La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive des Éditions T.I., ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse des Éditions T.I., est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par l’Éditeur sont protégés par le droit d'auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Éditeur est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Dans le cadre de la gestion du droit de reproduction par reprographie (photocopie) de la presse et du livre, le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) est seul habilité à délivrer aux organisations des autorisations de reproduction par reprographie d'œuvres protégées, dans le cadre de la gestion collective obligatoire. Pour cela, il autorise contractuellement les organisations à effectuer des copies papier de publications. il convient donc de contacter le CFC pour toute reproduction des contenus par reprographie.
Les marques des Éditions T.I. et de leurs partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l'autorisation expresse des Éditions T.I. sont donc prohibées, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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