Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Pour la préservation de la santé humaine et de l’environnement, il est nécessaire de traiter les émissions gazeuses dues aux activités humaines. Les polluants cibles sont généralement peu concentrés et en mélange complexe dans l’air ou le gaz. Sont abordés et discutés dans cet article les poussières – aérosols (liquides ou solides) – les pollens, les métaux (Hg, Cd, Pb...), les oxydes de soufre (SO2, SO3), les oxydes d’azote (NO, N2O, NO2), les oxydes de carbone (CO, CO2), les gaz et/ou aérosols acides (HCl, HF, H2SO4, HNO3), les composés organiques volatils (COV), les molécules odorantes, l’ozone (O3), les dioxines et furannes sous l’angle réglementaire et de procédés spécifiques de traitement. Quelques traitements émergents ou en développements industriels sont proposés.
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Pierre LE CLOIREC : Professeur, - Directeur du département Systèmes Énergétiques et EnvironnementÉcole des Mines de Nantes
INTRODUCTION
La santé humaine et la qualité de l’environnement passent par un contrôle et un traitement efficaces des émissions gazeuses chargées en composés indésirables. En effet, le réchauffement de la planète dû à l’effet de serre ou encore plus précisément les niveaux d’ozone dans nos villes amènent à se mobiliser pour une réduction de la pollution atmosphérique générée par les activités humaines. Les conférences mondiales des années 1990 ont permis aux pouvoirs publics de prendre conscience des problèmes et de ratifier des traités internationaux pour une diminution drastique des rejets polluants gazeux atmosphériques. Ces engagements ont ensuite été déclinés en directives européennes qui ont été elles-mêmes retranscrites en droit français sous la forme d’arrêtés. Ces obligations réglementaires ne doivent pas nous faire oublier une démarche plus volontariste de réduction des pollutions atmosphériques pour la préservation de la santé humaine et en particulier de celle des personnes les plus sensibles. Au-delà de la toxicité des rejets, il convient aussi d’intégrer la notion de confort par une élimination des nuisances dues à la pollution de l’air pour une meilleure qualité de vie.
Cet article tente de présenter synthétiquement les procédés de traitement des émissions gazeuses industrielles. Aussi, il est divisé en cinq parties présentant les polluants en présence, la réglementation, les principales technologies disponibles de dépollution, des applications industrielles spécifiques aux grandes classes de polluants et enfin quelques procédés émergents ou en cours de développement.
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- Version courante de févr. 2016 par Pierre LE CLOIREC
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Procédés de traitement2. Réglementation
L’évolution de la législation en matière de prévention de pollution atmosphérique a été importante ces dernières années du fait de la mise en application des traités internationaux (Rio, Kyoto...).
Issus de directives européennes, les deux textes majeurs concernant la réglementation française des rejets gazeux industriels sont :
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l’arrêté du 2 février 1998, journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ;
-
l’arrêté du 29 mai 2000, journal officiel du 13 août 2000, portant modification de l’arrêté du 2 février 1998, journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.
Le tableau 2 tente de résumer ces textes en donnant les concentrations à ne pas dépasser dans les rejets gazeux atmosphériques. Il faut cependant être très vigilant sur la spécificité de certains polluants qui font l’objet de valeurs particulières en fonction de leur classification (voir les arrêtés du 2 février 1998 et du 29 mai 2000). Il est aussi à noter que certaines activités industrielles font l’objet d’arrêtés spécifiques par branches (verres, équarrissage, polymères, énergie...). On se reportera à la liste des textes législatifs donnés en bibliographie.
Dans le cas des composés organiques volatils non méthaniques (COVNM), en application de la directive européenne 1999/13/CE du 11 mars 1999 et transposée en droit français (arrêté du 29 mai 2000 modifiant l’arrêté du 2 février 1998, suivant l’article 28.1), un plan de gestion des solvants peut être mis en œuvre [9]. Il repose sur un bilan massique entrée/sortie des solvants à l’échelle d’une installation consommant plus d’une tonne de solvant par an. Il permet en particulier de définir une...
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Réglementation
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - * - CITEPA - Centre Interprofessionnel Techniques d’Études de la Pollution Atmosphérique, Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France. CITEPA/CORALIE/Format SECTEN, mise à jour février 2004 et site web : http://www.citepa.org (2004).
-
(2) - LIU (D.H.F.), LIPTAK (B.G.) - Environmental Engineers’ handbook - . 2nd Ed., Lewis Publishers, Boca Raton, USA (2000).
-
(3) - CHOVIN (P.), ROUSSEL (A.) - Physico-chimie et physiopathologie des polluants atmosphériques - . Masson, Paris (1973).
-
(4) - INRS - Fiches Toxicologiques, Cahier des Notes Documentaires, Hygiène et Sécurité du Travail - . Paris (1992).
-
(5) - INRS - Aération et assainissement des lieux de travail - . Collection Aide mémoire juridique, http://www.inrs.fr
-
(6) - GODISH (T.) - Air...
ANNEXES
(par ordre chronologique)
http://www.europa.eu.int/eur-lex/fr/index.htm
Loi no 96-1236 du 30 décembre 1996, Journal officiel du 1er janvier 1997, sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie.
Arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.
Directive 1999/13/CE du Conseil de l’Union européenne du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l’utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations, Journal officiel des Communautés européennes, 29 mars 1999.
Arrêté du 3 avril 2000, Journal officiel du 17 juin 2000, relatif à l’industrie papetière.
Arrêté du 3 mai 2000, Journal officiel du 8 juillet 2000, relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation sous la rubrique 251 (préparation, conditionnement de vin, la capacité de production étant supérieure à 20 000 hL/an).
Arrêté du 29 mai 2000, Journal officiel du 13 août 2000 portant modification de l’arrêté du 2 février 1998, Journal officiel du 3 mars 1998, relatif aux prélèvements et à la consommation d’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation.
Arrêté du 12 mars 2003,...
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