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Article

1 - PRÉSENTATION DE L'OUTIL

2 - LANCEMENT DE L’ÉTUDE

3 - COLLECTE DES DONNÉES

4 - RÉALISATION DU BILAN CARBONE®

5 - COMMUNICATION

6 - NORMALISATION

  • 6.1 - Norme ISO 14064-1
  • 6.2 - Vérification selon la norme ISO 14064-3

7 - CONCLUSION

| Réf : G1819 v1

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Bilan Carbone® - Mise en œuvre

Auteur(s) : Aurélie WOLFF

Date de publication : 10 avr. 2011

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Auteur(s)

  • Aurélie WOLFF : Ingénieur génie des procédés - Responsable CO chez SGS

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INTRODUCTION

Bien que l'effet de serre soit un phénomène naturel qui permette à la Terre de connaître des températures clémentes du fait de la présence, dans notre atmosphère, de gaz à effet de serre, et que des phénomènes climatiques naturels influent également sur les variations du climat, au vu de l'augmentation importante de la concentration en gaz à effet de serre et de l'augmentation de la température moyenne terrestre de + 0,6 °C au cours du XXe siècle, tout laisse à penser qu'il y a une responsabilité humaine dans ces changements climatiques, comme le montrent les travaux du GIEC (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat).

Suite à cette prise de conscience, s'est tenue en 1992 la convention de Rio dont l'objectif est de « stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique ».

Ainsi la lutte contre le changement climatique devient un des grands enjeux du XXIe siècle. En conséquence a été ratifié le protocole de Kyoto, qui fixe des objectifs de réduction des émissions et a conduit à l'ouverture d'un marché européen d'échange des quotas d'émissions ainsi qu'à à la mise en œuvre de projets permettant de réduire les émissions. De nouvelles réglementations européennes et françaises ont également vues le jour, comme l'adoption d'un plan national d'affectation des quotas (PNAQ) et un plan climat.

Dans une optique de sensibilisation aux émissions de gaz à effet de serre (GES) produits par nos activités, a été développé par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) un outil permettant de comptabiliser les émissions de GES des activités exercées par des entreprises (entreprises industrielles ou tertiaires, associations, événements culturels ou sportifs...), par des collectivités territoriales ou sur un territoire. S'il s'agit d'émissions directement émises, on parle d'émissions directes ; s'il s'agit d'émissions induites par les diverses activités, on parle alors d'émissions indirectes.

Cet article a pour objectif de présenter la méthode du Bilan Carbone® et de donner des clés quant à sa mise en œuvre, au fil des différentes étapes que sont la sensibilisation des parties prenantes, la collecte des données après avoir défini le périmètre d'étude, la réalisation du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre, la définition des priorités d'actions avec en ligne de mire la mise en œuvre des actions de réduction identifiées.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g1819


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1. Présentation de l'outil

1.1 Différents modules

La méthode du Bilan Carbone® se présente sous la forme de tableurs de calcul, groupés en trois modules :

  • le module « entreprise » pour toute activité productrice d'un bien ou d'un service qu'elle soit publique ou privée ;

  • le module « collectivité » pour les émissions propres engendrées par les collectivités territoriales, qu'il agisse de leurs patrimoines ou des services qu'elles rendent ; l'approche est, dans ce cas, la même que pour une entreprise possédant plusieurs sites ;

  • le module « territoire » pour les émissions engendrées par l'ensemble des activités situées sur le territoire des collectivités territoriales.

HAUT DE PAGE

1.2 Éléments constitutifs de l'outil

L'outil de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre (GES) est composé des éléments suivants, communs aux trois modules :

  • un « guide méthodologique » décrivant la méthode et ce qu'elle prend en compte ;

  • un « guide des facteurs d'émission » qui précise l'origine ou la manière dont ont été calculés les différents facteurs d'émission utilisés dans le tableur ;

  • un premier utilitaire technique, sous forme de tableur Excel, qui permet de calculer des tonnes.km par type de véhicule, dans le cadre du transport routier ;

  • un second utilitaire technique, sous forme de tableur Excel, afin d'évaluer les fuites d'halocarbures des installations frigorifiques.

De plus, le module « entreprise » contient les éléments suivants :

  • un tableur Excel principal de calcul des émissions, permettant également de comparer les émissions d'une année sur l'autre et d'évaluer les impacts des diverses actions de réduction envisagées ;

  • un « manuel d'utilisation du tableur » pour les entreprises ;

  • un tableur Excel permettant de cumuler les émissions de plusieurs sites ou entités ;

  • un utilitaire économique, sous forme de tableur Excel, afin d'effectuer des simulations économiques de la...

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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) -   *  -  Protocole de Kyoto à la convention cadre des Nations unies sur le changement climatique.

  • (2) - EGGLESTON (H.S.), BUENDIA (L.), MIWA (K.), NGARA (T.), TANABE (K.) (eds) -   Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre  -  Préparé par le Programme pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre. Publié : IGES, Japon, GIEC (2006).

  • (3) - ADEME -   Guide méthodologique  -  Version 6.1 – objectifs et principes de comptabilisation (Juin 2010).

  • (4) - ADEME -   Guide des facteurs d’émission  -  Version 6.1 – calcul des facteurs d’émissions et sources bibliographiques utilisées (Juin 2010).

  • (5) - ADEME -   Bilan Carbone® d’une entreprise industrielle ou tertiaire  -  Manuel d’utilisation du tableur « Bilan_Carbone_V6.1.xls » (Juin 2010).

  • ...

1 Outils logiciels

Tableur de calcul du Bilan Carbone® pour les enterprises et les collectivités territoriales : « Bilan_Carbone_V6.1.xls ».

Tableur de calcul du Bilan Carbone® pour les territories : « BC_Territoire_V6.1.xls ».

HAUT DE PAGE

2 Sites Internet

UNFCCC sur le changement climatique (United Nations Framework Convention on Climate Change)

http://www.unfccc.int

GIEC (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat)

http://www.ippc.ch

ADEME

http://www.ademe.fr

CITEPA

http://www.citepa.org

MEEDDM

http://www.developpement-durable.gouv.fr

Site Internet de Jean-Marc JANCOVICI

http://www.manicore.com

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