sur un véhicule ou sur un châssis remorqué, poussé ou automoteur. Classification La classification... routier , plate-forme automotrice dont les organes de translation sont disposés sur le châssis... sur la plate-forme de travail, commandes jumelées « châssis » et « plate-forme ». Châssis... de la route. Structure extensible Cette structure solidaire du châssis est l’élément qui permet...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
l’organe de manœuvre des châssis à translation horizontale ou verticale (en principe 20 daN au droit... .3.2 (freinage des pivots), 5.3.1.3 (manœuvre des coulissants) et 5.3.2.3 (manœuvre des châssis... aux châssis à frappe (voir § 2.2.1 ) (ouverture à la française, à l’anglaise, à soufflet, à projection... techniques des fenêtres, portes-fenêtres et châssis fixes en bois. XP P 23-310 : Fenêtres, portes-fenêtres...
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dans le confort des occupants. Cet aspect doit être pris en compte pour le choix du vitrage et du châssis bois... et le rôle du châssis bois. L a fonction clos de la fenêtre couvre deux aspect : le contrôle... de leurs aires respectives, de celle du vitrage et de celle du châssis (et donc de celle du bois). L’élément... et à remplissage par gaz rares qui leur procurent une meilleure résistance thermique que celle du châssis bois...
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La prise en compte des milieux naturels et de leurs composantes dans une étude d’impact est cadrée par les articles L. 110-1 et L. 122-1 du Code de l’environnement, qui instaurent un principe de précaution, d’action préventive et corrective vis-à-vis de ces composantes et soumettent à étude d’impact les aménagements ou ouvrages qui, par leurs incidences sur le milieu naturel, peuvent y porter atteinte.
En tant qu’exploitant d’une installation classée pour la protection de l’environnement, vous êtes amené à produire une étude des impacts de votre activité sur l’environnement afin de les supprimer, les réduire ou les compenser. Le volet faune/flore de cette étude est particulièrement important. Cette fiche vous éclaire sur la méthodologie, l’élaboration et le contenu de cette étude.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.
La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.
L’environnement étant un bien non approprié, il convient de souligner qu’une personne victime d’une pollution ne peut demander réparation de son préjudice sur le fondement du régime de la responsabilité environnementale.
La mise en cause de votre responsabilité environnementale vient ainsi s’ajouter aux responsabilités de droit commun :
Il est important d’identifier :
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L’autorité administrative désigne à la fois :
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