e-compétences... e-management... , sur fond de technologies sociales Web 2.0 dessine un nouveau paysage où se manifestent, en parallèle... humaines. Pour elle, la « e-culture » constitue avant tout une disposition d'esprit, une nouvelle façon...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
du statut de déchets nucléaires à celui de ressources. Enjeu 2 : « Optimiser la gestion des déchets... plusieurs fois le plutonium sous la forme de combustible MOX ( Mixed oxides (U,Pu)O 2 ) standard... au cours des recyclages (§ 2.3 ). De ce fait, ce recyclage reste fortement consommateur en 235 U... sont assez décevantes, et l'utilisation des ressources combustibles reste 2 ordres de grandeur...
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délivrés par des organismes publics selon l’article 7, f, alinéa 2 du règlement eIDAS. En revanche... et européennes, mais l’article 12-3-b du règlement eIDAS précise « dans la mesure du possible... du règlement eIDAS n°2014/910 adopté le 23 juillet 2014, et en vigueur depuis le 1er juillet 2016. Malgré... services. Avant d’examiner l’application du règlement eIDAS en France, il convient d’étudier en détail...
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En tant qu’exploitant industriel d’activités susceptibles de nuisances, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables.
Ces contraintes sont définies par le droit des installations classées qui a créé différents régimes de classement. On distingue quatre régimes, fonction de l’importance des nuisances sur l’environnement (dans l’ordre croissant de nuisances supposées) :
L’objectif de cette fiche est à la fois de vous présenter les différents régimes existants, tout en vous aidant à déterminer le régime applicable à vos installations, produits, équipements
Le régime de classement est le critère déterminant pour l’application effective de la loi puisque c’est lui qui détermine le cadre juridique, technique et financier dans lequel l’installation peut être créée ou continuer à fonctionner.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Identifier le régime de classement qui vous est opposable implique de connaître les régimes existants et leurs spécificités. Les installations présentant un risque pour l’environnement sont recensées dans la nomenclature des Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en fonction de leur activité ou de l’utilisation de certaines substances à caractère toxique, inflammable, explosif…
Il existe quatre régimes de classement, du moins sévère vers le plus sévère :
Quels sont les régimes existants et comment les interpréter ?
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Le concept d’éco-conception, un des éléments essentiels dans la mise en place d’une démarche de développement durable, est intégré de manière différente en fonction des secteurs d’activités et de la stratégie de chaque société.
Cette fiche décline la démarche d’éco-conception dans un processus de développement de produit (du concept au lancement de produit), appliquée au secteur du mobilier de bureau, à travers un cas d’étude réel. Elle vous apportera ainsi un éclairage sur les enjeux auxquels une équipe projet peut avoir à faire face tout au long du processus. Cet exemple concret est proposé par la société Steelcase, laquelle vous présente les initiatives entreprises pour éco-concevoir sa gamme de produits « B-Free ».
Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude
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