étant souvent génériques, peuvent être appliquées dans les domaines les plus divers. C’est ainsi que si l’on veut examiner les différents types de contacts...
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