- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 août 2015
|- Réf : D1327
au paragraphe 1.3 apparaît quand λ /2 XXXX D , dans ce cas on peut faire abstraction de la présence du câble... 'onde, soit λ /2 XXXX D , l'analyse physique est plus complexe, car la propagation dégénère en modes... la condition λ /2 XXXX D . En présence d'une longue cavité répondant au critère , l'émission produite... approchée c XXXX 3 × 10 8 m/s. En conformité avec ce raisonnement, la puissance totale P L collectée...
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- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2002
|- Réf : H7008FOR
à ISO 8859-15 (Latin-9), à la valeur du code Latin-9 (notée 9=xxxx) est ajoutée celle du code Unicode... correspondant (notée U = xxxx). Noms (français/anglais) Les termes français d’ISO 10646 sont ceux donnés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 août 2018
|- Réf : TBA721
La réception est un acte juridique par lequel le maître d’ouvrage prend livraison de l’ouvrage et constate que l’exécution est conforme au contrat. La réception comporte des effets juridiques très importants pour le maître d’ouvrage et l’entrepreneur. C’est l’article 1792–6 du Code civil qui fixe le cadre juridique. Les dispositions de cet article évoluent en fonction de la jurisprudence. La réce...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 05 mai 2011
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- Réf : 0098
Vous êtes exploitant d’une installation classée soumise à enregistrement et êtes de ce fait soumis à un ensemble d’exigences réglementaires et prescriptions techniques dans le domaine de l’environnement. L’établissement de votre conformité réglementaire et technique est au cœur du nouveau régime d’enregistrement car, dès la demande d’enregistrement, vous devez justifier de votre conformité aux prescriptions générales applicables à votre catégorie d’installation classée.
Comment établir votre conformité réglementaire et technique ?
Établir sa conformité réglementaire et technique passe par la réalisation de plusieurs étapes successives.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 26 oct. 2018
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- Réf : 0145
Note de l'éditrice
Les substances bénéficiant d’un numéro ELINCS sont considérées comme des substances « phase-in » dans le cadre de la réglementation REACH. De ce fait, l’ensemble de ces substances a été notifié et possède une numéro d’enregistrement. À ce jour, il n’existe donc plus de spécificité réglementaire pour les substances ayant un numéro ELINCS.
Vous vous fournissez au sein de l’Union européenne, vous importez ou fabriquez une substance dont le numéro européen (CE) est du type 4xx-xxx-x, ou un mélange contenant une telle substance. Vous vous demandez quelles sont vos obligations.
Vous utilisez une substance avec un numéro ELINCS.
- Qu’est-ce que les substances ELINCS ?
- Quelles sont leurs spécificités réglementaires ?
- Comment être en conformité avec les réglementations relatives ? Quelles sont les contraintes liées à leur utilisation ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
