les sites importants) ou pompiers volontaires (employés formés et entraînés régulièrement aux techniques... ’est que la baisse est plus importante sur les accidents graves que sur l’ensemble des accidents avec arrêt... reculaient de 15 % depuis 1991, les accidents mortels ou induisant une capacité importante baissaient d... amélioration, a bénéficié des importants progrès réalisés par l’industrie en termes de rejets. La réduction...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
pour la confiance en l’Économie numérique du 21 juin 2004. Pour autant, la fourniture, l’importation... , la réglementation sur la fourniture, l’utilisation, l’importation ou l’exportation des moyens de cryptologie... ]. Jusque dans les années 1970 La réglementation était simple : l’usage, la fabrication, l’importation de moyens... sans restriction. En revanche la fourniture, l’importation et l’exportation des outils de cryptologie...
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. En général, la pesée minimale convient à toutes les industries où peser avec exactitude est important... -dessous de laquelle les résultats des pesées peuvent être entachés d’une erreur relative trop importante. Cette définition... en compte le risque (risque que cette erreur relative trop importante remette en cause le résultat final... sur les instruments de pesage, la pesée minimale est importante (1 à 5 % de la quantité pesée) car l’échelon...
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Vous importez des produits chimiques en Europe. Vous vous demandez si cette importation vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse détaillée des conditions d'importation est nécessaire.
La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques. Qu'en est-il de l’importation ? Est-ce une mise sur le marché ? Existe-t-il des cas particuliers de mise sur le marché liés à l’importation ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant leur utilisation, notamment la fabrication et l’importation. Vous êtes un fabricant ou un fournisseur, vous disposez d’un stock de substance.
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Le champ plus élargi de la réglementation REACh vous oblige à déterminer l’origine de vos substances chimiques pour établir vos obligations réglementaires.
Êtes-vous responsable de leur mise sur le marché ou de leur fabrication ?
Quelles sont les informations à identifier pour s’en assurer ?
Une analyse par étape telle que présentée dans ce schéma descriptif est à suivre.
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