Éléments de réglementation
Bilan massique des émissions de COV

Parmi les molécules cibles responsables de la pollution atmosphérique, les composés organiques volatils (COV) font l'objet, depuis plusieurs années, d'attentions particulières. En effet, ces molécules émises par les activités humaines – qu'elles soient domestiques, industrielles, agricoles ou dues aux transports – ont un impact fort sur la santé humaine ou un effet sur l'environnement et en particulier sur la qualité de l'air Bilan massique des émissions de COV[14]. Si certains COV peuvent provoquer, pour les populations sensibles (enfants, femmes enceintes, personnes âgées), ou pour les ouvriers en contact systématique avec des ambiances chargées en solvants, des maladies respiratoires, voire des cancers Bilan massique des émissions de COV[1] Bilan massique des émissions de COV[2] Bilan massique des émissions de COV[3] Bilan massique des émissions de COV[4], leur réactivité photochimique dans l'atmosphère a été démontrée. Ils sont ainsi responsables de réactions radicalaires sous l'effet du rayonnement du soleil (UV) conduisant en particulier au dérèglement du cycle de Chapman, en produisant des concentrations importantes d'ozone dans la troposphère Bilan massique des émissions de COV[5] Bilan massique des émissions de COV[6] Bilan massique des émissions de COV[15] Bilan massique des émissions de COV[16].

Une politique volontariste en matière de protection de l'environnement a amené les États à signer des conventions et des traités sur la qualité de l'air et la pollution atmosphérique Bilan massique des émissions de COV[7]. La mise en application de ces engagements internationaux a impliqué le contrôle et la diminution des rejets de composés organiques volatils de manière régalienne par une législation sur les émissions gazeuses. La directive 2001/81/CE prévoit, pour la France, de limiter les émissions à 1 050 kt en 2010 (données adaptées de Bilan massique des émissions de COV[8]). Cette réglementation impose concomitamment des concentrations maximales et des flux massiques, par composés, dans les rejets gazeux. Pour engager une politique de minimisation globale de COV sur un site industriel, la première démarche indispensable est d'effectuer une identification et une quantification des solvants mis en œuvre, autrement dit de réaliser un bilan massique des COV.

Après des définitions et quelques éléments de réglementation, cet article propose, dans le cas d'émissions de COV, de présenter une démarche pour effectuer un bilan matière simple. Deux approches sont favorisées :

• le plan solvant qui permet d'effectuer un recensement des entrées et des sorties des solvants à l'échelle d'un site industriel ou, pour les usines importantes, au niveau d'unités de fabrication spécifiques ;

• la qualification et la quantification d'une émission canalisée provenant soit d'une opération unitaire de fabrication, soit d'un ensemble de production dans le cas d'une centralisation de rejets gazeux spécifiques.

À partir de ce bilan matière et en comparaison avec la réglementation, un traitement éventuel peut être envisagé et proposé.