Retour
#

DOUANES

Inscription veille personnalisée

DOUANES dans l'actualité

Toute l'actualité

DOUANES dans les livres blancs

DOUANES dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 janv. 2015
    • |
  • Réf : C4120

Aérogares passagers

, contrôles réglementaires de police, douane et sûreté, embarquement). Mais c’est également un endroit... , douane, sûreté, santé. Le gestionnaire d’une plateforme aéroportuaire peut utiliser les services d... et la zone publique alentour. Contrôle de douane Ce contrôle vise l'entrée et la sortie... de marchandises et devises du territoire national. Il est effectué par l’Administration des Douanes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 août 2014
    • |
  • Réf : C4121

Aérogares de fret

). Commissionnaire en douane Il accomplit directement, au nom et pour le compte de son client, ou indirectement... douanières. Intervient s'il y a lieu pour régler les difficultés des passages de douane. Agent de fret... dans un seul magasin import-export sous douane, ou plusieurs locataires de surfaces de stockage... ). Dans ce cas, les contrôles de sûreté et de douanes sont faits au niveau de la guérite de contrôle d’accès...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 nov. 2011
    • |
  • Réf : TR980

Lutte contre la contrefaçon

majeur sur la société. Les chiffres des douanes françaises le démontrent avec une augmentation... à 88 % dans les statistiques 2010 des douanes européennes * ). À noter également une forte... efficacité des moyens mis en œuvre pour constater sans contestation possible la contrefaçon. Les douanes... suspectés. Cette procédure de retenue en douane, distincte du pouvoir de saisie dont dispose...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 01 mars 2017
  • |
  • Réf : 0441

Arrêté préfectoral

Les installations classées relevant du régime de l’autorisation préfectorale (autorisation simple ou avec servitudes d’utilité publique) doivent soumettre à l’autorité préfectorale, avant l’exploitation, un dossier de demande d’autorisation d’exploiter. Après instruction (enquête publique et enquête administrative), le préfet délivre un arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 15 avr. 2012
  • |
  • Réf : 0824

Concevoir un projet en France qui se concrétisera à l’étranger

Vous êtes consulté par une entreprise française pour l’accompagner dans un projet à l’étranger.

Bien que le projet soit étudié en France, la phase finale se déroulera à l’étranger. Il peut s’agir de la livraison et de la mise en place d’un équipement, un service à assurer auprès de votre client à l’étranger.

Il vous faudra :

  • appréhender et respecter les délais ;
  • tenir compte des réglementations douanières ;
  • travailler dans la langue locale ;
  • connaître les possibilités d’approvisionnement local ;
  • connaître les réglementations en matière de main-d’œuvre et droit du travail locaux.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 08 avr. 2016
  • |
  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !

| Une question ?